Nationalité

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées230

Période1841–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La jurisprudence actuelle du Conseil d'Etat en matière d'acquisition, de retrait et de perte de la nationalité française	France. Sous-direction des naturalisations, Georges Olekhnovitch	Sous-direction des naturalisations	1994	67
La manifestation de volonté	France. Direction des affaires civiles et du sceau	Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication	1994	16
La politique de la nationalité en 1993	France. Sous-direction des naturalisations	Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville	1994	66
Le nouveau guide de la nationalité française	Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris	la Découverte	1994	173
Le sol et le sang	Hervé Le Bras	Éditions de "l'Aube"	1994	118
Les acquisitions de la nationalité française	France. Direction des affaires civiles et du sceau, France. Ministère de la justice. Service de la statistique, des études et de la recherche, France. Sous-direction des naturalisations	Ministère de la justice, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation	1994	32
Notions essentielles sur le droit de la nationalité française	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Michel Régaldo-Saint Blancard	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1994	—
Code de la nationalité et textes annexes	France	Éd. du Papyrus	1993	205
Communauté, nationalité et citoyenneté	Catherine Neveu, Jean Copans	Karthala	1993	399
Droit de la nationalité (réforme)	France	Direction des Journaux officiels	1993	28
Droit et politique de la nationalité en France depuis les années 60	André-Clément Decouflé, France. Direction de la population et des migrations, France. Direction des affaires civiles et du sceau	Edisud	1993	222
La politique de la nationalité en 1992	André-Clément Decouflé, France. Sous-direction des naturalisations, Martine Tétaud	Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville	1993	74
Le nouveau droit de la nationalité	Patrick Courbe	Dalloz	1993	121
Rapport sur la proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale tendant à réformer le droit de la nationalité	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Jacques Bérard	[Sénat]	1993	152
Rapport tendant à réformer le droit de la nationalité	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Pierre Mazeaud	Assemblée Nationale	1993	158
L'acquisition de la nationalité française en 1991	France. Direction de la population et des migrations	Ministère des affaires sociales et de l'intégration	1992	—
La citoyenneté dans tous ses états	Albano Cordeiro, Jean Leca, Michel Roux, Saïd Bouamama	CIEMI	1992	361
La politique de la nationalité en 1991	André-Clément Decouflé, France. Direction de la population et des migrations, France. Sous-direction des naturalisations	Ministère des affaires sociales et de l'intégration	1992	75
La population étrangère en 1990 par nationalité	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1992	—
Le guide de la nationalité française	Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris	la Découverte	1992	158
Les déclarations de nationalité	Aline Galloux, Claude Czech, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1992	148
Recensement de la population de 1990	France. Direction de la population et des migrations, Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1992	—
Recensement de la population de 1990	Guy Desplanques, Institut national de la statistique et des études économiques. France, Isabelle Raton, Jacques Lavertu, Mylène Chaleix, Nathalie Cason, Suzanne Thave	Insee	1992	—
La population étrangère	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1991	—
Le droit à la France	Georges Memmi, Salem Kacet	P. Belfond (impr. E. Puyfourcat fils et Cie)	1991	182
Nationalité française, circulaires d'application en vigueur	Claude Czech, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1991	116
Code de la famille annoté	Doudou Ndoye, Sénégal	Ed. juridiques africaines	1990	441
Guide pratique de la nationalité française	Pâquerette Thuilier	Sofiac éd.	1990	291
Notions essentielles sur le droit de la nationalité française	Pierre Régaldo-Saint Blancard	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1990	43
Contentieux et preuve de la nationalité française	Claude Czech, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1989	161
De la nationalité 1	France, Tristan Mage	T. Mage	1989	272
Qu'est-ce que la nation?	Henry de Lesquen	Club de l'horloge	1989	32
Réforme du code de la nationalité	Carrefour de l'horloge. France	Club de l'horloge	1989	93
44 images contre la réforme du code de la nationalité	Benoît Delépine, François Guillemot, Jean-Luc Fromental	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1987	—
Code de la nationalité	Claire Rodier, Dominique Lahalle, Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples. France	MRAP	1987	12
Etre français, aujourd'hui et demain	France. Commission de la nationalité, Marceau Long, Marceau Long	Commission de la nationalité	1987	—
Être Français cela se mérite	Jean-François Jalkh, Jean-Yves Le Gallou	Ed. Albatros	1987	162
Jeunes d'origine étrangère, quelques réponses aux questions que vous vous posez	France. Sous-direction des communautés immigrées	Office national d'immigration	1986	—
Projection de la population étrangère	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1986	—
Projection de la population étrangère résidant en France métropolitaine	Institut national de la statistique et des études économiques. France, Jean-Claude Labat, Joël Dekneudt	Insee	1986	—