Sécurité sociale -- Fonctionnaires

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées24

Période1951–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La protection sociale complémentaire dans la FPT	Christian Bouquillon	Territorial éditions	2022	206
La protection sociale complémentaire dans la fonction publique	Auriane Damez, Laurence Chrébor	"L'Argus de l'assurance" éditions	2022	130
Les mutuelles, les syndicats, l'État	Cercle de recherche et d'analyse sur la protection sociale. Paris, Louis Dominici, Mutuelle des affaires étrangères et européennes. France	Cercle de recherche et d'analyse sur la protection sociale	2021	112
La protection sociale complémentaire dans la FPT	Christian Bouquillon	Territorial éditions	2017	126
La Sécurité sociale, son histoire à travers les textes Tome VII	France. Comité d'histoire de la sécurité sociale, Thierry Tauran	Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale	2015	539
La sécurité sociale et ses personnels	France. Comité d'histoire de la sécurité sociale, Martine Fontaine, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale	2005	434
La protection sociale des agents publics et des salariés	Yves Batard	Éd. l'Harmattan	2004	179
Secrets de la sécurité sociale	Claude Lherm	C. Lacour	2003	140
Le recours de l'État tiers-payeur	France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction des affaires juridiques	Ministère de l'économie des finances et de l'industrie, Direction des affaires juridiques	2000	261
La protection sociale des agents de l'État	Michel Delpech, Sylviane Paulinet	impr. de Berger-Levrault	1998	209
URSSAF et collectivités territoriales	Agence centrale des organismes de sécurité sociale. France	Éd. du Papyrus	1998	209
La protection sociale des agents publics hospitaliers non médicaux	Jean-Marie Clément	les Etudes hospitalières	1997	79
Fonctionnaires et stagiaires de l'Etat, protection sociale contre les risques maladie et accidents de service	France. Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation	Direction des Journaux officiels	1996	43
Fonctionnaires et stagiaires de l'Etat, protection sociale contre les risques maladie et accidents de service	France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives (1988-1991)	Direction des Journaux officiels	1994	43
La protection sociale des français servant dans les organisations internationales	France. Délégation aux fonctionnaires internationaux	La documentation française	1993	110
Le recours de l'Etat tiers-payeur	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1993	111
La prévoyance sociale des fonctionnaires	Marcel Piquemal	Dalloz	1991	308
Fonctionnaires et stagiaires de l'Etat, protection sociale contre les risques maladie et accidents de travail	France. Ministère de la fonction publique et des réformes administratives (1988-1991)	Direction des Journaux officiels	1989	43
Protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'Etat contre les risques maladie et accidents de service	France. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'administration générale	1989	43
Comptes prévisionnels des régimes spéciaux de salariés	France. Direction de la sécurité sociale. Division des études économiques et statistiques	Ministère des affaires sociales et de l'emploi, Direction de la sécurité sociale	1988	200
La sécurité sociale, y compris la protection sociale des travailleurs de la fonction publique en matière de prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants	Organisation internationale du travail. Commission paritaire de la fonction publique. Session (04 ; 1988 ; Genève)	Bureau international du Travail	1988	95
Rapport	Organisation internationale du travail. Commission paritaire de la fonction publique. Session (04 ; 1988 ; Genève)	Bureau international du Travail	1988	—
Comptes prévisionnels 1986-1987 des régimes spéciaux de salariés	France. Direction de la sécurité sociale. Division des études économiques et statistiques	Ministère des affaires sociales et de l'emploi, Direction de la sécurité sociale	1986	—
Aide-mémoire pour le règlement des accidents du travail et des maladies professionnelles et pour l'application aux fonctionnaires des dispositions de l'article 92, 2e alinéa, de la loi du 19 octobre 1946, fonctionnaires victimes d'accidents survenus en service	France. Ministère de la défense. Direction des personnels civils	Charles-Lavauzelle	1951	59