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Pays de l'Union européenne

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées7 774
Période1933–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Rapport d'information sur l'Union européenne et les services de santéFrance. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Roland Ries[Sénat]200738
Rapport d'information sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite, Galileo et Egnos, E 3657 et E 3691Bernard Deflesselles, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Michel DelebarreAssemblée Nationale200771
Rapport d'information sur l'organisation et le financement du sport en EuropeArlette Franco, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200786
Rapport d'information sur l'émancipation de la démocratie localeFrance. Observatoire de la décentralisation, Jean Puech[Sénat]2007258
Rapport d'information sur la médiation en Europe, COM 2004 718 final-n° E 2844France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques FlochAssemblée Nationale2007186
Rapport d'information sur la politique européenne des visasFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Thierry MarianiAssemblée Nationale200765
Rapport d'information sur la politique industrielle de l'EuropeFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Myard, Jérôme LambertAssemblée Nationale200795
Rapport d'information sur la productivité et le niveau de vieFrance. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....), Joël Bourdin[Sénat]2007160
Rapport d'information sur la préparation d'une réforme de l'organisation commune du marché vitivinicoleFrance. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Simon Sutour[Sénat]200734
Rapport d'information sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicoleFrance. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009), Gérard César[Sénat]200753
Rapport d'information sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes, COM (2007) 17 final-n° E 3448France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jean-Marie SermierAssemblée Nationale200747
Rapport d'information sur la réforme du secteur vitivinicole européen, COM (2006) 319 final-E 3184France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Philippe-Armand MartinAssemblée Nationale200787
Rapport d'information sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenneFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Marc LaffineurAssemblée Nationale200750
Rapport d'information sur le co-développement et les relations entre politique de développement et politique de gestion des flux migratoiresBernard Barraux, Catherine Tasca, France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....), Jacques Pelletier[Sénat]200765
Rapport d'information sur le troisième paquet de sécurité maritimeDidier Quentin, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Guy LengagneAssemblée Nationale2007126
Rapport d'information sur les instruments de défense commerciale de l'EuropeFrance. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]200735
Rapport d'information sur les médicaments de thérapie innovanteAnne-Marie Comparini, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200743
Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Fédération de RussieFrance. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Yves Pozzo di Borgo[Sénat]2007100
Rapport d'information sur les échanges d'informations et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénaleChristian Philip, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200748
Rapport d'information sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défenseFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), Francis Hillmeyer, Marc JoulaudAssemblée Nationale200748
Responsabilité sociale des entreprisesUnion européenne. Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chancesOffice des publications officielles des Communautés européennes2007102
Récipients sous pression non soumis à la flamme Partie 3Comité européen de normalisation. Comité technique (54)AFNOR2007—
Réenchanter le travailAlain Caillé, Roger Godinola Découverte2007188
Réguler le secteur des télécommunications ?David Flacher, Hugues JennequinEconomica2007318
Soins à domicileAssociation française de normalisationAFNOR2007585
Statistical portrait of the European Union 2008EUROSTAT, Union européenne. Commission européenneOffice for official publications of the European communites2007108
Sécucités, villes contre le terrorismeForum européen pour la sécurité urbaine, Frédéric EspositoForum urbain pour la sécurité urbaine200796
Tapecul, squat, soleilIsabelle DumontPublications des Universités de Rouen et du Havre2007135
Transport des matières radioactivesAntoine Hébert, Form-éditForm-édit2007203
TurquieMichel BozdémirEllipses2007231
Un lobbying professionnel à visage découvertStéphane DesselasÉd. du Palio2007191
Union européenne-Afrique, le partenariat stratégiqueNathalie Delapalme, Élise ColetteFondation Robert Schuman200764
Valoriser les acquis d'une expérience bénévole, VAEB, pour un projet professionnelInstitut de recherche et d'information sur le volontariat. FranceIRIV200796
Ventilation des bâtimentsAssociation française de normalisationAFNOR2007602
Vers des principes communs de flexicuritéUnion européenne. Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chancesOffice des publications des Communautés européennes200738
Vers un nouveau pouvoir citoyen ?Frédéric EspositoAcademia-Bruylant2007371
Vers une politique ferroviaire européenne ?Fleur FragolaÉd. l'Harmattan2007126
Vivre et travailler dans l'Europe des 27Marion Enguehard, Vivre à l'étranger (Périodique)Studyrama2007211
Électricité, naissance d'une communautéAndré Ferron, Confrontations Europe, Jean-Paul Bouttesle Manuscrit2007231
100 photos pour l'EuropeLaurence de Richemont, Union européenne. Représentation. FranceReprésentation en France de la Commission européenne200677
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