France. Chambre royale de l'Arsenal

Œuvres69

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Bibliographie (69)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1602	Arrest de la chambre royale du 24 de novembre 1601 portant injunction à tous baillifs et seneschaux, leurs lieutenans, et tous autres juges, et aux curez et leurs vicaires de faire publier les lettres patentes du Roy contenants l'establissement de ladite chambre	J. Mettayer et	12
1642	(Arrêt de la chambre de justice de l'Arsenal qui renvoie René Marrier, greffier de la prévôté générale de l'Ile-de-France, de l'accusation en crime de subordination de témoins, abus et malversations.)	—	—
1673	(Arrêt de la Chambre royale	—	—
1673	(Arrêt de la chambre de l'Arsenal portant règlement pour les procédures.)	—	—
1673	(Arrêt de la chambre de l'Arsenal pour l'enregistrement de l'Edit de décembre 1672, en faveur de l'ordre de Notre-Dame-du-Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem.)	—	—
1673	(Arrêt de la chambre de l'Arsenal qui met l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem en possession réelle de toutes les maladreries, léproseries et commanderies où il y a des administrateurs pourvus par le roi ou son grand aumonier, et des lieux pieux où l'hospitalité n'a pas été gardée.)	—	—
1673	Arrest de la Chambre royale, concernant les lepreux du Royaume. Du 21. novembre 1673	—	3
1673	Arrest de la chambre royale (de l'Arsenal) portant que tous exploits et significations concernans les affaires qui se traittent en ladite chambre seront faits par les huissiers des requestes ordinaires de l'hôtel du roy, et défenses à tous autres huissiers et sergens d'en faire aucuns	—	—
1673	Arrest de la chambre royale (de l'Arsenal) pour assigner les possesseurs et detenteurs des biens de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem	—	—
1673	Arrest de la chambre royale (de l'Arsenal) pour prendre possession des biens administrez de fondation royale. (En faveur de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem.)	—	—
1673	Arrêt contradictoire de la Chambre royale, portant réunion à l'ordre de N. D. du Mont Carmel, de la maladerie de Chamblys, diocèse de Beauvais	—	—
1673	Arrêt de la Chambre Royale, pour assigner les possesseurs et détenteur des biens de l'Ordre de Nôtre-Dame de Mont-Carmel et de Saint Lazare de Jérusalem. Du 4 mars 1673	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale portant défense aux administrateurs et fermiers de payer aucuns bulletins	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale portant permission de faire saisir la récolte de l'année 1673 des maladeries et autres lieux pieux du royaume	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour assigner les possesseurs et detenteurs des biens de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour assigner les possesseurs et détenteurs des biens de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour compulser les titres des biens appartenant à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour faire assigner en icelle les possesseurs et détenteurs des maladreries et autres lieux appartenant et réunis à l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour faire assigner en icelle les usurpateurs des titres des maladreries et autres lieux	—	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour informer des usurpations faites des biens de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem et faire publier monitoire pour avoir les preuves	Cramoisy	—
1673	Arrêt de la Chambre royale pour prendre possession d'une partie des biens appartenant à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem	—	—
1673	Arrêt de la chambre royale pour prendre possession des biens administrés de fondation royale. Du 4 mars 1673	—	—
1673	Règlement de la Chambre royale pour les procédures	S. Cramoisy	—
1674	(Arrêt de la Chambre Royale qui fixe la procédure à suivre devant elle.)	S. Cramoisy	—
1674	Arrest de la Chambre royale portant reünion à l'Ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de l'hospital & commanderie du Saint Esprit d'Aix. Du 6 mars 1674.	—	6
1674	Arrest de la Chambre royale portant reünion à l'Ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de la maladerie de Saint Lazare de Poissy. Du 3 avril 1674.	—	5
1674	Arrest de la Chambre royale portant reünion à l'ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem de la maladerie de Neüilly Saint Front. Du 9. janvier 1674.	—	4
1674	Arrest de la Chambre royale portant reünion à l'ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de la maladerie de Crespy. Du 3. février 1674.	—	3
1674	Arrest de la Chambre royale, portant que la recolte de l'année mil six cens soixante quatorze, des maladeries, leproseries, commanderies & hôpitaux des pelerins, sera saisie. Du 7. May 1674.	—	3
1674	Arrest de la Chambre royale, portant que le pretendu titulaire de l'aumosnerie de Saint Mathurin de Poictiers, incorporée au chapitre de l'église cathedrale dudit Poictiers, rapportera les titres de la fondation & dotation de ladite aumosnerie, ou titres équipolens. Du 28 juillet 1674.	—	—
1674	Arrest de la Chambre royale, portant reünion à l'Ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel, & de S. Lazare de Jerusalem, de la maladerie de Bourges.	—	3
1674	Arrest de la Chambre royale, portant reünion à l'Ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & Saint Lazare de Jerusalem, de la maladerie de la Fere. Du 30. janvier 1674.	—	3
1674	Arrest de la Chambre royale, portant union à l'Ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de l'hôpital & maison-Dieu de Saint Benoist-sur Loire. Du 5 may 1674.	—	4
1674	Arrest de la Chambre royale, portant union à l'Ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de la maladerie de Vierzon en Berry, cy-devant unie au seminaire & college dudit Vierzon. Du 16 juin 1674.	—	3
1674	Arrêt d'evocation des instances du Conseil concernant les biens de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, et renvoi en la Chambre Royale séante à l'Arsenal	S. Cramoisy	—
1674	Arrêt de la Chambre Royale pour assigner les détenteurs de biens de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint Lazare de Jérusalem	S. Cramoisy	—
1674	Arrêt de la Chambre Royale pour compulser les titres des biens appartenant à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel	S. Cramoisy	—
1674	Arrêt de la Chambre Royale, pour informer des usurpations faites des biens de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, et faire publier monitoire pour en avoir les preuves	S. Cramoisy	—
1674	Arrêt de la Chambre royale portant réunion à l'ordre de Notre-Dame du Mont Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, de la maladerie de La Tère	—	—
1674	Arrêt de la Chambre royale pour prendre possession d'une partie des biens appartenant à l'Ordre du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem	J. Cramoisy	—
1674	Arrêt de la Chambre royale pour retirer du greffe de la Chambre royale tous les titres et papiers concernant les maladeries, hôpitaux, commanderies réunis à l'ordre de Notre Dame du Mont Carmel et de S. Lazare de Jérusalem	—	—
1674	Reglement de la Chambre royale, pour la taxe des procedures. Du 10 avril, 1674.	—	2
1674	Règlement de la Chambre royale pour la taxe des procédures	S. Cramoisy	—
1675	Arrest de la Chambre royale portant que les usurpateurs des biens & heritages dépendans des maladeries, hospitaux & autres lieux pieux reünis à l'Ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare, seront assignez & poursuivis pardevant les subdeleguez. Du 9. Mars 1675.	—	2
1675	Arrest de la Chambre royale, portant qu'en cas d'absence ou empéchement des sieurs subdeleguez, les juges royaux les plus prochains des lieux, connoistront de l'execution des arrests de ladite chambre. Du 23. mars 1675.	—	2
1675	Arrest de la Chambre royale, portant qu'il ne sera fait aucunes collations ny compulsoires, qu'en vertu des arrests de la Chambre, & les sieurs grand vicaire, commandeurs et chevaliers de l'Ordre de N. Dame du Mont-Carmel & de S. Lazare, deuëment appellez au domicile de leur avocat à Paris. Du 22. juin 1675.	—	—
1675	Arrest de la Chambre royale, portant que la recolte de l'année mil six cens soixante-quinze, des maladeries, leproseries & commanderies du royaume seront saisis. Du 31. may 1675.	—	4
1675	Arrest de la Chambre royale, portant réünion à l'Ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de l'aumosnerie de Saint Mathurin de Poictiers, pretenduë incorporée, & estre une dignité dans le chapitre & eglise cathedrale dudit Poictiers. Du 27. avril 1675.	—	7
1676	Arrest de la Chambre royale, portant reünion à l'Ordre de Nôtre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de l'hôpital de Saint Jacques de Paris. Du 5 may 1676.	—	3
1676	Arrest de la Chambre royale, rendu entre les sieurs grand vicaire general, commandeurs & chevaliers de l'Ordre de N. Dame du Mont-Carmel & de S. Lazare	—	7
1678	Arrest de la Chambre royale, faisant defenses à toutes personnes qui se diront creanciers de l'Ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de ne faire aucune saisie qu'entre les mains des sieurs de Turmenies & Biery, receveurs general et particulier dudit ordre. Du 27. juillet 1678.	—	—
1678	Arrest de la Chambre royale, portant reünion à l'Ordre de Nostre-Dame du Montcarmel & de Saint Lazare de Jerusalem, de l'eglise & hospital du Saint Sepulcre, scis à Paris, ruë Saint Denis, biens & revenus en dépendans.	—	2
1679	Arrest de la chambre royale... de l'Arsenal contre Michel Le Miere, prestre habitué de S. Severin... et procureur du collège royal de Me Gervais Chrestien, les trois Pascal frères, les nommez René Guillard... Jean Laisné, boursier du même collège, Butet, dit Marquis, Vincent des Estrays et Prévost, qui ont esté bannis et condamnez aux galeres pour les impostures, calomnies, enlevement, violences et scandale commis en la personne du sr Du Bois... chanoine de S. Estienne des Grecs, prieur et principal dudit collège de Me Gervais Chrestien	—	—
1680	Arrêt de justification de monsieur le duc de Luxembourg Extrait de la Chambre séante au château de l'Arsenal	—	—
1680	Sentence de mort rendue par... la chambre ardente, dans la bastille de Paris, à l'encontre de plusieurs empoisonneurs et empoisonneuses	—	—
1681	Arrest de la Chambre royale, portant évocation de toutes les instances pendantes devant les cy-devant subdélégués [pour la réunion à l'ordre du Carmel des hôpitaux concédés audit ordre]. et renvoy en icelle	—	2
1719	Arrests... de la chambre souveraine de l'Arsenal, rendus les 25 may et 27 juin 1719, qui déchargent les Srs d'Orival, baron de Lanans, Bret, Clement, dame de Sainte-Mesme, et autres de Franche-Comté, des accusations contre eux intentées et des condamnations et autres peines contre eux prononcées par les arrests du grand conseil, des 17, 19, 24 septembre, 6 et 12 octobre 1716, et suppriment un libelle intitulé "Observations" rempli de faits faux et calomnieux	F. Delaulne	—
1719	Arrêts de Nosseigneurs les commissaires généraux de la chambre souveraine de l'Arsenal,... qui déchargent les sieurs d'Orival, baron de Lanans, Bret... et autres,... des accusations contre eux intentées, et des condamnations, réparations... et autres peines contre eux prononcées par les arrêts du grand conseil des 17, 19, 20 septembre, 6 octobre 1716, et suppriment un libelle intitulé	E. Delaulne	—
1719	[Arrest... de la chambre souveraine de l'Arsenal, rendu le 25 mai qui décharge les sieurs d'arival, baron de Lanans, Bret, Clément, dame de St Mesme et autres de Franche Comté, des accusations contre eux intentées et des condamnations... contre eux prononcées..., et supprimant un libellé intitulé "Observations", rempli de faits faux et calomnieux contre eux.]	F. Deleaulne	22
1736	Arrest de la chambre royale de l'Arsenal contre les nommés François Pasquet, Lous Caron, J. Minos, Louis Senagra, Jean Valette... (et autres, convaincus de falsifications de contrats sur les aides et gabelles et de quittances de finances.)	imp. de P.-J. Mariette	—
1736	Arrest de la chambre royale de l'Arsenal qui condamne Guillaume Valette dit Falgous, Guill. Broca et George-André Favre à estre pendus... ayant écriteaux... portant ces mots	imp. de P.-J. Mariette	—
1736	Arrest de la chambre royale de l'Arsenal qui condamne Guillaume Valette dit Palgous, Guill. Broca et George-André Favre à estre pendus... ayant écriteaux... portant ces mots	imp. de P.-J. Mariette	—
1736	Arrest de la chambre royale de l'Arsenal qui condamne Jean Alexandrin Bourges de Coulong à estre pendu... ayant ecriteaux... portant ces mots	imp. de P.-J. Mariette	—
1736	Arrêt de la Chambre royale de l'Arsenal, le Procureur général du Roy en la Chambre, demandeur et accusateur, contre les nommés François Pasquet, Louis Caron, Jacques Minas... défendeurs et accusés	imp. de P.-J. Mariette	—
1736	Arrêt de la Chambre royale de l'Arsenal, qui condamne Guillaume Valette dit Falgous, Guillaume, Brocat et George André Favre, a être pendus en place de Grève, ayant écriteaux devant et derrière portant ces mots "Faussaire insigne" et les nommés Laboissière, Triol, Delorme, Quando, Robert et Bierson, accusés, contumaces à être pendus par effigie	imp. de P.-J. Mariette	—
1737	Arrest de la chambre royale de l'Arsenal qui condamne Jean Le Bel... falsificateur de quittances de finance... aux galères à perpétuité	imp. de P.-J. Mariette	—
1737	Arrêt de la Chambre royale de l'arsenal, qui condamne Jean le Bel à faire amende honorable en la dite Chambre, ayant écriteau devant et derrière portant ces mots "Falsificateur de quittances de finance" aux galères à perpetuité	imp. de P.-J. Mariette	—
1758	Jugement rendu par les commissaires généraux de Sa Majesté établis en la chambre royale de l'Arsenal portant condamnation d'amende honorable flétrissure avec un fer chaud, en forme des lettres GAL. galères et autres peines	imp. de Guerin	—
1761	Jugement souverain... de la chambre royale criminelle de l'Arsenal qui condamne Philippe Seichepine... au blâme et en 10 livres d'amende... et ordonne que les mémoires imprimés dudit Seichepine seront supprimés	Imp. royale	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Chambre royale de l'Arsenal.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Chambre des comptes de Paris	Imp. royale (1761)	1
Bernard de Montfaucon	F. Delaulne (1719)	1
Ferme générale. France	S. Cramoisy (1673)	1
Jacques de Coras

Édité chez

Éditeur	Œuvres
imp. de P.-J. Mariette	8
S. Cramoisy	7
Cramoisy	1
E. Delaulne	1
F. Delaulne	1
F. Deleaulne	1

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