A.-F. Peré

Œuvres8

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Période d'activité1798–1799

Prochaine sortie estimée1800-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1800-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Peré,... sur la résolution relative aux adjudications des domaines nationaux, faites à des communes ou à des associations d'habitants avant la promulgation de la loi du 24 avril 1793... Séance du 23 frimaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Peré,... sur la résolution du 17 vendémiaire dernier, relative à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an V. (Code des délits et des peines pour les troupes de la République.) Séance du 29 brumaire an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Peré,... sur la résolution relative au traitement des commissaires du Directoire exécutif près les tribunaux civils, criminels et correctionnels. Séance du 9 ventôse an VIII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Peré,... sur la résolution relative aux dépenses de l'ordre judiciaire à la charge des départements. Séance du 8 ventôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Peré,... sur la résolution relative à la nouvelle comptabilité en francs. Séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Peré,... sur la résolution qui fixe à Pau le siège de l'administration départementale des Basses-Pyrénées. Séance du 3 floréal an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Peré,... sur la résolution relative au recours en cassation et révision contre les jugements émanés des tribunaux maritimes. Séance du 13 thermidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé du rapport fait par Peré,... au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution sur la nouvelle comptabilité en francs. Séance du 28 ventôse an VII	impr. nationale	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de A.-F. Peré.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2

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