Travail -- Accidents -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées35

Période1883–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Ultime recours	Delphine Serre	Raisons d'agir éditions	2024	154
Accident du travail	France Lambinet, François Cordier, Steve Gilson, Zoé Trusgnach	Larcier	2019	166
De l'accident du travail à la maladie, la métamorphose du risque professionnel	Morane Keim-Bagot	Dalloz	2015	598
Prévention des risques routiers	Bruno Vanehuin, Éditions Icone graphic	Icône graphic	2015	34
Accidents du travail et maladies professionnelles	France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	2012	206
Maladie, maternité, accident du travail et inaptitude	Leslie Levasseur, Ordre des experts-comptables. France	Ordre des experts-comptables (Saint-Etienne, impr. de Dumas)	2012	181
Accidents du travail, du trajet et maladies professionnelles	Alain Bouilloux	Éd. Liaisons	2011	446
L'indemnisation du préjudice corporel	Vincent Dang-Vu	Éd. l'Harmattan	2010	189
Accidents du travail et maladies professionnelles	France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville	Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville	2009	196
La protection sociale des agents territoriaux face aux accidents du travail et aux maladies professionnelles	Jean-Paul Wauquier, Samuel Deliancourt	Éd. du Papyrus	2009	658
L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service	Michel Libes, Odile Desticourt	impr. de Berger-Levrault	2007	495
Guide juridique et pratique des accidents du travail et des maladies professionnelles	Gwendoline Aubourg, Viviane Quist	De Vecchi	2005	167
Accidents du travail et maladies professionnelles	Laurent Dap, Thierry Tauran	Éditions du Puits fleuri	2004	205
Accidents du travail	Gwénaëlle Leray, Pierre Leroutier	Gereso éd.	2002	—
Charte des accidents du travail et des maladies professionnelles	Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. Direction des risques professionnels. France, Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. Service médical. France	CNAMTS	2001	297
Accident du travail, maladie professionnelle	Angelo Castelletta, Michel Bühl	Delmas	2000	251
Accidents du travail	Robert Rak	MMI	2000	138
Accidents du travail et de trajet	Christian Belhache, Sandrine Belhache	SOFIAC	1999	127
9 avril 1898	Comité régional d'histoire de la sécurité sociale. Centre	Caisse régionale d'assurance maladie du Centre	1998	54
Les accidents du travail	Géraldine Massart, Luc Van Gossum, Michel Strongylos, Noël Simar	De Boeck université	1997	317
Cadres, agents de maîtrise, faites respecter les consignes de sécurité	Armand Gérard, Armand Gérard éditions	Armand Gérard éditions (Reims, Marne)	1996	39
Code de la sécurité sociale Livre IV	France	Direction des Journaux officiels	1996	400
La responsabilité pénale pour accident du travail	Armand Gérard, Armand Gérard éditions	Armand Gérard éditions (Reims, Marne)	1995	36
Accidents du travail, maladies professionnelles	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1993	708
La réparation des accidents du travail des agents non titulaires de l'Etat de l'Education nationale	France. Ministère de l'éducation nationale et de la culture. Sous-direction des affaires juridiques	CNDP	1993	156
Le régime juridique des accidents survenus aux agents publics	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1993	27
Les recours contre les tiers	France. Ministère de l'éducation nationale. Sous-direction des affaires juridiques (1993-1995)	CNDP	1993	179
Les accidents de service	France. Ministère de l'éducation nationale. Direction des affaires générales, internationales et de la coopération (1991-1992)	Centre national de documentation pédagogique, 29, rue d'Ulm	1991	121
Maladie, accident et contrat de travail	Groupe des industries métallurgiques de la région parisienne	GIM	1991	111
Accidents du travail et maladies professionnelles 1	Union des industries et métiers de la métallurgie. France	ADASE	1988	73
Accidents du travail	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1986	5
Le Lumbago d'effort, maladie ou accident du travail ?	Union des industries et métiers de la métallurgie. France	U.I.M.M. (impr. M. Schiffer)	1978	58
De la responsabilité du tiers auteur d'un accident du travail vis-à-vis de la victime et du chef d'entreprise	Pierre Garraud, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques	Sirey	1914	148
Les accidents du travail	Edouard Laval, Henry Ferrette, Léon Mirman	V. Giard & E. Brière	1901	464
Responsabilité des chefs d'industrie, relativement aux accidents dont les ouvriers sont victimes	Chambre de commerce et d'industrie. Troyes	impr. et lithographie Dufour-Bouquot	1883	18