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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Le bien communCarole Poliquin, Carole Poliquin, René Gagnon, Robert Marcel Lepageles Productions ISCA [éd.]2002—
Le cadre juridique des opérations extérieures de la France aujourd'huiAmaury Carré de MalberckÉd. l'Harmattan2002352
Le chevalBernard Calle, Institut du droit équin. LimogesESTEM2002389
Le code de la coopération intercommunale annoté et commentéChristian Lalu, Philippe Schmidt, René EscalleEd. de la lettre du cadre territorial2002—
Le congé individuel de formation et les autres formations rémunéréesAnne JauffretEd. Rebondir200294
Le contentieux des listes électoralesGeorges Liaras, Serge TrassoudaineÉcole nationale de la magistrature200297
Le contrat électronique internationalVincent GautraisAcademia-Bruylant2002427
Le droit de l'édition appliqué Tome 2Emmanuel PierratCECOFOP-Pro-libris2002157
Le droit de la randonnée pédestrePatrick Le LouarnVictoires Éd.2002207
Le droit et la loi et autres textes citoyensJean-Claude Zylberstein, Victor Hugo10-182002436
Le droit public du sportJean-Marc DuvalPresses universitaires d'Aix-Marseille2002412
Le financement de projetAnne-Marie Toledo, Paul LignièresJoly2002211
Le harcèlement moralGwendoline Aubourg, Hélène de MouraDe Vecchi200295
Le haut débit et les collectivités localesCaisse des dépôts. FranceLa documentation française2002141
Le manuel du garde champêtre communal et intercommunalMuriel Trémeurles Éd. du Journal des maires2002126
Le processus de formation du contratCentre de droit des obligations. Louvain-la-Neuve, Belgique, Marcel FontaineBruylant2002920
Le régime fiscal des groupes de sociétésPascal MoineEFE, Édition formation entreprise2002261
Les aménagements cyclablesDépartements et régions cyclables. France, Société d'édition du personnel territorialTechni.Cités2002—
Les clauses attributives de compétence dans le transport maritime de marchandisesAubin Kpoahoun AmoussouPresses universitaires d'Aix-Marseille2002507
Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en coursNathalie BlancInstitut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois2002123
Les données publiques et le droitJean-Michel BruguièreLitec2002208
Les infections nosocomialesDidier Stingre, Xavier Verdeilles Etudes hospitalières2002202
Les métiers de la justice et du droitAlain Rufino, André Tricot, Dominique Klecka, Jean-Pierre Claude, Office national d'information sur les enseignements et les professions. FranceOffice national d'information sur les enseignements et les professions2002—
Les notions "film pornographique" et "film d'incitation à la violence" en droit françaisAntonis S. KechrisBruylant2002140
Les premières Journées internationales du droit du commerce électroniqueCentre du droit de l'entreprise. Montpellier, EDHEC business school. Lille, Journées internationales du droit du commerce électronique (01 ; 2000 ; Nice), Éric A. CaprioliLitec2002356
Les privatisations d'entreprises publiques dans une économie sociale de marchéNicolas ThirionBruylant2002790
Les relations entre médecins et patientsFranceDirection des Journaux officiels2002164
Les structures de soins alternatives à l'hospitalisationDominique Mathis, Franceles Etudes hospitalières2002257
Lexique économie-droitChristian Rudelle, Taylor AnelkaBréal Ed.2002187
Licenciements économiquesÉditions Francis Lefebvreimpr. de F. Lefebvre2002316
Médecines non-conventionnelles et droitIsabelle RobardLitec2002151
Mémento pratique Francis Lefebvre Groupes de sociétés, 2003-2004Éditions Francis Lefebvreimpr. de F. Lefebvre20021175
Méthodes de travail de l'étudiant en droitJérôme BonnardHachette2002158
Nouveaux droits des patientsFrançois Lemaire, Hervé-Dominique Outin, Journée d'éthique médicale Maurice Rapin (11 ; 2001 ; Paris), Suzanne RameixFlammarion médecine-sciences200271
Organisation du spectacle vivant en FranceNicolas MarcMillénaires presse200225
Patrick Frémeaux et le patrimoine sonoreMarie-France Calas, Pascal Cordereix, Patrick Frémeaux, Patrick FrémeauxBibliothèque nationale de France2002—
Petit guide pratique des droitsGroupe de travail interquartier. Lyon, Solidarité Duchère. LyonM. Bella2002134
Prantsuse-eesti eesti-prantsuse õigussõnaraamatJulia Laffranque, Rodolphe LaffranqueJuura2002443
Principe de précaution et risque sanitaireKarine FoucherÉd. l'Harmattan2002560
Procès-verbaux, infractionsHubert de RizTerritorial2002106
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