Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit des marchés financiers	Anne-Dominique Merville	Gualino éd.	2006	138
Droit et responsabilité en montagne	Marcel Pérès	Presses universitaires de Grenoble	2006	365
Du droit de l'eau au droit à l'eau au Maroc et ailleurs	Houria Tazi Sadeq	Éd. EDDIF	2006	473
Délégations et marchés publics de transport de personnes	Nathalie Vinci	Territorial éd.	2006	115
Egalité et non-discrimination dans la jurisprudence communautaire	Denis Martin	Bruylant	2006	669
Eléments de méthodologie juridique	Paul Delnoy	Larcier	2006	440
Entreprises en difficulté	Marie-Laure Coquelet	Dalloz	2006	455
Expressions latines, sigles et abréviations juridiques	Dyānā Ḥabīb Ḥarb	Bruylant	2006	275
Familles recomposées	Patrick Lelong	Jacob-Duvernet	2006	106
Faut-il autoriser le clonage scientifique ?	France. Conseil d'analyse de la société, Josy Reiffers, Michel Desnos, Philippe Ménasché	La documentation française	2006	76
Fin de vie	Christian Germain, Olivier Jardé	J.-C. Gawsewitch	2006	123
Fiscalité de l'épargne	Marcel Gouret	Médiarmor	2006	—
Fonds de pension et marchés financiers internationaux	Philippe Grosjean	LGDJ	2006	570
Formation professionnelle, réformes de 1971	Guy Métais	Éd. l'Harmattan	2006	140
Groupes de sociétés, 2007-2008	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2006	1363
Guide juridique de la cession-transmission d'entreprise	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin	2006	8
Guide juridique des arts martiaux et des sports de combat	Chantal Deslances-Dahan	Budo éd.	2006	127
Guide pratique de réalisation d'un crématorium	Jean-François Harry, Michaël Reghin, Philippe Campolo	Territorial éd.	2006	97
Guide pratique des conventions de disponibilité	Claude Vidal	les Éd. des pompiers de France	2006	127
Gymnastique artistique féminine	France promo gym, Fédération française de gymnastique	Fédération française de gymnastique	2006	—
Histoire d'outre-mer	Aix-Marseille université. Faculté de droit et de science politique, Dominique-Aimé Mignot	Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM	2006	206
Hospitalisations psychiatriques sous contrainte	José Coelho	les Etudes hospitalières	2006	171
IRM (imagerie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique ou remnographie)	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2006	177
IRM (imagerie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique ou remnographie)	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2006	175
Importer	Jean-Paul Bouquin, Mireille Famchon	Delmas	2006	360
Installation d'un scanographe à utilisation médicale (scanner)	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2006	175
Intercommunalité et habitat	France. Plan Urbanisme construction architecture, Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. France, Jean-Philippe Brouant	GRIDAUH	2006	107
L' étiquetage des produits du textile-habillement dans l'union européenne des 25	Expertises textile-La fédération. France	Expertises textile-La fédération	2006	—
L'animal, entre science et droit	Aix-Marseille université. Faculté de droit et de science politique, Catherine Labrusse-Riou, Sonia Desmoulin-Canselier	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	771
L'architecture dans l'aventure des sports d'hiver	Marie Wozniak	Société savoisienne d'histoire et d'archéologie	2006	239
L'entreprise face à la corruption internationale	Philippe Montigny	Ellipses	2006	771
L'environnement juridique de la place financière de Paris	Paris Europlace	Paris europlace	2006	68
L'essentiel de la méthodologie juridique	David Bonnet	Ellipses	2006	286
L'exécution et le contentieux des contrats	Jean-Pierre Chruszez	Territorial éd.	2006	160
L'inceste en droit français contemporain	Nathalie Glandier Lescure	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	465
L'écrit confronté aux nouvelles technologies	Élisabeth Joly-Passant	LGDJ	2006	566
La colocation, mode d'emploi pratique et juridique	Frédéric de Bourguet, Vincent Guilloux	Colocation.fr	2006	190
La coopération décentralisée	Marie-José Tulard	LGDJ	2006	114
La détermination du temps de travail effectif	Anja Johansson	LGDJ	2006	712
La garde de direction de A à Z	Claudine Esper, JuriSanté. France, Sanaa Marzoug, Stéphanie Segui-Saulnier	CNEH, Centre national de l'expertise hospitalière	2006	—