Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La sécurité des marchés financiers face aux procédures collectives	David Robine	LGDJ	2003	525
La théorie administrativiste des principes généraux du droit	Jean-Marc Maillot	Dalloz	2003	766
Lamy emploi et compétences	Florence Lefrançois, Services Lamy. Paris	Lamy	2003	—
Lamy environnement, air et bruit	Caroline London, Raphaël Romi, Sandrine Pheulpin, Services Lamy. Paris	Lamy	2003	—
Le droit de l'internet dans l'entreprise	Maria Ruano-Philippeau, Pierre-Alain Gourion	LGDJ	2003	156
Le droit de l'introduction en bourse	Muriel Goldberg-Darmon	"Revue Banque" éd.	2003	204
Le droit et les déchets agricoles	Alexandra Langlais	Éd. l'Harmattan	2003	253
Le droit international privé à l'épreuve du principe communautaire de non-discrimination en raison de la nationalité	Centre de recherches juridiques Berthold Goldman. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Marie-Paule Puljak	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	451
Le guide des chemins ruraux	Muriel Trémeur	les Éd. du Journal des maires	2003	97
Le juge dans la société contemporaine	Entretiens de Provence (2000 ; Bonnieux, Vaucluse), Robert Badinter, Stephen G. Breyer	Publications de la Sorbonne	2003	379
Le recours des établissements publics de santé contre les débiteurs alimentaires	Agnès Louis, Centre de recherche de droit privé. Brest, Finistère, Marguerite Jourdain, Muriel Rebourg, Pierre Tracol	Mission de recherche Droit et justice	2003	251
Le soutien à l'emploi des jeunes en entreprise	France	Direction des Journaux officiels	2003	157
Legal instruments governing the agricultural produce sector	Congrès européen de droit rural (21 ; 2001 ; Helsinki)	Éd. l'Harmattan	2003	518
Les PV de stationnement	Jean-Paul Céré	Éd. l'Harmattan	2003	103
Les chevaux de course	France	Direction des Journaux officiels	2003	754
Les emprunts communaux	Antony Taillefait	Le Moniteur	2003	150
Les groupements de commandes	Bruno Gérentes	Territorial	2003	81
Les locations en meublé	Jocelyne Cayron	Éd. l'Harmattan	2003	86
Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, OPCVM	Association nationale des sociétés par actions. France, Christine Pénichon, Michel Germain, René Roblot	Association nationale des Sociétés par actions	2003	629
Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre	Patrice Cossalter	Territorial	2003	94
Les politiques de stationnement	Guillaume Mauvais, Xavier Matharan	Ed. de la lettre du cadre territorial	2003	114
Les règlements taurins	Espagne, Manuel Rodríguez Blanco	Loubatières	2003	127
Les silences de la loi	Marie-Pierre Porchy	Hachette Littératures	2003	178
Loi Dutreil pour l'initiative économique	Infodoc experts	Expert comptable média	2003	259
Marques sous licence	Annie Tubiana, Gérard Warin	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2003	164
Mémento des marchés monétaires et financiers	Gérard Coscas	SEFI éd.	2003	973
Organisation et fonctionnement des services de santé au travail	France	DOCIS	2003	68
Ouvrir un camping-caravaning	Anne Callot, SID éditions, SID éditions	SID éd.	2003	202
Pack legi-plongée	Alain Delmas	IFP Sports	2003	—
Piscines et baignades	Jean-Pierre Vial	Presses universitaires du sport	2003	238
Pratique de la concertation	Alain Maillard, Dominique Pipard-Thavez	Le Moniteur	2003	346
Principe de précaution et sécurité sanitaire	Patrick Grosieux	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	565
Principes de bonne gestion des concessions et contrats relatifs aux forêts publiques	Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture	FAO	2003	149
Progresser sur les licenciements collectifs	Entrepreneurs et dirigeants chrétiens. France	les EDC	2003	86
Quels sont les enjeux de l'hydroélectricité ?	France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale	La documentation française	2003	172
Rapport d'information sur la fiscalité du marché de l'art en Europe	France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Pierre Lellouche	Assemblée Nationale	2003	67
Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77-388-CEE en ce qui concerne les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée	Daniel Garrigue, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	2003	70
Rapport d'information sur la réforme du régime des concentrations entre entreprises	France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Marc Laffineur	Assemblée Nationale	2003	102
Rapport d'information sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagnes	France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....), François Brottes, Yves Coussain	Assemblée Nationale	2003	113
Rapport d'information sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe	Daniel Garrigue, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	2003	95