impr. de U. Duchamp

Arras

Œuvres6

Éditions6

Auteurs distincts4

Médiane pages44–5 pages

Période1640–173697 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

5

100-199 p.

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200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	3
France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)	1
France. Cour des monnaies	1
Artois. États	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1736	Arrest du conseil d'Etat du roy qui ordonne l'élargissement des grands chemins, les quels seront plantés d'arbres dans l'étenduë du royaume	4
1726	Tarif des fabrications augmentations, diminutions et prorogations de toutes les espèces d'or, d'argent, de billon et de cuivre, depuis l'année 1689 jusqu'au 15 juin 1726...	—
1714	Arrest du conseil d'Estat du roy en forme de règlement qui ordonne que suivant et conformément à l'âvis de M. de Bernages que les arrerages des rentes foncières, surcens, canons, arrentemens, gaules et toutes autres redevances de cette nature qui se payent à cause des fonds d'heritages dans les cantons et lieux fourragés ou restés incultes après les fourragemens et à cause des désordres causés par la guerre, lesquels arrerages sont échûs depuis l'année 1708 inclusivement jusques et compris 1713 seront payés à double canon, etc.	4
1711	Arrest du conseil d'État du roy qui ordonne que les arrêts des 5 aoust 1642, 16 avril 1644, 9 aoust 1661, 21 juillet 1663, 17 avril 1684 et 14 juin 1701, et les traités concernans l'ancienne composition d'Artois seront exécutés selon leur forme et teneur, et en conséquence a de nouveau maintenu et confirmé les habitans de ladite province dans l'exemption de bureaux et autres privilèges et exemption, etc.	5
1707	(Lettres des députés géneraux et ordinaires des États d'Artois aux baillis, mayeurs, lieutenans, gens de loy et principaux habitans des communautés de la province, indiquant la manière dont sera faite l'assise de l'imposition à la tête, à la bête et à la terre dépouillée... Donné à la chambre des États)	4
1640	Capitulation d'Arras. Articles accordés à Meyieurs les députés des écclésiastiques, nobles, magistrats, corps et communautés des ville et cité d'Arras, par les géneraux de l'armée du roy, suivant le pouvoir qu'ils en ont et qu'ils promettent de faire ratifier par Sa Majesté. ("Fait au camp devant Arras." Ratifié par le roi le 12 août 1640.)	4