Durand Borel de Bretizel

1764 – 1839

Œuvres13

Total pages58médiane 7 p.

Présence au catalogue1795–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents par Borel (de l'Oise), au nom de la Commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, du 14 pluviôse dernier, sur le mode de procéder à l'égard des sourds et muets prévenus de crimes. Séance du 25 ventôse an IV	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel sur le projet de résolution relatif à la révocation des confiscations maintenues par l'article IV de la loi du 21 prairial an III. Séance du 1er germinal an V	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (pour rendre l'usufruit aux propriétaires des maisons canoniales) présenté au nom d'une Commission spéciale et qui a déjà subi les trois lectures, par Borel. Séance du 17 nivôse an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Borel,... (sur la vente des maisons ci-devant canoniales.) Séance du 6 brumaire an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borel sur la pétition des enfans et autres parens des citoyens Duché, Potherat et Royneau, assassinés dans la commune d'Auxerre le 19 août 1792. Séance du 13 thermidor an V	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel,... sur le projet relatif aux solidarités avec la République représentant des émigrés. Séance du 23 germinal an VI	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel,... sur les institutions relatives aux actes civils. Séance du 24 frimaire an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Borel,... sur le projet relatif à l'application du nouveau régime hypothécaire aux acquéreurs qui avaient rempli les formalités prescrites par l'édit de 1771. Séance du 27 ventôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Borel,... au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un Tribunal de commerce à Bernay. Séance du 6 nivôse an VII	impr. nationale	2
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borel,... au nom de la Commission des poids et mesures, sur les pétitions du citoyen Aubry, de dix-huit citoyens boisseliers à Paris, et de plusieurs autres citoyens, relatives à la législation sur le nouveau système métrique. Séance du 12 germinal an VII	impr. nationale	10
1827	Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du jury	impr. royale	—
1827	Résumé de la discussion du projet de loi concernant l'organisation du jury	impr. royale	7
1992	Rapport fait par Borel, sur la pétition des enfans & autres parens des citoyens Duché, Potherat & Royneau, assassinés dans la commune d'Auxerre, le 19 août 1792	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Durand Borel de Bretizel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1795)	6
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1795)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1795)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	10
impr. royale	2
Micro Graphix	1

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