Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Rapport d'information sur les promotions des ventes dans le marché intérieur	France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Gérard Voisin	Assemblée Nationale	2003	39
Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école	France. Assemblée nationale (1958-....), Jean-Louis Debré	Assemblée Nationale	2003	658
Recyclage des produits en fin de vie	Emmanuel Beaurepaire	AFNOR	2003	173
Remplacement du chirurgien-dentiste	Geneviève Teston-Chames, Jean-Claude Teston-Chames	Éd. Stratégie et gestion	2003	64
Richard A. Posner	Alain Marciano, Sophie Harnay	Michalon	2003	119
Risques de la sous-traitance	Hubert Seillan, Jean Morvan	"Préventique"	2003	80
Réglementation thermique 2000	Centre d'assistance technique et de documentation. France, Jean Hrabovsky	CATED	2003	—
Réseaux de soins, de santé et réseaux de recherche médicale	Anne-Marie Duguet, Séminaire d'actualité de droit médical (2002)	les Etudes hospitalières	2003	190
Rôle et responsabilité des communes dans l'aménagement des rythmes scolaires	Jean-Michel Grenier	La lettre du cadre territorial	2003	113
Schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne	Essonne. Direction départementale de l'équipement	Direction départementale de l'équipement de l'Essonne	2003	27
Sites et espaces protégés	France	Direction des Journaux officiels	2003	197
Sites et paysages	Languedoc-Roussillon. Direction régionale de l'environnement	DIREN Languedoc-Roussillon	2003	26
Tout savoir de la scène au disque	IRMA. France	IRMA	2003	128
Trésors d'églises et de cathédrales en France	France. Direction de l'architecture et du patrimoine, Marie-Anne Sire	Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'architecture et du patrimoine, Sous-direction de l'archéologie	2003	84
Vacances et loisirs des jeunes	Jean-Pierre Vial	Juris-service	2003	189
Validation des acquis de l'expérience	Centre d'animation et de ressources de l'information sur la formation-Observatoire régional emploi-formation. Réunion, Jean-René Hoareau, Marie-Françoise Buzenot, Samuelle Grondin	CARIF-OREF Réunion	2003	115
Vers une bioéthique européenne ?	Laurence Lepienne	Fondation R. Schuman	2003	143
Volontés individuelles et genèse des délibérations collectives	Frédéric Bondil	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	624
[Recueil. Documents d'information]	France. Autorité des marchés financiers	AMF	2003	—
Établissements publics de coopération intercommunale	Jean-Claude Rigault	Éditions du Puits fleuri	2003	235
ADR restructuré en vigueur le 1er janvier 2003	Nations Unies. Commission économique pour l'Europe. Comité des transports intérieurs	Nations Unies	2002	618
Additional protocol to the Convention for the protection of individuals with regard to automatic processing of personal data, regarding supervisory authorities and transborder data flows	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2002	4
Aspects juridiques de la conservation de l'ours brun en France	Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Philippe Landelle	PULIM	2002	216
Code commenté de la pêche en eau douce	Benoist Guevel	De Vecchi	2002	188
Comment est signifiée la notion de développement durable dans le système des lois françaises	Agence d'urbanisme de Brest-Bretagne, Jean-François Peretjatko	ADEUPA	2002	—
Commerce électronique	Patrick Thieffry	Litec	2002	277
Comprendre le droit	René Robaye	Bruylant-Academia	2002	181
Comptes consolidés	PricewaterhouseCoopers	impr. de F. Lefebvre	2002	1279
Conjointes de travailleurs indépendants	France. Secrétariat d'État aux droits des femmes et à la formation professionnelle, Groupe Ruralités, éducation et politiques. France	La documentation française	2002	151
Convention on information and legal co-operation concerning "information society services"	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2002	6
Droit appliqué aux services d'incendie et de secours	Marc Genovese, École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Éd. du Papyrus	2002	332
Droit commercial général	Akuété Pedro Santos, Jean Yado Toé, Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires	Bruylant	2002	478
Droit des stupéfiants et des substances psychotropes	Muḥammad Ibn Yaḥyā	Publications de la revue marocaine d'administration locale et de développement	2002	202
Droit du travail, relations collectives	Bernard Teyssié	Litec	2002	616
Droit et littérature sous l'Ancien régime	Christian Biet	E. Champion	2002	415
Droit et révolution	Harold Joseph Berman, Raoul Audouin	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence	2002	684
Droit pénal des produits de santé	Lionel Benaiche, Marie-Laure Godefroy	Litec	2002	350
Education civique, juridique et sociale	Centre régional de documentation pédagogique. Nice, Cédric Lebouteiller, François Audigier, Françoise Martinetti	SCEREN, CRDP Académie de Nice	2002	310
En finir avec le tourisme sexuel impliquant des enfants	ECPAT Europe. Law enforcement group, ECPAT France, Jeremy Seabrook	Éd. l'Harmattan	2002	223
En état de légitime révolte	François Roux, Jacky Vilacèque	Indigène éd.	2002	126