Artois. États

Œuvres110

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Bibliographie (110)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1661	(Lettre annonçant comment les États d'Artois ont décidé que seraient levés les centièmes.)	—	2
1661	Cahier de plusieurs points représentés au roi par les deputés des trois ordres des Etats d'Artois et des réponses de Sa Majesté couchées en marge desdits points...	—	—
1683	(Ordonnance des députés généraux et ordinaires des Etats du pays et comté d'Artois pour empêcher les fraudes et abus contre les impositions mises sur les bières de la part desdits états)	—	—
1683	(Ordonnance des députés généraux et ordinaires des états d'Artois défendant aux cabaretiers d'aller chercher du vin dans les lieux non sujets aux impositions d'Artois.)	—	—
1684	(Ordonnance des députés des états d'Artois, commissaires du roi en cette partie, portant échange des enclaves y désignés avec les états du Cambrésis, pour ce qui regarde les fermes seulement, sans toucher aux centièmes et tailles réelles, non plus qu'aux juridictions des Seigneurs.)	—	4
1692	(Résolution prise par les États d'Artois, en son assemblée générale de 1692, art. 8 des points, tendant à ce que les officiers de justice ne prennent aucun salaire pour les devoirs de leurs charges.)	—	2
1692	Extrait des registres aux actes et déliberations des..., Etats d'Artois. Assemblée générale de 1692, article 8... (Défense aux lieutenants et officiers de comprendre dans les assiettes de frais pour les corvées et transports leurs journées et vacations.)	—	2
1699	(Circulaire des états d'Artois deux seigneurs de la province pour leur demander de fournir les preuves que les communautés tiennent d'eux les communaux, non pas à titre d'usage et usufruit, mais en véritable propriété, à l'effet d'obtenir du roi que, moyennant le paiement d'une somme de 45000 l. pour l'abonnement du vingtième ; les communautés d'Artois ne pourront plus être taxées à l'avenir.)	—	2
1706	(Arrêts du conseil d'Etat, des 23 juin et 22 juillet 1705, et Réglements des états d'Artois, des 17 mars 1706 et 4 janvier 1765, concernant les frais des exécutions des rôles des centièmes et autres impositions.)	—	8
1707	(Lettres des députés géneraux et ordinaires des États d'Artois aux baillis, mayeurs, lieutenans, gens de loy et principaux habitans des communautés de la province, indiquant la manière dont sera faite l'assise de l'imposition à la tête, à la bête et à la terre dépouillée... Donné à la chambre des États)	impr. de U. Duchamp	4
1707	(Règlement, fait par les députés généraux et ordinaires des États d'Artois, relatif aux assiettes de l'impôt)	—	5
1716	Règlement (des états d'Artois) touchant la navigation de la rivière de la Scarpe, depuis la ville d'Arras jusqu'à celle de Douay	—	6
1727	(Règlement des états d'Artois pour la jauge des vins venant par mer.)	—	2
1734	(Ordonnance des états d'Artois pour la remise dans l'état de largeur requise des chemins royaux de la province.)	—	1
1738	(Ordonnance des états d'Artois concernant l'alignement des arbres qui doivent être plantés sur les chemins royaux.)	—	1
1738	Mémoire pour les états d'Artois, contre les fermiers généraux et des aides, et encore contre les seigneurs... et communautés de Vron, Nempont, Berk sur Mer... (et autres paroisses, fermes et abbayes, sur la question de savoir si ces paroisses font partie du comté d'Artois ou de la Picardie.)	—	45
1738	Précis présenté par les Etats d'Artois de la contestation pendante au Conseil entre les Etats... d'Artois, les fermiers généraux et sous-fermiers des Aydes de Picardie, les seigneurs et habitans des villages... et les juges du bailliage de Montreuil sur mer, parties intervenantes, au sujet des enclaves d'Artois en Picardie, et de Picardie en Artois	P. Émery	8
1739	[Supplice adressé au Roi par les habitants de Saint-Pol en Artois contre les fermiers généraux, touchant les gabelles. Signé Me Jourdain de Rocheplate, avocat.]	imp. de P. Emery	6
1740	(Mémoire pour les états d'Artois sur la forme des élections aux abbayes de cette province.)	—	10
1740	Mémoire pour les États d'Artois, contre les fermiers généraux	—	62
1742	(Règlement des états d'Artois pour la répression de la contrebande du sel et du tabac)	—	4
1745	(Ordonnance des députés des états d'Artois, commissaires du roi en cette partie, pour la levée de deux centièmes et récollement sur la récolte de l'année 1745, sur tous les immeubles du pays d'Artois indistinctement.)	—	6
1745	(Règlement, fait par les députés généraux et ordinaires des États d'Artois, relatif à la fourniture de pionniers, chevaux et chariots ordonnés pour le service du roi.)	—	2
1745	Mémoire pour les Etats d'Artois, servant de réplique aux réponses fournies par les fermiers généraux à la requête contenant les... représentations des états d'Artois sur la Déclaration du 9 avril 1743. [Signé Granet, avocat.]	P.-G. Simon	22
1748	(Règlement, fait par les députés généraux et ordinaires des États d'Artois, exemptant les nobles et écclésiastiques des frais de pionniers, chariots et chevaux de convois.)	—	2
1748	(Résolution des députés des états d'Artois, commissaires du roi en cette partie, qui ordonne que les ecclésiastiques et les nobles ne peuvent être compris dans les assiettes de l'imposition des corvées et transports, pour les biens qu'ils font valoir par leurs mains, quoique situé hors le lieu de leur domicile.)	—	2
1749	(Circulaire des états d'Artois aux baillis des communautés touchant les déclarations et rôles à fournir pour l'établissement du vingtième.)	—	1
1749	(Ordonnance des états d'Artois portant que les collecteurs devront délivrer gratis les reçus des déclarations fournies pour l'établissement du vingtième.)	—	1
1749	Instruction (des états d'Artois) concernant les déclarations et rolles qui doivent être dressés pour le vingtième	—	1
1750	(Ordonnance des états d'Artois pour obliger les gens de la loi et les principaux cottisés au centième à fournir leurs déclarations et rôles du vingtième.)	—	1
1750	Ordonnance de MM. les députés... des états d'Artois (qui enjoint aux gens de loi de chaque village de la province de faire remettre dans quinzaine au greffe desdits états la copie du rôle sur lequel se fait la perception des centièmes imposés sur la dépouille de 1749)	—	1
1751	(Circulaire des états d'Artois aux baillis de la province touchant le remplacement par les communautés des miliciens déserteurs qu'elles auraient présentés.)	—	1
1751	(Ordonnance des députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, portant règlement sur les ventes de bêtes vives.)	—	4
1751	(Ordonnance des états d'Artois qui charge les baillis de relever le rôle des biens et revenus situés dans leurs paroisses, pour l'établissement du vingtième.)	—	2
1751	(Ordonnance des états d'Artois qui donne de nouvelles instructions aux baillis sur la forme des rôles qu'ils doivent fournir des biens situés dans leurs paroisses, pour l'établissement du vingtième. Avec des modèles de rôles.)	—	6
1751	(Ordonnance des états d'Artois touchant le transport des eaux-de-vie du département d'un fermier sur un autre.)	—	1
1751	(Ordonnance, faite par les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, portant règlement pour la brasserie.)	—	6
1751	(Règlement des états d'Artois sur le commerce de l'eau-de-vie.)	—	4
1751	(Règlement des états d'Artois sur le commerce des bêtes vives.)	—	4
1751	(Règlement des états d'Artois sur le commerce des vins.)	—	4
1751	Ordonnance des députés généraux et ordinaires des États d'Artois, relative aux déclarations des marchands d'eau de vie de Saint-Omer	—	1
1751	Ordonnance des états d'Artois portant règlement pour la ferme des droits sur l'eau-de-vie	—	2
1751	Règlement fait par l'assemblée générale des états d'Artois... pour la comptabilité des états	—	3
1752	A Monseigneur monseigneur d'Aligre, conseiller du roy en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police & finances dans les provinces de Picardie & d'Artois	—	4
1753	(Ordonnance des états d'Artois portant règlement pour la maréchaussée des états.)	—	2
1756	(Ordonnance des députés des états d'Artois, commissaires du roi en cette partie, portant règlement pour les corvées de convois et transports.)	—	1
1756	(Règlement, fait par les députés généraux et ordinaires des États d'Artois, relatif aux chevaux et chariots employés pour les corvées.)	—	1
1756	(Réglement des états d'Artois pour la répression des fraudes et abus qui se commettent à la levée des impôts sur l'eau-de-vie)	—	7
1759	(Ordonnance des états d'Artois portant nouvelles instructions aux baillis, gens de loi et pricipaux habitants des villages touchant les déclarations qu'ils doivent faire de tous les fonds situés dans leurs terroirs, pour l'établissement du vingtième.)	—	4
1759	(Ordonnance des états d'Artois qui charge les gens de loi et les quatre plus haut cotisés aux centièmes de chaque lieu de la province de faire les déclarations de tous les fonds situés dans l'étendue de leurs terroirs, pour l'établissement du vingtième.)	—	3
1759	Instruction (des états d'Artois) pour les gens de loi chargés de dresser les déclarations (pour l'établissement des vingtièmes.)	—	7
1760	(Ordonnance des États d'Artois, relative au pacage sur les digues et fossés de la Scarpe.)	—	1
1760	(Ordonnance des états d'Artois qui fait défenses aux habitants des villages situés sur la Scarpe de faire paître leurs bestiaux sur les digues de ladite rivière.)	—	1
1760	Règlement du corps de la noblesse des états d'Artois touchant les députations ordinaire, à la cour et aux comptes généraux	—	1
1761	(Ordonnance des états d'Artois qui fait défenses aux habitants de la province d'aller chercher des eaux-de-vie et bières dans la maison nommée le Gibet, dépendance d'Amiens, située près le faubourg de Douai, à moins que le propriétaire et les acheteurs se conforment aux règlements concernant les impôts sur les boissons.)	—	2
1761	Les députés généraux et ordinaires des États d'Artois	—	2
1762	(Ordonnance des états d'Artois pour le curage et élargissement de la rivière de Ternoise.)	—	2
1762	Règlement du conseil provincial... d'Artois concernant les chenilles	—	2
1763	(Ordonnance des députés des états d'Artois, commissaires du roi en cette partie, pour la reddition des comptes des collecteurs des centièmes)	—	2
1763	Concordat entre les états... d'Artois et du Cambrésis (au sujet des enclaves et limites des deux provinces. Fait en l'hôtel des états d'Artois)	—	2
1763	Règlement fait par l'assemblée générale des états d'Artois... concernant les requêtes journaux qui doivent être tenus par les receveurs particuliers des états	—	2
1763	Réglement fait par l'assemblée générale des États d'Artois... concernant les regîtres journaux qui doivent être tenus par les receveurs particuliers des États	—	2
1764	(Ordonnance des états d'Artois qui fait défenses aux adjudicataires des droits sur les bières, vins et eau-de-vie de faire aucuns abonnements avec les brasseurs et cabaretiers établis dans les lieux limitrophes des provinces voisines.)	—	1
1765	Extrait des registres aux délibérations des assemblées des états d'Artois... du 10 juin 1765	—	—
1765	Méthode curative de la maladie qui règne depuis le mois d'août dernier dans différens villages des environs d'Arras & de Douay	Sans nom d'éditeur (s. n.)	5
1766	Réglement fait par l'assemblée générale des états d'Artois... pour la maréchaussée unie au corps desd. états	—	—
1767	Réglement (des états d'Artois) concernant les cadastres	—	1
1767	Réglement (des états d'Artois) concernant les collecteurs	—	2
1767	Réglement concernant les étalons et les jumens poulinières. (Fait en l'hôtel des états d'Artois.)	—	2
1768	(Ordonnance des états d'Artois portant réglement pour la ferme des bêtes-vives.)	—	4
1768	(Ordonnance des états d'Artois portant réglement pour la ferme des droits sur la bière.)	—	4
1768	(Ordonnance des états d'Artois portant réglement pour la ferme des droits sur les vins)	—	4
1768	(Ordonnance des états d'Artois qui condamne à l'amende de 50 livres les baillis, lieutenants, gens de loi et les deux principaux fermiers des villages qui n'ont point satisfait à l'ordonnance du 26 octobre 1767, concernant les cadastres.)	—	1
1768	(Ordonnance des états d'Artois qui enjoint aux baillis, lieutenants et officiers des villages de faire réparer dans le mois les chemins qui se trouvent dans l'étendue de la vaine pâture de chaque village.)	—	1
1768	(Ordonnance, faite par les députés généraux et ordinai res des Etats d'Artois, por tant règlement sur la brasserie.)	—	4
1768	Avis aux laboureurs. (Liste des prix décernés à la revue des étalons et juments poulinières faite à Arras, le 1er février 1768. Fait en l'hôtel des états d'Artois.)	—	2
1768	Avis intéressant (par lequel les états d'Artois annoncent qu'ils ont fait venir, pour procurer des secours aux habitants, du blé et du riz, avec le prix du riz et l'adresse en blanc des marchands chez lesquels on pourra se le procurer.)	—	1
1768	Manière d'accommoder le riz de façon qu'avec une livre de riz, une livre de pain, une pinte de lait et six pintes d'eau, six personnes se sont trouvé nourries parfaitement pendant vingt-quatre heures	—	1
1768	Méthode pour faire une soupe très nourrissante à très peu de frais	—	2
1768	Ordonnance... des états d' Artois (concernant les cadastres)	—	2
1768	Réglement concernant les étalons et jumens poulinières. (Fait en l'hôtel des Etats.)	—	3
1769	(Ordonnance des états d'Artois qui accorde des remises de centièmes sur la dépouille de 1768 aux villages dont les récoltes ont été perdues par grêles, inondations ou autres cas imprévus)	—	4
1769	Avertissement (des états d' Artois) concernant les grains	—	1
1769	Avis aux laboureurs. (Liste des prix décernés à la revue des étalons et juments poulinières. Fait en l'hôtel des Etats.)	—	2
1769	Ordonnance (des députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois) pour le recouvrement du vuide et du plein à prendre et lever avant le 1er janvier 1770 dans toutes les villes et banlieues de la province d'Artois	—	1
1769	Réglement des états d'Artois... pour la maréchaussée unie au corps desdits états	—	3
1769	Réglement provisoire (des députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois) pour l'établissement d'une nouvelle forme de perception des droits du don gratuit dans toutes les villes et banlieues de la province d'Artois	—	4
1771	Arrest de la cour du conseil supérieur d'Arras, confirmatif d'une sentence de la maîtrise des eaux et forêts de Tournehem qui condamne les nommés Bouchel, Lecoustre et autres pour délits commis en la forêt dudit Tournehem	M. Nicolas	—
1773	(Ordonnance, faite par les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, concernant les droits à payer sur les vins et sur la bière en sus du don gratuit.)	—	3
1774	Extrait des registres aux actes et délibérations des Assemblées des Etats d'Artois. Assemblée générale de 1773, article 6 des points. Edit du roi concernant les réguliers, donné au mois de février 1773	J.-B. Brunet	—
1775	(Ordonnance faite par les députés géneraux et ordinaires des Etats d'Artois, portant règlement sur les droits à percevoir sur les vins et sur la bière.)	—	4
1778	Etat de recette et d'emploi du quart de centième que les gens de loi du bourg ou village ou hameau de [...] présentent à Nosseigneurs les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois pour l'année [...] 17[...]	—	3
1779	(Arrêt des Etats d'Artois portant que les aubergistes doivent être assujettis aux mêmes fermes que les cabaretiers et les débitans.)	—	1
1779	(Ordonnance faite par les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois relative à la brasserie.)	—	1
1779	(Réglement des deputés généraux et ordinaires des Etats d'Artois et des mayeur et échevins d'Arras, interprétant le précedent réglement du 31 juillet 1773 sur les bureaux des fermes.)	—	2
1779	Instruction pour la nouvelle répartition des centièmes conformément à la résolution de l'assemblée générale de 1779	—	3
1781	(Circulaire adressée par les députés généraux et ordinaires de la province d'Artois, aux baillis, lieutenans, mayeurs, etc. de leur ressort, au sujet de la répartition des centièmes.)	—	1
1781	(Déclaration des députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, relative à l'aumône faite par les brasseurs et cabaretiers aux Pères Capucins d'Arras.)	—	1
1781	De la part de MM. les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, commissaires du roi en cette partieRepartitions de centiemes	—	1
1781	Ordonnance de MM. les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois... (en joignant aux gens de loi et aux plus hauts cottisés de dresser les rôles des centièmes pour la province.)	—	2
1785	(Arrêt des députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, commissaire du roi en cette partie, portant que la rivière de Carency sera conservée en son lit.)	—	3
1785	(Ordonnance des députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, portant réglement sur le commerce de l'eau-de-vie à Aire.)	—	1
1786	Ordonnance (des députés généraux et ordinaires des États d'Artois), concernant la rivière de la Clarence	—	3
1788	(Arrêt des députés généraux et ordinaires des États d'Artois portant qu'il sera procédé à l'adjudication des fermes en l'Hôtel-de-ville de Saint-Pol le 25 du même mois.)	—	3
1788	(Ordonnance des députés géneraux et ordinaires des États d'Artois, enjoignant de leur remettre les contraintes et assignations exercées au sujet du droit de franc-fief.)	—	1
1788	(Ordonnance des députés généraux et ordinaires des États d'Artois, portant règlement sur les déclarations à fournir pour l'eau-de-vie que les habitans de la province possèdent chez eux.)	—	2
1788	(Ordonnance, faite par les députés généraux et ordinaire des États d'Artois, relative à la perception des droits sur les boissons dans le camp sous Saint-Omer.)	—	2
1788	(Ordonnance, faite par les députés généraux et ordinaires des Etats d'Artois, relative à la perception des droits sur l'eau-de-vie.)	—	2
1788	Règlement général des États d'Artois, tant pour la régie que pour la vente des eauxde-vie dans la province ; la levée et perception des droits et octrois imposés sur cette liqueur	—	12
1789	Recueil des Avis et Arrêtés Pris par les Trois-Ordres des Etats d'Artois, dans l'Assemblée-Générale desdits Etats convoquée à Arras, au 29 Décembre 1788,... Précédé d'une Liste particuliere des Membres de chacun des Ordres qui ont assisté à ladite Assemblée, & terminé par l'extrait de l'Acte d'Offres remis à MM. les Commissaires du Roi, le 21 Janvier 1789	—	74

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Baptiste d' Anville	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1765)	1
Jean-Jacques Rousseau	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1765)	1
Philippe Buache	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1765)	1
Henri Oswald de La Tour d Auvergne

Édité chez

Éditeur	Œuvres
J.-B. Brunet	1
M. Nicolas	1
P. Émery	1
P.-G. Simon	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1
imp. de P. Emery	1
impr. de U. Duchamp

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