Francisque Rive

Œuvres16

Total pages102médiane 6 p.

Période d'activité1871–1875

Prochaine sortie estimée1875-06±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1875-06 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la prorogation des échéances des effets de commerce dans le département de la Seine... par M. Francisque Rive,...	impr. de Cerf	9
1872	Proposition de loi sur les privilèges des fournisseurs et ouvriers employés à l'exécution de travaux publics, présentée par MM. Francisque Rive, Albert Christophle, Th. Mercier,...	impr. de Cerf	3
1872	Proposition de loi tendant à la réorganisation de la trésorerie... présentée par MM. Francisque Rive, Albert Christophle, de Marcère et Flotard,...	impr. de Cerf	16
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Adam, de Clercq et plusieurs de leurs collègues, relative à la nomination du gouverneur et des sous-gouverneurs de la Banque de France, par M. Francisque Rive,...	impr. de Cerf	13
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. Le Royer, Ducarre, Flotard et plusieurs de leurs collègues, relative à la création d'une faculté de médecine et d'une école supérieure de pharmacie dans la ville de Lyon, par M. Francisque Rive,...	impr. de Cerf	9
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Parent, tendant à attribuer aux juges de paix la connaissance des affaires commerciales, dans les limites de valeur et de ressort établies par les actions civiles par l'art. 1er de la loi du 25 mai 1868, par M. Francisque Rive,...	impr. de Cerf	5
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Tirard, tendant à autoriser la fabrication à tous titres des ouvrages d'or et d'argent destinés à l'exportation, par M. Francisque Rive,...	impr. de Cerf	6
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Labélonye et Journault, relative à la répartition de l'impôt mobilier, par M. Francisque Rive,...	impr. de Cerf	9
1873	Proposition de loi relative à la somme à verser par les volontaires d'un an, présenté par MM. René Brice et Francisque Rive,... (15 juillet 1873.)	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Proposition de loi tendant à ajouter un paragraphe à l'article 54 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Francisque Rive,... (14 janvier 1873.)	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Lons-le-Saulnier (Jura), par M. Francisque Rive,... (26 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Lampaul (Finistère), par M. Francisque Rive,... (17 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins et les alcools à l'octroi de la commune de Saint-Dié (Vosges), par M. Francisque Rive,... (17 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ain à contracter un emprunt pour les travaux de chemins de fer d'intérêt local, par M. Francisque Rive,... (29 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	10
1874	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à annexer au canton de Campitello (arrondissement de Bastia) la commune de Canavaggia distraite du canton de Castifao (arrondissement de Corte) (Corse), par M. Francisque Rive,... (4 février 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 36e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Savoie à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales, par M. Francisque Rive,... (18 novembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Francisque Rive.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ernest de Cissey	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	5
Pierre Mathieu-Bodet	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	5
Agénor Bardoux	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	8
impr. de Cerf	8

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