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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Code pratique de l'intercommunalitéFrance, Michel DegoffeLe Moniteur2001458
Codes d'audienceCongo (République), Congo. Ministère de la justice (République)Éd. Giraf2001736
Combattre la corruptionKishor Uprety, Raj Soopramanien, W. Paatii Ofosu-AmaahBanque mondiale2001112
Conception et mise en oeuvre d'une saison culturelleCentre national du théâtre. France, Emmanuelle KpontonEd. de la lettre du cadre territorial2001223
Construire sa maisonBertrand CouetteImpr. Prat2001278
Contrôle technique de la constructionDaniel Couffignal, Jacques ClémentAFNOR2001314
Droit de cité pour le cirqueAlexandra Echkenazi, Antoine Billaud, Michel Gabriel LéonLe Moniteur2001145
Droit de la preuve, archivage, signature électroniquePreuve & micrographie. FrancePreuve et micrographie200157
Droit des appellations d'origine et indications de provenanceNorbert OlszakTec & doc2001187
Droit des marchés financiersFrance Drummond, Thierry BonneauEconomica2001835
Droit des marchés financiersPierre Aïdan"Banque éd."2001342
Droit des opérations promotionnelles, guide pratiqueChristelle Chassery, Frédérique Bailly-Derot, Jean-Christophe GrallLitec2001240
Droit et finances de la tauromachieJean-François AubySud-Ouest2001191
Droit et langue(s) d'enseignementConférence internationale sur le droit et la langue (04 ; 1994 ; Fribourg, Suisse), Institut du fédéralisme. Fribourg, Suisse, Joseph-G. Turi, Peter Hans Nelde, Thomas FleinerHelbing et Lichtenhahn2001561
Droit positif de l'art campanaireArnaud Robinault-JaulinA. Robinault-Jaulin200146
Décisions du Bureau central de tarification statuant en matière de travaux de bâtiment, 1998-2000Bureau central de tarification. France, Françoise DauphinFLDJ Documentation juridique2001412
Entreprises d'investissementComité de la réglementation bancaire et financière. France, Commission bancaire. France, Jean-Louis Fort, Pierre-Henri CassouCommission bancaire2001—
Fiches juridiquesSociété forestière de Franche-Comté et des provinces de l'EstSociété forestière de Franche-Comté200147
Francia-magyar jogi szótárZsuzsanna Kovács, Zsuzsanna PusztaiSans nom d'éditeur (s. n.)2001297
Guide du travail en cabinet vétérinairePascal LablancheLes Ed. du Point vétérinaire2001338
Guide pratique du droit des arts divinatoires et des médecines parallèlesHarald W. RenoutGrancher2001282
Guide to legal studies in EuropeAssociation internationale des étudiants en droitLaw books in Europe20011302
Instruments de paiement et de créditChristian Gavalda, Jean StouffletLitec2001479
Internationales Privatrecht, elektronischer Geschäftsverkehr, HerkunftslandprinzipParlement européen. Direction générale des étudesEuropean parliament200143
InternetFrancis BailletStratégies2001217
Introduction historique au droitClaire LovisiDalloz2001266
Jurisprudence professionnelle des certificats médicauxAnne-Marie Duguetimpr. de Berger-Levrault2001361
L'art et la gestion de patrimoineFabien BougléÉd. de Verneuil2001299
L'assurance contre les accidents corporelsAudrey Ciappa, Institut de droit des assurances. Aix-en-Provence, Bouches-du-RhônePresses universitaires d'Aix-Marseille2001235
L'euroFranceDirection des Journaux officiels2001229
L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit françaisAbdellah AboussororLitec2001548
L'harmonisation du droit des offres publiques et la protection de l'investisseurGeorges LekkasLGDJ2001579
L'ogre du jugementJean-François LaéStock2001233
L'épargne salarialeFranceDirection des Journaux officiels2001114
La conduite sous l'emprise de produits stupéfiantsFrance. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)[Sénat]200129
La constitutionnalisation de l'Union européenneDavid BlanchardÉditions Apogée2001476
La corrida par le droitEmmanuel de MonredonUBTF2001333
La délégation de pouvoirsFrancis DominguezÉd. du Guerrier2001168
La gestion du contrat et des litiges dans les marchés de travauxClaude Farnoux, Pierre BoudrandLe Moniteur2001274
La loi du pays en Nouvelle-CalédonieLaure Bausinger-GarnierÉd. l'Harmattan2001192
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