Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Matériel de prévention de la pollution en vertu de MARPOL	Organisation maritime internationale	Organisation maritime internationale	2007	531
Mieux connaître ses droits	Alain Verstichel, Mouvement ATD Quart Monde, Sarah Scalbert	les Ed. de l'Atelier-les Ed. ouvrières	2007	303
Organismes de placement collectif et véhicules d'investissements apparentés en droit luxembourgeois	Claude Kremer, Isabelle Lebbe	Larcier	2007	796
Paiements et monnaie électroniques	Étienne Wéry	Larcier	2007	243
Permis de conduire	Arnaud Ducrocq	Éditions du Puits fleuri	2007	157
Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme	Benoît Citeau, Patrick Légier, Philippe Boulisset	Dalloz	2007	775
Plus-values des particuliers	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	421
Pour réussir le placement familial	Christian Allard	Éditions ESF	2007	233
Précis du droit des marchés publics	Stéphane Braconnier	Le Moniteur	2007	529
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile	France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Thierry Mariani	Assemblée Nationale	2007	91
Rapport d'information sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne	France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Marc Laffineur	Assemblée Nationale	2007	50
Rapport sur la mise en conformité des conventions câble	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. France	ARCEP	2007	85
Recueil de textes	France. Autorité des marchés financiers	[Autorité des marchés financiers]	2007	—
Restaurant traditionnel	Pierre Granger	Éd. MCBG	2007	176
Règles et usances uniformes de l'ICC relatives aux crédits documentaires	Chambre de commerce internationale	[ICC]	2007	115
Réforme de l'épargne salariale	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	93
Références juridiques, biologie médicale	Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. Département des produits de santé. France	l'Assurance maladie, caisse nationale	2007	177
Réussir sa première année de droit	Béatrice Geninet, Catherine Lesage, Catherine Lesage, Guillaume Bernard, Nathalie Deleuze, Raphaël Contini, Rita Jabbour, Stéphane Mouré, Éric Pomès	Studyrama	2007	215
Savoir acheter son bien immobilier	De particulier à particulier (Périodique), Jean-Michel Guérin	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2007	342
Systèmes de santé et circulation de l'information	lnstitut international de recherche en éthique biomédicale. Séminaire d'experts (05 ; 2006 ; Montréal, Canada)	Dalloz	2007	195
Textes règlementaires	Collège national d'audioprothèse. France, Xavier Renard	Collège national d'audioprothèse	2007	270
Théorie générale du droit constitutionnel	Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel, Pauline Türk	Gualino	2007	216
Transport des matières radioactives	Antoine Hébert, Form-édit	Form-édit	2007	203
Travaux et rénovations	Sylvie Dibos-Lacroux	Impr. Prat	2007	214
Un siècle de laïcité	Rémy Schwartz, UNSA Éducation. France	impr. de Berger-Levrault	2007	204
Actualités réglementaires et techniques	Agnès Broise, Association française du froid, Journée française du froid (2006-01-18 / 2006-01-18 ; Paris)	AFF, Association française du froid	2006	200
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés	France, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier	Éd. de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés	2006	244
CAP services hôteliers	Christiane Balanger, Jean-François Augez-Sartral	[BPI]	2006	—
Cellules souches et choix éthiques	France. Premier ministre, Pierre-Louis Fagniez	La documentation française	2006	267
Cessions de parts et actions, 2007-2008	Anne Charvériat, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2006	1029
Code des postes et des communications électroniques	France	impr. des journaux officiels	2006	298
Code rural Livre Ier	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2006	287
Comprendre l'aquaculture	Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture	FAO	2006	20
Contrôle fiscal des comptabilités informatisées	Sylvie de Gentile, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2006	486
De l'obligation de conseil des prestataires de services d'investissement	Michel Storck, Rasha Hattab	Presses universitaires de Strasbourg	2006	376
Directives pour la mise en oeuvre de l'annexe V de MARPOL	Organisation maritime internationale	Organisation maritime internationale	2006	64
Diversité culturelle et droits de l'homme	Julie Ringelheim	Bruylant	2006	490
Droit communautaire et international de la sécurité des aliments	Magdalena Lewandowski-Arbitre	Tec & doc	2006	282
Droit de l'ingénierie financière	Jean-Marc Moulin	Gualino	2006	407
Droit de la distribution automobile II	Joseph Vogel, Louis Vogel	76 rue de la Pompe, 75016	2006	346