Fermage

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées24

Période1844–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La répartition des obligations entre les parties au bail rural en matière de plantations	Marion Ricoeur	Éd. l'Harmattan	2024	113
100 ans d'agriculture en Pays de la Loire	Pays de la Loire. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Pays de la Loire	2018	—
Bail à ferme et droit de préemption	Étienne Beguin	Bruylant	2013	331
Les fermiers des droits maritimes en Bretagne, XVIe-XVIIIe siècles	Pierre Martin	Les Indes savantes	2013	585
Le bail à ferme	Paul Renier, Étienne Beguin	Larcier	2006	219
Le statut du fermage	Aline Guyvarc'h, Bernard Peignot, Patrick Van Damme	France agricole	2001	250
Les résultats de l'enquête sur les structures foncières 1992	Franche-Comté. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Franche-Comté	1994	—
Projet de résolution... au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an 3...	Antoine Bergier, France. Conseil des Cinq-Cents	Maxwell	1992	—
Rapport et projets de résolution, sur la question de savoir s'il ne conviendroit pas de réunir les lois relatives aux fermages	France. Conseil des Cinq-Cents, François-Marie-Alexandre Labrouste	Maxwell	1992	—
Rapport fait le 10 nivôse, l'an quatrième de la République, au nom de la Commission chargée d'examiner la question relative à la résiliation des baux	France. Conseil des Cinq-Cents, Louis-Etienne Beffroy de Beauvoir	Maxwell	1992	—
Rapport par Cretet, sur le mode du paiement des fermages pour l'an 4	Emmanuel Cretet	Maxwell	1992	—
Le nouveau statut du fermage et du métayage	France, La Terre (Périodique)	"La Terre"	1990	123
Valeur et rentabilité des biens fonciers agricoles	Centre d'étude des revenus et des coûts. France	La documentation française	1985	163
Valeur et rentabilité des biens fonciers agricoles	Centre d'étude des revenus et des coûts. France	La documentation française	1985	—
Propriétaires, fermiers et métayers au xixe siècle	Chantal de Crisenoy	INRA	1982	—
Propriétaires, fermiers et métayers au xixe siècle 1	Chantal de Crisenoy	INRA	1982	68
Cessions de ferme et pas-de-porte	Groupe des SAFER du Nord et du Bassin parisien, Joseph Garnotel	J. Garnotel	1981	231
Statut du fermage	Chambre d'agriculture. Ille-et-Vilaine	Chambre d'agriculture, 16, rue de la République	1979	54
Loi n °75-632 du 15 juillet 1975 portant modification du statut du fermage	France, France. Assemblée nationale (1958-....)	Impr. de journaux officiels	1975	—
Bourgeois et paysans au XVIIe siècle	Marc Venard	SEVPEN	1957	126
Affaire en paiement d'un fermage d'une source minérale dépourvue de toute existence matérielle et légale	Nicolas Larbaud	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1864	48
Fermage	Adrien de Gasparin	Librairie agricole de la Maison rustique	1862	216
Guide des propriétaires de biens ruraux affermés	Adrien de Gasparin	Dusacq	1851	383
Guide des propriétaires de biens ruraux affermés	Adrien de Gasparin	Librairie agricole de la Maison rustique	1844	471