France. Sous-direction des naturalisations

Œuvres30

Total pages9 465médiane 81 p.

Période d'activité1946–2005

Prochaine sortie estimée2012-03±66 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1946	Liste alphabétique des enfants d'étrangers ayant décliné ou répudié la nationalité française 1	impr. nationale	606
1946	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret	Sous-direction des naturalisations	—
1948	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret	impr. nationale	—
1949	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret	impr. nationale	827
1950	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret	impr. nationale	805
1953	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret...	impr. nationale	—
1957	Liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française par déclaration enregistrée entre le 22 juillet 1893 et le 31 décembre 1955 Tome XXII (refonte du tome I)	impr. nationale	782
1963	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 23	impr. nationale	737
1963	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 24	impr. nationale	786
1964	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 25	impr. nationale	740
1964	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 26	impr. nationale	715
1966	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 27	impr. nationale	707
1972	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 28	Sous-direction des naturalisations	816
1983	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret (naturalisations, réintégrations, libérations des liens d'allégeance, etc...) Années 1970 à 1979	impr. nationale	—
1983	Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret 1970 à 1979	Sous-direction des naturalisations	972
1991	La politique de la nationalité dans les chiffres 1990	Ministère des affaires sociales et de l'intégration	63
1992	La politique de la nationalité en 1991	Ministère des affaires sociales et de l'intégration	75
1993	La politique de la nationalité en 1992	Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville	74
1994	La jurisprudence actuelle du Conseil d'Etat en matière d'acquisition, de retrait et de perte de la nationalité française	Sous-direction des naturalisations	67
1994	La politique de la nationalité en 1993	Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville	66
1995	La politique de la nationalité en 1994	Sous-direction des naturalisations	81
1995	Naturalisations, réintégrations dans la nationalité française et pertes de la nationalité française	Sous-direction des naturalisations	—
1998	Les acquisitions de la nationalité française en 1996	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	67
1998	Les acquisitions de la nationalité française en 1997	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	68
2000	Les acquisitions de la nationalité française en 1998	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	84
2001	Les acquisitions de la nationalité française en 1999	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	63
2001	Les acquisitions de la nationalité française en 2000	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	67
2003	Les acquisitions de la nationalité française en 2001	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	65
2004	Les acquisitions de la nationalité française en 2002	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	65
2005	Les acquisitions de la nationalité française en 2003	[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	67

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1994	Les acquisitions de la nationalité française	France. Direction des affaires civiles et du sceau, France. Ministère de la justice. Service de la statistique, des études et de la recherche	Ministère de la justice, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sous-direction des naturalisations.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Secrétariat d'Etat à la marine	impr. nationale (1946) · impr. nationale (1948)	6
France. Etat-major de l'armée de terre	impr. nationale (1948) · impr. nationale (1949)	5
France. Commissariat général du plan	impr. nationale (1946) · impr. nationale (1949)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	12
[Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de l'action immobilière et de la logistique]	8
Sous-direction des naturalisations	6
Ministère des affaires sociales et de l'intégration	2
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville	2

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