France. Observatoire de la décentralisation

Œuvres11

Total pages1 461médiane 124 p.

Période d'activité2005–2008

Prochaine sortie estimée2008-10±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~2008-10 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2005	Rapport d'information sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage	[Sénat]	79
2005	Rapport d'information sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion, RMI	[Sénat]	46
2006	Bilan législatif 2005 de la décentralisation	[Sénat]	151
2006	Rapport d'information sur l'intercommunalité à fiscalité propre	[Sénat]	50
2006	Rapport d'information sur le bilan et les perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre	[Sénat]	168
2006	Rapport d'information sur le tranfert des personnels techniciens, ouvriers et de service, TOS, et celui des personnels des Directions départementales de l'équipement, DDE	[Sénat]	211
2007	Bilan annuel 2006-2007 de la décentralisation	[Sénat]	73
2007	Rapport d'information sur l'émancipation de la démocratie locale	[Sénat]	258
2007	Rapport d'information sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion RMI aux départements	[Sénat]	46
2007	Rapport d'information sur les nouvelles missions de l'élu local dans le contexte de la décentralisation	[Sénat]	124
2008	Rapport d'information sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris	[Sénat]	255

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2008	Quelle réforme pour la gouvernance locale ?	France. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)	[Sénat]

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Observatoire de la décentralisation.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe	[Sénat] (2005) · [Sénat] (2006)	4
Rencontres sénatoriales de l'entreprise (07 ; 2006 ; Paris)	[Sénat] (2006)	1
Tremplin recherche (02 ; 2006 ; Paris)	[Sénat] (2006)	1