Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Programme numérisation pour l'enseignement et la recherche	Fondation Maison des sciences de l'homme. Paris, Jean-Luc Lory, Éditions de la Maison des sciences de l'homme	Maison des sciences de l'homme	2002	262
Programme projets apprentissages pour l'école maternelle	Josette Terrieux, Norbert Babin, Régine Pierre	Hachette Education	2002	560
Protection juridique du cyber-consommateur	Thibault Verbiest	Litec	2002	146
Protocol to the European convention for the protection on the audiovisual heritage, on the protection of television productions	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2002	4
Publicité & promotion des ventes	Céline Rondey, Laurence Veyssière, Étienne Petit	Delmas	2002	369
Quand le droit fait l'école buissonnière	Boris Martin, Juristes solidarités, Patricia Huyghebaert	Descartes & Cie	2002	222
Rapport d'information sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), François Trucy	[Sénat]	2002	342
Rapport d'information sur le fichier national automatisé des empreintes génétiques	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Marc Le Fur	Assemblée Nationale	2002	50
Règlement des litiges internationaux et droit applicable dans le commerce électronique	Éric A. Caprioli	Litec	2002	253
Réadaptation et intégration des personnes handicapées	Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et l'intégration des personnes handicapées	Ed. du Conseil de l'Europe	2002	463
Sans principe ni précaution	Catherine Sinet, Stéphane Mercurio, Stéphane Mercurio	Iskra [éd., distrib.]	2002	—
Sapeurs-pompiers	France	Direction des Journaux officiels	2002	639
Savoir acheter	De particulier à particulier (Périodique), Jean-Michel Guérin, Laurent Lamielle, Valérie Samsel	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2002	311
Savoir problématiser, comprendre et analyser un sujet en économie-droit	Anne Pigeon-Bormans, Béatrice Geninet, Christophe Bormans	Jeunes éd.	2002	192
Sida	France	Direction des Journaux officiels	2002	190
Sous-traitance	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2002	71
Substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire	France	Direction des Journaux officiels	2002	368
Transmettre, céder ou reprendre une entreprise	Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier	Delmas	2002	235
Un confort sous-estimé dans la contractualisation des groupes de sociétés	Laurent Du Jardin	Bruylant	2002	330
Une vente réussie	Céline Peccavy	De Vecchi	2002	95
Union Européenne	Anne Perilhou, Centre français du commerce extérieur	Editions du CFCE	2002	—
Vive la signature électronique	Isabelle Renard	Delmas	2002	143
Vivre en famille recomposée	Anne Leguy, Marlies Gaillard	Vuibert	2002	180
Économie-gestion	Benoît Lépine, Michel Camus	Tec & doc	2002	259
Éoliennes en mer et maîtrise foncière	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Centre de Valbonne. France, Christine Bonnefoi, Serge Bonnefoi	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie	2002	243
Établissement public et logement social	Laurence Jégouzo Viénot	LGDJ	2002	416
2001, l'odyssée du ciel et de l'espace 4	Bibliothèque nationale de France, Gabriel Lafferranderie, Gabriel Lafferranderie	Bibliothèque nationale de France	2001	—
35 heures au 1er janvier 2002	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2001	687
35 heures, le guide pratique	Carl Paolin	Impr. Prat	2001	223
Accès public et liberté d'expression dans les réseaux d'information	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2001	49
Actionnariat salarié, la réforme	Association nationale des sociétés par actions. France	ANSA	2001	352
Bibliographie des mélanges droit français	Frédéric Rolin, Xavier Dupré de Boulois	la Mémoire du droit	2001	799
Bien négocier les 35 heures	Gérard Filoche, Sylvian Chicote	la Découverte	2001	154
Cachez ce pauvre que je ne saurais voir	Guy Haudebourg, Jean-Luc Bruzulier	ENSP	2001	105
Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs	Béatrice Gelbmann-Ziv	CELSE	2001	101
Certificats médicaux et attestations	Anne-Marie Duguet, Séminaire d'actualité de droit médical (2000)	les Etudes hospitalières	2001	142
Chaufferies gaz	Gaz de France	CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment	2001	64
Chaufferies gaz	Gaz de France	CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment	2001	75
Circoncision masculine, circoncision féminine	Sāmī ʿAwaḍ al-Ḏīb Abū Sāḥliyyaẗ	Éd. l'Harmattan	2001	537
Code des sociétés et des marchés financiers	Alain Lienhard, France, Jean-Paul Valuet, Pascal Pisoni, Pascal Pisoni, Paul Le Cannu	Dalloz	2001	13