Félix Martin

Œuvres12

Total pages138médiane 7 p.

Période d'activité1885–1901

Prochaine sortie estimée1903-07±65 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	Rapport fait au nom de la 32e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à créer des ressources extraordinaires pour le service des routes, des bâtiments départementaux et des chemins vicinaux, par M. Felix Martin (Saône-et-Loire),... (11 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	6
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Saint-Quentin au Câtelet, par M. Felix Martin,... (1 mai 1885)	impr. de A. Quantin	7
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Valdonne à la Barque-Fuvean et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Felix Martin (Saône-et-Loire),... (9 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 31e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Letellier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'accorder, a titre de récompense nationale une pension à M. le docteur Maillot, ancien médecin-inspecteur et président du Conseil de Santé des armées, par M. Felix Martin (Saône et Loire),...	impr. de A. Quantin	7
1893	Proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux fils de femmes divorcées la dispense accordée aux fils de femmes veuves par l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée par MM. Demôle, Felix Martin, Dulac,... (30 nov. 1893)	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présentée par M. Félix Martin,... (26 janvier 1893.)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à appliquer la loi du 29 juin 1894 aux délégués à la Sécurité des ouvriers mineurs, par M. Felix Martin,... (14 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	11
1897	Proposition de loi sur les caisses de retraites et de secours des ouvriers de l'industrie, présentée par MM. Felix Martin, Isaac, Taulier, Régismanset... (27 févr. 1897)	Impr. de P. Mouillot	16
1897	Proposition de loi tendant à modifier l'article 302 du Code pénal (Infanticide), présentée par M. Felix Martin,... (15 janvier 1897)	Impr. de P. Mouillot	7
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Félix Martin et plusieurs de ses collègues sur les Caisses de retraites des ouvriers et employés de l'industrie	Impr. de P. Mouillot	36
1899	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Felix Martin, tendant à modifier les articles 300 et 302 du Code pénal (Infanticide), par M. Felix Martin,... (7 février 1899)	Impr. de P. Mouillot	19
1901	Rapport supplémentaire... (modification aux articles 300 et 302 du Code pénal	Impr. de P. Mouillot	16

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Félix Martin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Prevet	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1897)	6
Jules Godin	Impr. de P. Mouillot (1893) · Impr. de P. Mouillot (1896)	6
Léopold Thézard	Impr. de P. Mouillot (1893) · Impr. de P. Mouillot (1896)	6
Henri-Etienne Marquis

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	8
impr. de A. Quantin	4

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