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Pays de l'Union européenne

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées7 774
Période1933–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Rapport d'information sur la situation en BirmanieFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), Gaëtan Gorce, Roland BlumAssemblée Nationale201183
Rapport d'information sur le droit commun européen de la vente, COM (2011) 635 final/E 6713France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Marietta KaramanliAssemblée Nationale201162
Rapport d'information sur le détachement des travailleursAnne Grommerch, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale2011110
Rapport d'information sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le CanadaAnnick Girardin, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201178
Rapport d'information sur les chantiers du Maroc de demainFrance. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)[Sénat]201167
Rapport d'information sur les droits des consommateursFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Marietta KaramanliAssemblée Nationale201137
Rapport d'information sur les défis européens de la Lettonie et de la LituanieFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Yann Gaillard[Sénat]201152
Rapport d'information sur les intempéries et la navigation aérienneFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Odile SauguesAssemblée Nationale2011116
Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la RussieFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....), Yves Pozzo di Borgo[Sénat]2011119
Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la SuisseFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Roland Ries[Sénat]201176
Recueil des pratiques relatives à l'intégration de la non-discrimination et de l'égalitéUnion européenne. Direction générale de la justice et des affaires intérieuresOffice des publications de l'Union européenne201158
Regards européens sur l'accueil familialAssociation nationale des placements familiaux. Journées d'étude. France (19 ; 2010 ; Strasbourg)Éd. l'Harmattan2011285
Renforcements du bâti existant vis-à-vis de l'action sismiqueNicolas TailleferCSTB éd.201192
Russie-Union européenneInstitut royal supérieur de défense. Belgique, Pol-Henry DasseleerÉd. l'Harmattan2011257
Réagir aux nouvelles substances psychoactivesObservatoire européen des drogues et des toxicomaniesOffice des publications de l'Union européenne20114
Réflexions sur l'institution d'un parquet européenFrance. Conseil d'État (1799-....)La documentation française2011138
Réflexions sur le droit souple et le gouvernement d'entrepriseJean-Baptiste PoulleÉd. l'Harmattan2011407
Réglementation de l'étiquetage des denrées alimentaires en Union européenneUBIFRANCE (2004-2014)UBIFRANCE2011—
Réglementation des produits cosmétiques en Union européenneUBIFRANCE (2004-2014)UBIFRANCE2011—
Réglementation des produits d'habillement en Union européenneUBIFRANCE (2004-2014)UBIFRANCE2011—
Réglementation des vins en Union européenneUBIFRANCE (2004-2014)UBIFRANCE2011—
Rétention des ressortissants de pays tiers dans le cadre des procédures de retourAgence des droits fondamentaux de l'Union européenneOffice des publications de l'Union européenne201165
Santé publiqueChristian Pradier, Daniel Orban, Pascal StacciniEllipses2011328
Service public, services publicsPierre BaubyLa documentation française2011231
Signaux de l'AEE 2011Agence européenne pour l'environnementOffice des publications officielles des Communautés européennes201170
Transferts d'entreprise en droit communautaire et droit comparéMarc PatinPresses universitaires d'Aix-Marseille2011402
Travail et précaritéBrigitte Lestrade, Centre de recherche Civilisations et identités culturelles comparées des sociétés européennes et occidentales. Cergy, Val-d'OiseÉd. l'Harmattan2011267
Un petit coin de paradisAlain MincB. Grasset2011148
Une Europe de la sécurité ?Nicolas QuilletDesclée, de Brouwer2011113
Une nouvelle guerre de Trente ans ?Bernard WichtÉd. le Polémarque201154
Vers un modèle européen de fonction publique ?Laurence Potvin-Solis, Pôle européen Jean Monnet. Journées d'études. Nancy (09 ; 2008 ; Metz), Université de Metz. Chaire Jean MonnetBruylant2011527
Vers une culture stratégique européenne ?Alessia Biava"Academia"2011291
Votez pour la démondialisation !Arnaud MontebourgE. Flammarion201186
Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) en mode 4, caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol Partie 3Institut européen des normes de télécommunicationAFNOR2011—
Étude comparative des systèmes d'incitation fiscale à la localisation de la production audiovisuelle et cinématographiqueCentre national du cinéma et de l'image animée. Direction des études, des statistiques et de la prospective. FranceCNC (Impr. nationale)2011131
A la recherche d'un équilibre entre le droit à l'égalité et d'autres droits fondamentauxUnion européenne. Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chancesOffice des publications de l'Union européenne201088
Action du vent sur les bâtimentsCéline Florence, Erwann Belloir, Ménad ChenafCSTB2010104
Actions de la neige sur les bâtimentsCéline Florence, Erwann Belloir, Ménad ChenafCSTB201071
Antiterrorisme clandestin, antiterrorisme officielEmmanuel-Pierre GuittetAthéna éd.2010153
Assemblages des pieds de poteaux en acierIvor RyanCSTB2010235
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