J. Mettayer et

Paris

Œuvres10

Éditions10

Auteurs distincts4

Médiane pages124–23 pages

Période1601–167575 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

5

100-199 p.

0

200-299 p.

0

300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

0

≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	3
France. Conseil d'État (13..-1791)	3
France. Châtelet de Paris	3
France. Chambre royale de l'Arsenal	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1675	Arrêt de la Cour de Parlement, contre Jean Châtel,... pour le parricide par lui attenté sur la personne du roi	—
1602	Arrest de la chambre royale du 24 de novembre 1601 portant injunction à tous baillifs et seneschaux, leurs lieutenans, et tous autres juges, et aux curez et leurs vicaires de faire publier les lettres patentes du Roy contenants l'establissement de ladite chambre	12
1602	Arrest du conseil d'Estat pour faire surceoir toutes levées de deniers extraordinaires qui se font sur les subjects du roy	—
1602	Règlement faict par le prévost de Paris, ou le Lieutenant civil en la prévosté, pour les gaiges, journées, et payement des gens des champs qui travaillent en icelle. Autre réglement faict pour le prix des ouvrages de mareschaux, charrons et autres ouvriers. [Du 14 juin 1602]	23
1602	Règlement fait par le prèvôt de Paris ou le lieutenant civil en la prévôté pour les gages, journées et paiement des gens des champs qui travaillent en icelle	—
1602	Réglement faict par le prévost de Paris ou le lieutenant civil en la prévosté, pour les gaiges, journées et payement des gens des champs qui travaillent en icelle	16
1601	Arrest de la cour (de parlement) pour l'exécution de la réformation de l'Université	8
1601	Arrest de... parlement pour la réformation des collèges de l'Université où à présent ny a exercice...	4
1601	Arrest du conseil d'Estat sur les reiglement et exposition des monnoyes	—
1601	Arrest du conseil d'Estat... par lequel le roy veult et entend qu'il ne soit pourveu d'aucun remboursement pour l'emprunt faict sur les finances	—