Interprétation (droit)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées105

Période1852–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Théorie de l'interprétation et droit fiscal	Gilles Dedeurwaerder	Dalloz	2010	486
Contribution à la théorie de l'interprétation jurisprudentielle	Frédéric Géa	Fondation Varenne	2009	2292
Programme analytique sur l'argumentation judiciaire en droit du travail	Catherine Marraud, Frédéric Géa, Institut régional du travail. Centre d'étude et de recherche. Nancy, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	2008	187
Dire le droit, faire justice	François Ost	Bruylant	2007	206
L'interprétation en droit fiscal	Julien Guez	LGDJ	2007	376
Analyse, caractère et interprétation Vol. IV. - Fasc. 7	Daniel Grossi	[D. Grossi]	2006	32
Connaissance et interprétation en droit	Constantin Frosin, Ioan Huma̕	le Brontosaure	2006	162
Eléments de méthodologie juridique	Paul Delnoy	Larcier	2006	440
Interprétation et création du droit international	Robert Kolb	Bruylant	2006	959
Retour sur l'article 1135 du Code civil	Clémence Mouly-Guillemaud	LGDJ	2006	581
Interpréter les théories de l'interprétation	Gustavo Just	Éd. l'Harmattan	2005	271
L'interprétation constitutionnelle	Association internationale de droit constitutionnel. Table ronde (2004 ; Bordeaux), Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'État. Bordeaux, Ferdinand Mélin-Soucramanien	Dalloz	2005	248
Le droit, la norme et le réel	Isabelle Pariente-Butterlin	Presses universitaires de France	2005	203
Le sens des lois	Benoît Frydman	Bruylant	2005	696
Licite, illicite ? Qui dit le droit en islam ?	Farid Khiari	Edisud	2005	200
L'applicabilité des traités internationaux relatifs aux droits de l'homme en droit interne	Claudia Sciotti-Lam	Bruylant	2004	704
Le désir criminel	Jacques Barillon, Paul Bensussan	O. Jacob	2004	228
Droit constitutionnel contemporain Tome 2	Dominique Chagnollaud de Sabouret	A. Colin	2003	439
Droit privé et procédures collectives	Eran Chvika	Defrenois	2003	483
L'utilisation du droit civil dans l'élaboration du droit administratif	Benoît Plessix	Éd. Panthéon-Assas	2003	878
La technique législative	Valérie Lasserre	LGDJ	2002	525
Le modèle juridique, droit et herméneutique	Paul Dubouchet	Éd. l'Harmattan	2001	221
Les interprétations justes	Geneviève Warland, Michel Rosenfeld	Bruylant	2000	235
Contingency in a sacred law	Baber Johansen	Brill	1999	521
La doctrine administrative fiscale	Laurence Vapaille, Thierry Lambert	Montréal	1999	487
Le principe de respect de la dignité humaine et la Convention européenne des droits de l'homme	Béatrice Maurer, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	La documentation française	1999	555
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel	Alexandre Viala	LGDJ	1999	318
[Cours d'interprétation de Mstislav Rostropovitch]	Frédéric Lodéon, Henri Dutilleux, Henri Dutilleux, Institut national de l'audiovisuel. France (1986-....), Mstislav Leopolʹdovič Rostropovič, Patrick Szersnovicz	—	1999	—
L'autonomie des partenaires sociaux	Marc Moreau	LGDJ	1998	362
Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français	Frédéric Douet	LGDJ	1997	383
L'interprétation des normes	Hugues Rabault	Éd. l'Harmattan	1997	371
Le juge constitutionnel et la technique des décisions interprétatives en France et en Italie	Thierry Di Manno	Economica	1997	617
Interpréter le droit	Centre de recherche en droit, sciences et sociétés. Montréal, Canada, Claude Thomasset, Danièle Bourcier, Laboratoire Informatique droit linguistique. Paris, Séminaire sur les sciences du texte juridique (04 ; 1994 ; Mont-Orford, Canada)	Bruylant	1996	505
Le commissaire du gouvernement près le Conseil d'État	Nicolas Rainaud, René Cristini	LGDJ	1996	195
Additional protocol to the European social charter providing for a system of collective complaints	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	1995	5
L'empire du droit	Elisabeth Soubrenie, Ronald Myles Dworkin	Presses universitaires de France	1994	468
Le Conseil constitutionnel et la philosophie du droit	Marceau Long, Yann Aguila	LGDJ	1994	123
Le rationnel comme raisonnable	Aulis Aarnio, Geneviève Warland	Story-Scientia	1992	303
La légitimité du contrôle judiciaire sous le régime de la Charte	Jacques Gosselin	Y. Blais	1991	298
Interprétation des lois	Centre de recherche en droit public. Montréal, Canada, Pierre-André Côté	Y. Blais	1990	766