France. Cour d'appel. Angers

Œuvres9

Total pages27médiane 27 p.

Période d'activité1861–1978

Prochaine sortie estimée1978-06±677 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Arrêt rendu par la cour impériale d'Angers le 20 août 1860 (1861)
Dernière œuvre: Liste des experts pour l'année 1979 (1978)
Décennie la plus prolifique: années 1860 · 4 œuvres

Prochain livre attendu depuis ~1978-06 (±677 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1861	Arrêt rendu par la cour impériale d'Angers le 20 août 1860	—	—
1863	(Arrêt rendu le 22 juillet 1863 par la Chambre civile de la Cour Impériale d'Angers dans l'affaire entre Mme Juliette de Vesins, Veuve de M. le Vte de Menou d'une part, et les Sieurs Vincent Levesque, Mathurin Angereau... d'autre part ; le dit arrêt commençant par ces mots :) Napoléon, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français	—	—
1865	(Arrêt du 13 mars 1865, rendu par la chambre civile de la cour impériale d'Angers, entre Delle Marie Petit et les Srs Bérard de Bonnière et Legris de La Pommeraye, commençant par ces mots :) Napoléon par la grâce de Dieu... La chambre civile de la cour impériale, séant à Angers

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1932	Cour d'appel d'Angers. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 octobre 1932	Henry Zollinger	Librairie du commerce
1899	Cour d'appel d'Angers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1899. Le Tribunal d'appel d'Angers, par M. Cournot,	Louis Cournot

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Cour d'appel. Angers.