Droit de la communication audiovisuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées90

Période1967–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle	Anne-Marie Oliva	Gualino	2022	146
Diversité et inclusion dans le secteur audiovisuel en Europe	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2021	126
Droit de la communication audiovisuelle	Pascal Kamina	LGDJ	2021	467
Décrypter la législation sur les services numériques	Observatoire européen de l'audiovisuel	Conseil de l'Europe	2021	154
La transparence en matière de propriété des médias	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2021	137
Cartographie de la réglementation et des procédures d'évaluation concernant la nationalité des oeuvres audiovisuelles européennes	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2020	51
Droit de la régulation audiovisuelle	Camille Broyelle, Laurence Franceschini	LGDJ	2020	196
Autorégulation et corégulation dans la nouvelle directive SMAV	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2019	108
Le droit à la visibilité des minorités ethniques à la télévision française	Jim Lapin	Éd. l'Harmattan	2019	233
Droit, sport et médias	Alma Signorile	Institut universitaire Varenne	2018	480
Les fondements constitutionnels de la liberté de la communication audiovisuelle	Pierre Roujou de Boubée	Institut universitaire Varenne	2018	527
La régulation de la télévision hertzienne dans les départements d'outre-mer	Jim Lapin	Éd. l'Harmattan	2013	250
L'éducation aux médias	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2011	—
Une date historique pour les médias de masse en Russie	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2011	—
Le cadre réglementaire des services de médias audiovisuels en Russie	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2010	68
A vos marques, prêts... partez ?	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2009	145
La responsabilité éditoriale	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2008	42
Contrats de l'audiovisuel	Benjamin Montels	Litec	2007	339
La culture de service public de radiodiffusion	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2007	194
Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle	Jean-Christophe Lardinois	Larcier	2007	275
Services de médias audiovisuels sans frontières	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2006	78
Le futur de la distribution des services audiovisuels	Kathrin Berger, Max Schoenthal, Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	2005	54
Le nouveau paysage audiovisuel français	Alain Duvochel	Société Anaelle	2005	271
Communications électroniques et services de communication audiovisuelle	France	Direction des Journaux officiels	2004	825
La régulation de l'accès à la télévision numérique	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2004	139
Pluralisme et audiovisuel	Philie Marcangelo-Leos	LGDJ	2004	678
La recherche d'images	Valérie Massignon	De Boeck	2002	202
Droit de la communication audiovisuelle	Serge Regourd	Presses universitaires de France	2001	475
Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles	Benjamin Montels, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	414
Guide juridique de l'audiovisuel en Europe	Observatoire européen de l'audiovisuel	Conseil de l'Europe	1999	213
Le contentieux administratif de la communication audiovisuelle	Jean-Joseph Tramoni	LGDJ	1998	373
Le droit à l'image	Bernard Vinçotte, Marc Isgour	Bruxelles	1998	155
Le commerce international des images	Juriscope (09 ; 1995), Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Presses universitaires de France	1997	106
Les instances de régulation de l'audiovisuel et la déontologie des programmes	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1997	37
Questions de droit de l'audiovisuel européen	Carine Doutrelepont, Centre de droit de l'information et de la communication. Bruxelles, Michel Waelbroeck, Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes (1970-....)	Bruylant	1997	301
Recueil des textes juridiques	Centre national du cinéma et de l'image animée. France, France	CNC (Impr. nationale)	1997	1084
Le statut de l'audiovisuel en Afrique	Pulchérie Nomo Zibi-Moulango	Éd. l'Harmattan	1996	379
Loi n °°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifiée et complétée)	France. Conseil supérieur de l'audiovisuel	CSA	1996	103
IRIS 1995	Observatoire européen de l'audiovisuel	Observatoire européen de l'audiovisuel	1995	39
La régulation audiovisuelle en France	Laurence Franceschini	Presses universitaires de France	1995	127