Sécurité sociale -- Cotisations

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées160

Période1955–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Indices du coût horaire du travail tous salariés	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2009	—
Les comptes de la protection sociale en 2007	France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2009	—
Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2009	—
Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2009	—
Les trimestres acquis pour la retraite au titre des périodes assimilées et de l'assurance vieillesse des parents au foyer dans le régime général et les régimes alignés	France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Patrick Aubert, Yannick Croguennec	Drees	2009	—
Rapport d'information fait en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution	Alain Vasselle, France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)	[Sénat]	2009	39
La notion de rémunération en sécurité sociale	Marc Morsa	Larcier	2008	250
La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle	France. Conseil des prélèvements obligatoires	La documentation française	2008	492
Le contrôle URSSAF	André Derue	Éd. Liaisons	2008	135
Le financement de la protection sociale	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2008	—
Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2006	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2008	—
Rapport d'information sur l'intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires	France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....), Pierre Méhaignerie	Assemblée Nationale	2008	73
Rapport d'information sur les exonérations de sécurité sociale	France. Assemblée nationale (1958-....), Yves Bur	Assemblée Nationale	2008	316
Régimes de prévoyance et de retraite	Infodoc experts, Isabelle Boileau-Vogt	Expert comptable média	2008	111
Allègements de cotisations patronales et dynamique salariale	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2007	—
Comptes de la protection sociale en 2006	France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2007	—
Pocket audit de la paie	Bernard Derangère, Catalina Alvarez, Jean-Michel Rondeau, Ordre des experts-comptables. Conseil supérieur. France	Expert comptable média	2007	167
Rapport d'information fait en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution	Alain Vasselle, France. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....)	[Sénat]	2007	233
Indicateurs d'engagements implicites des systèmes de retraite	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2006	—
Les comptes de la protection sociale en 2005	France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (2005-2007), France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2006	—
Rapport d'information relatif à l'enquête de la Cour des comptes sur les exonérations de charges sociales en faveur des peu qualifiés	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Pierre Méhaignerie	Assemblée Nationale	2006	—
Travail et emploi n° 105	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Mission Animation de la recherche	Dares ; Documentation française	2006	—
Comptes de la protection sociale en 2004	France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2005	—
L'opinion des jeunes adultes en matière de protection sociale en 2002	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques	Drees	2004	—
Le coût de la main-d'oeuvre en France et en Allemagne	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2004	—
Les comptes de la protection sociale en 2003	Christian Loisy, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Julien Bechtel, Laurent Caussat	Drees	2004	—
Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel	France. Ministère du travail et des affaires sociales. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques	Dares	2004	—
Quand l'URSSAF vous contrôle	Jany Joué-Degorgue	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2004	312
Droit et pratique du contrôle URSSAF	David Rigaud	Éd. Liaisons	2003	307
Rapport d'information sur les prélèvements obligatoires et leur évolution	Alain Vasselle, France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....), Yves Daudigny	[Sénat]	2003	45
L'URSSAF et les charges sociales	Antoine Fonteneau, Pierre Leroutier	Gereso éd.	2002	—
Les documents de la paie	Antoine Fonteneau, Pierre Leroutier	Gereso éd.	2002	—
Rapport d'information préalable au débat sur l'évolution des prélèvements obligatoires pour 2003	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Gilles Carrez	Assemblée Nationale	2002	39
Rapport d'information sur les prélèvements obligatoires et leur évolution	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Nicole Bricq, Philippe Marini, Philippe Marini	[Sénat]	2002	64
Evaluation des effets des dispositifs d'allégements de charges sociales sur les bas salaires	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2001	—
Exonération de charges sociales et contrats aidés	Marie-Pierre Coutanceau	Groupe "Revue fiduciaire"	2001	153
Contrôle URSSAF	SID éditions, SID éditions	Sid. éditions	2000	17
Données sociales 2000	Antoine Luciani	Tissot	2000	125
L'utilisation de la mesure d'abattement des charges patronales en faveur du travail à temps partiel	France. Ministère du travail et des affaires sociales. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques	Dares	2000	—
Contrôle et redressement URSSAF	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	72