Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les cycles à l'école primaire	France. Direction des écoles	Centre national de documentation pédagogique, 29, rue d'Ulm	1991	128
Les essais cliniques à l'hôpital	Edouard Soutoul	École nationale de la santé publique	1991	227
Les fluides à usage médical	Centre national de l'équipement hospitalier. Groupe technique des acheteurs. France	École nationale de la santé publique	1991	336
Les rapports entre l'Etat et les associations	Claudine Jacob, France. Agence judiciaire du Trésor, Jacques Pelissier, Patricia Coriton	Agence judiciaire du Trésor	1991	—
Les résidences de tourisme	Christian Roussel	[BPI]	1991	464
Les résidus de pesticides dans les produits alimentaires d'origine végétale autres que les fruits et légumes	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'approche des marchés extérieurs, Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires	CFCE	1991	174
Licenciement économique	Groupe des industries métallurgiques de la région parisienne	GIM	1991	391
Livret pratique des substances vénéneuses	Catherine Mautrait, Robert Raoult	Porphyre	1991	51
Législation applicable à l'enseignement privé	Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique. France	Editions Axium	1991	94
Maisons familiales et villages de vacances	France	Direction des Journaux officiels	1991	47
Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790	France. Assemblée nationale constituante. Comité de la marine (1789-1791), Joseph Suzanne de Pouget de Saint André	Maxwell	1991	—
Nederlands-frans juridisch Woordenboek	Joseph Moors	die Keure	1991	724
Note d'information sur l'accueil de personnes âgées ou handicapées adultes par des particuliers à leur domicile à titre onéreux	France. Secrétariat d'Etat aux handicapés et accidentés de la vie, France. Secrétariat d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés	Direction des Journaux officiels	1991	80
Nouveau répertoire de droit 1991	Dalloz, Jacques Erb	Dalloz	1991	1140
OPA-OPE, garantie de cours, retrait	Alain Viandier	Litec	1991	370
Office consolidation, Investment Canada act	Canada	Ministère des approvisionnements et services	1991	—
Pour une pensée juridique européenne	André-Jean Arnaud	Presses universitaires de France	1991	304
Profession organisateur	Pascal Chevereau	Éd. du Centre d'information du rock et des variétés	1991	187
Promotion des ventes et droit de la publicité	Jean-Jacques Biolay	Delmas	1991	284
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France	France	Direction des Journaux officiels	1991	664
Précis de criminologie	Martin Killias	impr. de Staempfli	1991	537
Préparation aux brevets d'état d'éducateur sportif Tome 2	Bernard Philippe, Jean Ferré	Éditions Amphora	1991	227
Publicité comparative	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1991	29
Pédiatrie sociale	Gérard Creusot	Masson	1991	214
Quel avenir pour les alternatives à l'hospitalisation	France. Assemblée nationale. Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation (1958-....)	M et M conseil	1991	77
Rapport d'une consultation internationale sur le SIDA et les droits de l'homme, Genève, 26-28 juillet 1989	Centre pour les droits de l'homme des Nations Unies	Nations Unies	1991	71
Rapport de la Cour de cassation 1990	France. Cour de cassation	La documentation française	1991	481
Recueil de textes	France. Commission des opérations de bourse	COB	1991	21
Recueil des actes agricoles 04	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1991	—
Recueil des actes agricoles Tome XIII	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1991	482
Réglementation générale électricité	Association des industriels de France contre les accidents de travail	AIF services	1991	—
Réglementation technique du transport aérien	Jean Harcouët	Ecole nationale de l'Aviation civile, Département Transport aérien	1991	25
République fédérale d'Allemagne, ordonnance sur l'étiquetage des denrées alimentaires	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires	CFCE	1991	28
SIDA	Agence française de lutte contre le SIDA, Jean-Paul Jean, École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1991	280
Sport, lutte anti-dopage, suivi médical	Elisabeth Brunet-Guedj, Jacques Girardier, Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse et des sports. Lyon	Direction régionale de la jeunesse et des sports	1991	48
Synthèse droit et comptabilité	Bernard Rebouh, Jacky Mailler, Robert Obert	impr. de Clet	1991	284
Synthèse, droit et comptabilité	Robert Obert	impr. de Clet	1991	455
Tableau des lois d'intérêt privé, lois du Canada, 1867 au 31 décembre 1990	Canada, Canada. Ministère de la justice	Ministère des approvisionnements et services	1991	191
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	1991	180
Textes et documents relatifs à la mise en oeuvre du plan d'urgence	France. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Direction de l'information et de la communication	Ministère de l'Éducation nationale	1991	—