France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances

Œuvres3

Total pages6médiane 6 p.

Période d'activité1798–1992

Prochaine sortie estimée2186Cadence 2362 mois

Prochaine sortie attendue vers 2186 (cadence ~2362 mois)

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Rapport fait par Duchatel (de la Gironde) au nom de la Commission des finances, sur les ventes publiques et par enchères de meubles et objets mobiliers. Séance du 27 frimaire an 7	impr. nationale	6
1992	Projets de résolution présentés au nom de la Commission des finances, par J. Ch. Bailleul, député au corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transfers & l'établissement d'une caisse d'amortissement	Maxwell	—
1992	Rapport fait au nom de la Commission de finances, par J. Ch. Bailleul,... sur les moyens de relever & de maintenir le crédit	Maxwell	—

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Rapport et projets de résolutions sur un message du Directoire exécutif, du 11 ventôse	Jean-Jacques Régis de Cambacérès	Micro Graphix
1992	Rapport fait au nom de la Commission des finances	Jacques Defermon	Maxwell

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	2
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	2
René Doche-Delisle	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	2

Éditeur	Œuvres
Maxwell	2
impr. nationale	1