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Dombes

Œuvres5
Total pages16médiane 8 p.
Période d'activité1694–1736
Prochaine sortie estimée1748-01±455 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1748-01 (±455 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

AnnéeTitreÉditeurPages
1694Déclaration de S.A.S. Mgr prince souverain de Dombes qui confirme à perpétuité les conseillers du conseil souverain, greffier en chef dudit conseil, présidents, maîtres des requêtes, conseillers, avocats et procureurs généraux, les quatre notaires et secrétaires et le greffier en chef du parlement en la qualité d'anciens-nobles——
1730Déclaration de S.A.S. Mgr le duc du Maine, prince souverain de Dombes... (portant règlement pour la vente du tabac dans la principauté.)Vve Saugrain et8
1732Bail fait par le prince de Dombes à Pierre de La Garde,... du privilège de la vente exclusive du tabac dans l'étendue de sa souveraineté...Vve Saugrain et8
1736Déclaration de Son Altesse Sérénissime Monseigneur prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, du 17 mai 1736. Avec les testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince souverain de Dombes...——
1736Déclaration de Son Altesse sérénissime Mgr. prince souverain de Dombes, sur son avènement à la souveraineté, avec les testament et codicille de feu Son Altesse sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince souverain de Dombes, qui règlent à perpétuité l'ordre de la succession à la souveraineté...impr. de son Altesse sérénissime—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Dombes.

AuteurContexte(s)Croisements
France. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
France. Chambre des comptes. RouenVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
France. Cour des aides. ParisVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
France. Châtelet de ParisVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
France. Parlement de BretagneVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
ParisVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
France. Parlement de ParisVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2
France. Chambre des comptes. MontpellierVve Saugrain et (1730) · Vve Saugrain et (1732)2

Édité chez

ÉditeurŒuvres
Vve Saugrain et2
impr. de son Altesse sérénissime1

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