Côte-d'Or. Conseil général

Œuvres35

Total pages1 257médiane 46 p.

Période d'activité1842–2007

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Bibliographie (35)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1842	Rapport de M. Jules Ouvrard au conseil général... de la Côte-d'Or, au nom de la commission du recensement	impr. de Moquet et Hauquelin	—
1861	Rapports du préfet de la Côte-d'Or au conseil général de ce département. Session ordinaire de 1861 (-1863)	Impr. de Peutet-Pommey etc.	—
1866	Session de 1866. Rapport supplémentaire du Préfet au conseil général sur le service des chemins de fer d'intérêt local	impr. de E. Jobard	—
1866	Session de 1866. Rapport supplémentaire du Préfet au conseil général sur le service des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun	E. Jobart	—
1867	Département de la Côte-d'Or. Session de 1867. Service des chemins vicinaux et des chemins de fer d'intérêt local. Rapport supplémentaire du préfet au Conseil général et de l'agent voyer en chef (Liénard)	impr. de E. Jobard	—
1867	Extrait du Procès Verbal des Délibérations du conseil général. Session de 1867. Séance du 4 septembre. Liste du Jury en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique	impr. de E. Jobard	—
1872	Conseil général de la Côte d'Or. Session de 1871. Rapports présentés au Conseil sur les questions relatives	impr. de E. Jobard	—
1872	Conseil général de la Côte-d'Or. Rapport fait au nom de la commission des chemins sur l'ensemble du service vicinal et les questions qui s'y rattachent, sur les chemins de grande communication et sur les chemins d'intérêt commun, par C. Mazeau,... Session de 1871	impr. Jobard	—
1873	Conseil général de la Côte-d'Or. 1re session ordinaire de 1873. Questions relatives à l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes	impr. Jobard	—
1874	Chemins de fer de Dijon à Lauchans et de Lauchans à Saint-Trivier (Dijon à Bourg.) Conseil général de la Côte-d'Or. Deuxième session de 1874. Séance du 28 octobre. Rapport...	impr. de Damelet	—
1874	Conseil général de la Côte-d'Or. 1re session de 1874. Répartition définitive des indemnités allouées au département...	Lamarche	—
1874	Conseil général de la Côte-d'Or. Extrait des procès-verbaux. Séance du 13 septembre 1873. Rapport sur une partie du service vicinal	impr. Jobard	—
1925	Conseil général de la Côte-d'Or. Electrification générale du département de la Côte-d'Or. Notice	impr. Bernigaud et Privat	112
1926	Département de la Côte-d'Or. Les Services agricoles de la Côte d'Or en 1926. Rapport présenté au Conseil général...	Impr. coopérative ouvrière	12
1930	Conseil général du département de la Côte-d'Or. 2e session ordinaire de 1929. Régie des chemins de fer départementaux de la Côte-d'Or. 1° Concours pour la fourniture éventuelle d'automotrices... 2e Proposition de la Société générale des transports... 3e Demande des sociétés distributrices d'énergie électrique...	Impr. coopérative ouvrière	128
1930	Conseil général du département de la Côte-d'Or. 2e session ordinaire de 1930. Régie des chemins de fer départementaux de la Côte-d'Or. Congrès de Madrid, XIe session de l'Association internationale du Congrès des chemins de fer	Impr. coopérative ouvrière	44
1930	Conseil général du département de la Côte-d'Or. 2e session ordinaire de 1930. Régie des chemins de fer départementaux de la Côte-d'Or. Rapport de la Commission chargée d'étudier les différents modes d'exploitation employée sur les réseaux de chemin de fer local	Impr. coopérative ouvrière	46
1931	Conseil général du département de la Côte-d'Or. Première session ordinaire de 1931. Séance privée du mardi 28 avril 1931. Régie des chemins de fer départementaux de la Côte-d'Or...	Impr. coopérative ouvrière	152
1932	Electrification du département de la Côte-d'Or. Extrait des procès verbaux des délibérations du conseil général. (1ère session ordinaire de 1932.) Rapport présenté par M. Léchenet,... au nom de la délégation chargée d'enquêter sur la conférence Archer du 24 janvier 1931	Impr. coopérative ouvrière	31
1935	Conseil général du département de la Côte-d'Or. 2e session ordinaire de 1935. Séance du 7 novembre... Coordination des transports ferroviaires et routiers	Impr. coopérative ouvrière	16
1937	Ministère de l'Agriculture. Direction de la répression des fraudes. Station d'agronomie et d'analyses agricoles de Dijon. Rapport au Conseil général du département de la Côte-d'Or sur les résultats de l'année 1936	Impr. coopérative ouvrière	8
1938	"Conseil" général du département de la Côte-d'Or Séance du 7 novembre 1938. Chemins de fer départementaux. Convention de régie co-intéressée avec la Société générale des transports départementaux	Impr. coopérative ouvrière	20
1949	Département de la Côte-d'Or. Règlement du Conseil général	Impr. ouvrière	11
1983	Répertoire	Hôtel du département, Service de la documentation et de la reprographie	—
1989	Arrêté du conseil général du département de la Côte-d'Or, qui ordonne la suppression de l'oblation du pain béni dans tous les temples du culte catholique de son ressort	Pergamon Press	—
1989	Procès-verbal donné par le conseil général du département de la Côte-d'Or, relativement à la renonciation faite par les citoyens Jean-Augustin Alteyrac, demeurant à Châtillon-sur-Seine, et Charles Chaisneau, de Plombières, de leur caractère de prêtre	Pergamon Press	—
1990	La politique départementale d'insertion menée par le Conseil général de la Côte-d'Or dans le cadre du RMI	Conseil général de la Côte-d'Or	—
1990	Les Ressources en eau du Châtillonnais	Conseil général de la Côte-d'Or	67
1990	Répertoire des communes	Conseil général de la Côte-d'Or	27
1992	Rapport de synthèse sur l'environnement en Côte d'Or	[Conseil général]	81
1994	Atlas climatique de la Côte-d'Or	Météo-France, Centre départemental de la Côte-d'Or	127
1994	Grand débat national sur l'aménagement du territoire	Conseil général de la Côte-d'Or	—
1998	La Côte-d'Or à pied	FFRP	168
2002	[Recueil. Affiches d'expositions et de spectacles]	Conseil général de la Côte-d'Or	—
2007	De terre & d'esprit	Somogy	207

Comme éditeur intellectuel (7)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1989	Discours prononcé... le 7 septembre 1988	Henry Berger	—
1935	Coordination des transports ferroviaires et routiers [Rapport]...	Étienne Charlot	—
1874

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Côte-d'Or. Conseil général.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Côte-d'Or	Impr. coopérative ouvrière (1932) · Pergamon Press (1989)	4
Dijon	Pergamon Press (1989) · impr. de E. Jobard (1867)	2
Henry Darcy	impr. Jobard (1872) · impr. Jobard (1873)	2
Charles Mazeau

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. coopérative ouvrière	9
Conseil général de la Côte-d'Or	5
impr. de E. Jobard	4
impr. Jobard	3
Pergamon Press	2
E. Jobart	1

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