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Droit de la communication audiovisuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées90
Période1967–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
La télévision en Grande-BretagneFrance. Ambassade. Services de l'expansion économique. Grande-Bretagne, France. Direction des relations économiques extérieures, Pierre MonigardCFCE1995218
Le service public et la communication audiovisuelleCharles Debbasch, Hervé IsarPresses universitaires d'Aix-Marseille1995409
Mesures contre la piraterie sonore et audiovisuelleConseil de l'EuropeEd. du Conseil de l'Europe199555
Réglementation et régulation audiovisuelles en Europe de l'EstFrance. Conseil supérieur de l'audiovisuel, Françoise ToméCSA, Service des publications1995149
La police de l'audiovisuelFrançois JongenBruylant1994544
Pratique professionnelle de l'audiovisuelThierry-Pierre JouandetVictoires Éd.1994574
Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelleChristine HugonLitec1993538
Mots pour mauxJean CluzelLibrairie générale de droit et de jurisprudence1993157
Rapport sur le projet de loi (n °700) modifiant la Loi n °86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communicationFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....), Michel PelchatAssemblée Nationale1993110
Réglementation et régulation audiovisuelles en EuropeFrance. Conseil supérieur de l'audiovisuelCSA1993402
Une autre bataille de FranceDominique Wolton, Jean CluzelLGDJ1993159
Cinéma et télévisionCharles Debbasch, Claude Gueydan, Rencontres internationales du droit de l'audiovisuel (02 ; 1991 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)Presses universitaires d'Aix-en-Provence1992222
Guide du cinéma et de l'audiovisuel en Europe centrale et orientaleDigiworld institute, EurocréationInstitut d'études slaves1992390
Guide pratique des contrats de l'audiovisuelThéo Hassler, Yves-Henri NédélecLitec1992575
2e rapport annuelFrance. Conseil supérieur de l'audiovisuelLa documentation française1991—
Droit de la communicationEmmanuel DerieuxLibrairie générale de droit et de jurisprudence1991600
Droit de la radio et de la télévisionCentre de recherche en droit public. Montréal, Canada, France Abran, Lucie Guibault, Pierre TrudelThémis19911180
La liberté de la radio-télévision en droit comparéMichel RossinelliPublisud1991222
La régulation de la liberté de la communication audiovisuelleCharles Debbasch, Claude Gueydan, Institut international du droit de l'audiovisuel. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Rencontres internationales du droit de l'audiovisuel (01 ; 1990 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)Economica1991369
Rapport annuel 1991France. Conseil supérieur de l'audiovisuelConseil supérieur de l'audiovisuel1991306
Communication audiovisuelleFrance, France. Conseil supérieur de l'audiovisuelDirection des Journaux officiels1990916
Le Droit de la communication, presse écrite et audiovisuel 1Bertrand Cousin, Bertrand DelcrosÉditions du "Moniteur"1990359
Le Droit de la communication, presse écrite et audiovisuel 2Bertrand Cousin, Bertrand Delcros, Thierry-Pierre JouandetÉditions du "Moniteur"1990396
Rapport annuel 30 janvier-31 décembre 1989France. Conseil supérieur de l'audiovisuelLa documentation française1990—
Révolution télématiqueHenri Poumerol[Éd. du Rhin]1990103
[Recueil. Documents d'information]France. Conseil supérieur de l'audiovisuelCSA1990—
Conseil supérieur de l'audiovisuelFranceDirection des Journaux officiels198934
Droit de la communication audiovisuelleJean-Jacques Biolayimpr. de J. Delmas1989294
Le Conseil supérieur de l'audiovisuelBertrand Delcros, Florence NevoltryVictoires Éd.1989253
Le droit de la radio et de la télévisionFrancis Delpérée, François JongenDe Boeck-Wesmael1989311
Le droit des médias audiovisuelsCharles-Albert Morand, Séminaire en Valais (02 ; 1988 ; Crans-sur-Sierre, Suisse), Université de Genève, Valais[Helbing & Lichtenhahn]1989318
Communication audiovisuelleFranceDirection des Journaux officiels1988590
Droit et financement des productions audiovisuellesAlain Duvochel, Jacqueline DuvochelAGEMAV1988190
Le Nouveau droit de l'audiovisuelGuy DrouotSirey1988300
Droit de l'informationEmmanuel Derieuxles Cours de droit1987—
La Liberté de communicationBertrand Delcros, Bianca Vodan, France. Commission nationale de la communication et des libertésCNCL1987240
[Recueil. Documents d'information]France. Commission nationale de la communication et des libertésCNCL1987—
Le Gâchis audiovisuelJean-Jacques Ledos, Jean-Pierre Jézéquel, Pierre RégnierEditions ouvrières1986222
Communication audio-visuelleFranceImpr. de journaux officiels1985490
Le Droit de l'audio-visuelCharles DebbaschPresses universitaires de France1984126
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