Procédure civile

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées273

Période1774–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code de procédure civile, 2020	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2019	3226
Cours de procédure civile	Marie-Cécile Lasserre	Gualino	2019	392
La société et les associés devant le juge civil	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2019	248
Les nouvelles règles de procédure civile suite à la réforme de la justice	Marie-Cécile Lasserre	Gualino	2019	70
Les singularités brésiliennes du procès civil à l'épreuve du système français de justice	Frédérique Ferrand, Institut de droit comparé Édouard Lambert. Lyon, Journées franco-brésiliennes de droit processuel (2017 ; Lyon), Loïc Cadiet, Société de législation comparée. Section Droit processuel	Société de législation comparée	2019	181
Audience-judiciaire	Belgique	Larcier	2018	798
Code de procédure civile, 2019	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2018	3194
Droit judiciaire	Alphonse Kohl, Belgique, Guy Block, Janson (Firme), Martine Berwette	Larcier	2018	1069
Droit judiciaire, 2018	Luxembourg (Grand-duché), Séverine Menétrey	Promoculture-Larcier	2018	604
La nouvelle procédure civile après les réformes	Marie-Cécile Lasserre	Gualino	2018	94
Les instruments procéduraux de régulation des flux	Emmanuel Jeuland, France. Cour de cassation, Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris, Laurence Flise, Rencontres de procédure civile (08 ; 2017 ; Paris)	IRJS éditions	2018	113
Les techniques de critique d'une décision définitive	Tennessee Caen	Éd. l'Harmattan	2018	158
Nouveau code de procédure civile roumain	Daniela Borcan, Manuela Ciuruc, Roumanie	Juriscope	2018	574
Code de procédure civile, 2018	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2017	3392
Guide du procès civil en appel	Claire Gerbay, Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay	LexisNexis	2017	483
Procédure civile	Aurélie Bergeaud, Yannick Capdepon, Évelyne Bonis	Éditions Cujas	2017	623
Procédure civile	Nicolas Cayrol	Dalloz	2017	566
Procédure civile et nouvelles technologies	Delphine de Lorgeril	Éd. l'Harmattan	2017	161
Procédure civile, 18-19	Jean-Jacques Barbieri, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2017	1262
Code de procédure civile 2017	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2016	3210
Du lien d'instance aux liens processuels, 1975-2015	Emmanuel Jeuland, France. Cour de cassation, Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Département de recherche Justice et procès. Paris, Laurence Flise, Rencontres de procédure civile (06 ; 2015 ; Paris)	IRJS éditions	2016	162
Imperium et jurisdictio en droit judiciaire privé	Rudy Laher	Mare & Martin	2016	1045
Procédure civile luxembourgeoise	Séverine Menétrey	Larcier	2016	533
Salaud d'huissier	Patrick Sannino	M. Lafon	2016	199
100 questions en droit civil et procédure civile	Jean-Luc Goascoz	Sirey	2015	119
Code de l'organisation judiciaire	France	Direction de l'information légale et administrative	2015	214
Code de procédure civile 2016	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2015	3054
Guide du procès civil en appel, 2016	Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay	LexisNexis	2015	450
Procédure civile, 2016-2017	Jean-Jacques Barbieri, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2015	1151
Code de procédure civile 2015	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2014	2911
Le contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles	Guy Canivet, Rafael Amaro	Bruylant	2014	976
Le vice de procédure	Denys Mas	Éd. l'Harmattan	2014	137
Les principes essentiels du procès à l'épreuve des réformes récentes du droit judiciaire privé	Emmanuel Jeuland, France. Cour de cassation, Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris, Laurence Flise, Rencontres de procédure civile (04 ; 2013 ; Paris)	IRJS éditions	2014	135
Procédure civile	Alexey Varnek, Droit & procédure. France, Soraya Amrani-Mekki, Yves Strickler	Presses universitaires de France	2014	907
Procédure civile	Natalie Fricero, Pierre Julien	LGDJ-Lextenso éd.	2014	490
Sociétés et procédure civile	Vincent Thomas	LexisNexis	2014	362
Code de procédure civile 2014	France, Loïc Cadiet	LexisNexis	2013	2849
Guide du procès civil en appel 2013	Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay	LexisNexis	2013	424
La pluralité de parties	Dominique Loriferne, France. Cour de cassation, Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Département de recherche Justice et procès. Paris, Loïc Cadiet, Rencontres de procédure civile (03 ; 2012 ; Paris)	IRJS éd.	2013	137
Procédure civile, 2014-2015	Jean-Jacques Barbieri, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2013	1053