Droit minier

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées45

Période1848–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Introduction au droit minier applicable au Cameroun	Ruben Akono Minlo	Éd. l'Harmattan	2023	196
Textes législatifs et règlementaires portant sur le contenu local dans le secteur minier sénégalais	Ibrahima Arona Diallo	l'Harmattan-Sénégal	2023	66
Code minier expliqué	Garry Sakata M. Tawab	"Academia"	2022	451
Droit minier congolais Tome 1	Cim's Mulungulungu Nachinda	"Academia"	2022	253
Droit minier et des hydrocarbures en Afrique centrale à l'aune de dernières réformes	Grégoire Bakandeja wa Mpungu, Kevin Bakandeja Kapinga, Philippe Mbuyamba Tshibenji	Bruylant	2022	342
Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais	Maturin Petsoko	Éd. l'Harmattan	2022	674
Le droit minier et le droit au développement des communautés autochtones	Fatoumata Kaba	Éd. l'Harmattan	2022	422
Les contrats miniers	Léon Roger Zam	Éd. l'Harmattan	2022	197
Code minier	Cim's Mulungulungu Nachinda	"Academia"	2021	480
La fraude et la contrebande minières en RD Congo	Gédéon Ingonde Botshindo, Odya Kalinda	Éd. l'Harmattan	2021	247
Le droit des mines au Sénégal	Ousmane Cissé	l'Harmattan-Sénégal	2021	450
Code minier révisé et annoté de la République démocratique du Congo, 2020	Congo (République démocratique), Jean-Félix Mupande Kapwa	Bruylant	2020	385
Le droit et la fiscalité miniers de la République démocratique du Congo	Jivet Ndela Kubokoso	Éd. l'Harmattan	2020	386
Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone	Mamoudou Barry	LGDJ	2020	422
Corruption, évitement fiscal, blanchiment dans le secteur extractif	Nathalie Hervé-Fournereau, Sophie Lemaître	Presses universitaires de Rennes	2019	320
Code minier de la République de Guinée	Guinée	Éd. l'Harmattan	2016	186
Le droit pétrolier et minier en Afrique	Thierry Lauriol, Émilie Raynaud	LGDJ	2016	588
Essentiel du droit minier	Congo (République), Roland Bembelly	Droit Afrique	2015	225
L'encadrement juridique de l'exploitation minière au Cameroun	Urbain Noël Ebang Mve	Éd. l'Harmattan	2015	435
Rapport d'information sur la réforme du code minier	France. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....), Jean-Paul Chanteguet	Assemblée Nationale	2015	219
Les peuples autochtones et les industries extractives	Cathal Doyle, Ecumenical council for corporate responsability. GB, Groupe international de travail pour les peuples autochtones, Indigenous peoples links. GB, Jill Cariño, Middlesex university. School of law. Londres, Simone Dreyfus-Gamelon	Éd. l'Harmattan	2014	182
Le droit minier congolais à l'épreuve des droits foncier et forestier	Adolphe Bambi Kabashi	l'Harmattan-RDC	2012	248
Code minier de la Nouvelle-Calédonie	Nouvelle-Calédonie. Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie	Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie	2010	130
Droit minier et des hydrocarbures en Afrique centrale	Grégoire Bakandeja wa Mpungu, Jacqueline Morand-Deviller	Larcier	2009	344
Rapport d'information sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation	France. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....), Jean-Yves Le Déaut	Assemblée Nationale	2002	—
Règlement général des industries extractives	France	Direction des Journaux officiels	1996	537
Code minier	France. Direction générale de l'énergie et des matières premières	Ministère de l'industrie, Délégation à la communication	1995	—
Règlement général sur l'exploitation des mines	France	Direction des Journaux officiels	1994	220
Réglementation minière	Nouvelle-Calédonie. Service des mines et de l'énergie	Service des mines et de l'énergie	1993	188
Réglementation minière en Nouvelle-Calédonie	Nouvelle-Calédonie. Service des mines et de l'énergie, Pierre Jegat	Service des mines et de l'énergie	1992	—
L'Antarctique et ses ressources minérales, le nouveau cadre juridique	Romualdo Bermejo	Presses universitaires de France	1990	205
Mines et fonderies au XVIe siècle	Georgius Agricola, Michel Angel	"les Belles-Lettres"	1989	396
Entreprises minières et développement de l'économie capitaliste au Zaïre	Epanya Shamololo Tshund'olela	CEDAF	1988	109
Industries extractives	France	Impr. de journaux officiels	1985	—
Mines et carrières	France	Impr. de journaux officiels	1984	72
Mines et carrières	France	Impr. de journaux officiels	1983	123
Règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides	France	Impr. de journaux officiels	1983	454
Droit des mines	Jean Personnaz	Librairies techniques	1978	109
Régime spécial de la sécurité sociale dans les mines 1978	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines. France	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines	1978	—
Code minier	France, France. Direction des matières premières et des hydrocarbures	Journal officiel de la République française	1958	63