Droit pénal

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées638

Période1753–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le procès pénal camerounais au regard des exigences de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples	Solange Ngono	Éd. l'Harmattan	2002	310
Circulaires d'application du nouveau code pénal	France	Éditions La Baule	2001	—
Code pénal	Congo (République), Congo. Ministère de la justice (République)	Éd. Giraf	2001	135
Code pénal	Anne-Michèle Druetz-De Wispelaere, Belgique, Damien Vandermeersch, Françoise Tulkens, Marie-Aude Beernaert	Bruylant	2001	1027
Code pénal, 2002	France, Hervé Pelletier, Jean Perfetti	Litec	2001	1848
Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale	Annie Beziz-Ayache	Ellipses	2001	207
Droit pénal général	Francis Le Gunehec, Frédéric Desportes	Economica	2001	997
Droit pénal général et procédure pénale	Marie-Christine Sordino, Éric Mathias	Gualino	2001	234
Extraits du code pénal et du code de procédure pénale	France, École nationale d'administration pénitentiaire. Agen	Ministère de la justice, École nationale d'administration pénitentiaire	2001	406
L'essentiel du droit pénal général	Laurence Leturmy, Patrick Kolb	Gualino	2001	95
L'évolution du droit pénal sous la Monarchie de Juillet, entre exigences politiques et interrogations de société	Centre pour l'histoire du droit européen. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Pascal Vielfaure, Société française de publication de textes en histoire juridique	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	618
La parole interdite	Corinne Leveleux	de Boccard	2001	559
Le code pénal, procédure pénale	Gatien Meunier, Louis Lamer, Michel Lamotte, Éditions La Baule	Éditions La Baule	2001	—
Le droit criminel français et les convictions religieuses, philosophiques ou morales	Frédérique Longère	Éditions l'Hermès	2001	429
Les grands arrêts de la procédure pénale	André Varinard, Jean Pradel	Dalloz	2001	390
Les grands arrêts du droit pénal général	André Varinard, Jean Pradel	Dalloz	2001	580
Manuel de droit pénal spécial	Jean Pradel, Michel Danti-Juan	Éditions Cujas	2001	792
Précis de droit pénal et de procédure pénale	Emmanuel Dupic, François Falletti, Frédéric Debove, Iris Pons, Iris Pons, Jean-Louis Debré, Thomas Janville	Presses universitaires de France	2001	531
Travaux dirigés de droit pénal, procédure pénale, pénologie	Gabriel Roujou de Boubée, Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle. Toulouse	Ellipses	2001	173
Code pénal 2001	France, Hervé Pelletier, Jean Perfetti	Litec	2000	1798
Droit pénal et procédure pénale	Christophe Golfier, Marie-Hélène Poisson-Harduin	Ellipses	2000	64
Droit pénal général	Gildas Roussel, Martine Herzog-Evans	Vuibert	2000	186
Droit pénal général	Marie-Christine Sordino	Gualino	2000	199
Droit pénal général	Laurence Leturmy, Patrick Kolb	Gualino	2000	213
Droit pénal général	Patrick Canin	Hachette	2000	159
Droit pénal, procédure pénale	Catherine Ginestet, Thierry Garé	Dalloz	2000	449
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle	Jean-Marie Carbasse, Pascal Vielfaure	Presses universitaires de France	2000	445
La responsabilité pénale des agents de l'État	France. Direction générale de l'administration et de la fonction publique	DGAFP	2000	—
Le code pénal	Maroc	Publications de la revue marocaine d'administration locale et de développement	2000	180
Le droit pénal	Dominique Allix	LGDJ	2000	130
Manuel de droit pénal général	Jean Pradel	Éditions Cujas	2000	733
Pouvoir, justice et société	Jacqueline Hoareau-Dodinau, Journées d'histoire du droit (19 ; 1999 ; Limoges), Pascal Texier	PULIM	2000	599
QCM droit pénal général	Patrick Kolb	Gualino	2000	232
Recueil des arrêts de la Cour de cassation, Chambre criminelle Volume I	France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2000	873
Code pénal 2000	France, Hervé Pelletier, Jean Perfetti	Litec	1999	1830
Codifications et recodifications du droit pénal en Europe au XIXème siècle	Bruno Dubois, Centre d'histoire judiciaire. Lille, Mission de recherche Droit et justice. France, Renée Martinage, Tanguy Le Marc'hadour	GIP Mission droit et justice	1999	303
Droit pénal général	Michèle-Laure Rassat	Presses universitaires de France	1999	669
Droit pénal général et procédure pénale	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Droit pénal spécial	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Droits de l'homme et droit pénal au Cameroun	Adolphe Minkoa She	Economica	1999	321