Émile Ferry

Œuvres10

Total pages36médiane 3 p.

Période d'activité1890–1893

Prochaine sortie estimée1894-04±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1894-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Proposition de loi portant abrogation	Motteroz	3
1890	Proposition de loi portant abrogation de la loi du 30 décembre 1873 qui a frappé la bougie stéarique d'un impôt de 30 francs par 100 Kilog., présentée par M. Emile Ferry,... (8 mai 1890.)	Motteroz	3
1891	Projet de résolution modifiant l'article 101 du règlement, présenté par MM. Emile Ferry, Gillot, contre-amiral Vallon, Lacroix... (17 juin 1891.)	Motteroz	3
1891	Proposition de loi portant modification à la loi concernant les expropriations d'immeubles pour cause d'utilité publique... présentée par M. Emile Ferry,... (23 mai 1891.)	Motteroz	2
1892	Proposition de loi concernant la responsabilité de l'Etat en matière d'attentat ayant occasionné, par explosion, la destruction partielle ou totale des propriétés privées, présentée par MM. Emile Ferry et Georges Berger,... (28 mars 1892.)	Motteroz	3
1892	Proposition de loi portant modification de l'article 486 du Code de commerce (Syndics de faillites) présentée par M. Emile Ferry,... (13 juin 1892.)	Motteroz	3
1892	Proposition de loi tendant à l'abrogation de l'article 91 de la loi du 28 avril 1816 (Officiers ministériels) présentée par M. Emile Ferry,... (13 juin 1892.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi relative à la réduction du droit d'accise de 30 francs par 100 Kilogrammes sur la bougie stéarique... présentée par M. Emile Ferry,... (23 mars 1893.)	Motteroz	2
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des dispositions de la loi du 12 février 1872 sur la reconstitution des actes de l'état civil de Paris, par M. E. Ferry,... (28 janvier 1893.)	Motteroz	11
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 3 de la loi du 18 juillet 1866 sur les courtiers de marchandises, par M. Emile Ferry,... (11 février 1893.)	Motteroz	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Ferry.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Yves Guyot

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