Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Textes officiels	Alexis Poupard, France, Fédération française de camping et de caravaning	FFCC	1991	—
The diary of Sir Richard Hutton, 1614-1639	Richard Hutton, Wilfrid Robertson Prest	Selden society	1991	162
Une catégorie de commentaires peu connue.	Frank Soetermeer	il cigno galileo galilei	1991	—
Une introduction à l'étude du droit	Alain Sériaux, Alvaro d' Ors	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1991	138
Épuration par infiltration-percolation	Agences de l'eau. France, BURGEAP, France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques	[Agence de l'eau Seine-Normandie]	1991	—
Évaluation, prise de participation, consolidation, fusion	Robert Obert	impr. de Clet	1991	152
5 cas de synthèse	Claude Lobry, Hervé Bougault	Licet (Strasbourg, impr. Muh-Le Roux)	1990	94
Aide médicale urgente, secours en cas de catastrophes, transports sanitaires	France. Direction générale de la santé. Bureau Secours d'urgence	Direction des Journaux officiels	1990	354
Aide mémoire social de la production audiovisuelle	Jean-Jacques Fadda, Pierre Kuperberg	EMIS	1990	—
Atti	Accademia storico-giuridica costantiniana. Convegno internazionale. Spello, Italie (08 ; 1987 ; Spello, Italie / Perouse, Italie), Università degli studi. Facoltà di giurisprudenza. Pérouse, Italie	Ed. scientifiche italiane	1990	765
Catalogue collectif des périodiques de sciences humaines, économiques, juridiques, politiques et sociales conservés dans les bibliothèques de la région Alsace	Bibliothèque nationale et universitaire. Strasbourg, Centre national du catalogue collectif national informatisé des publications en série. Centre régional. France (01)	Centre régional Alsace du CCN	1990	—
Catalogue collectif national des publications en série	Centre national du catalogue collectif national informatisé des publications en série. France	Centre national du CCN	1990	78
Circulaire du 21 avril 1988 relative à l'applicabilité des textes législatifs et réglementaires outre-mer	France. Secrétariat général du gouvernement	Direction des Journaux officiels	1990	221
Code des investissements	Gabon	Berger-Levrault international	1990	126
Commission des opérations de bourse	France. Commission des opérations de bourse	COB	1990	85
Dictionnaire des néologismes officiels	France	Direction des Journaux officiels	1990	28
Difficultés du langage du droit au Canada	Ho-Thuy Vo, Jean-Claude Gémar	Y. Blais	1990	205
Droit de l'entreprise hôtelière	Renée Graglia	[BPI]	1990	238
Droit de l'informatique et de la télématique	Alain Hollande, Xavier Linant de Bellefonds	impr. de J. Delmas	1990	294
Droit de la conchyliculture et de l'aquaculture marine	Gérard Orfila	Éditions Bordessoules	1990	166
Droit de la planification et de la politique économique	Georges S. Vlachos	Publications des "Cahiers de l'Université de Perpignan", Sciences humaines, juridiques, économiques et sociales	1990	264
Droit et politiques du développement et de la coopération	Jacques Bouveresse	Presses universitaires de France	1990	316
Droit, BTS 1	Danielle Fouilhé, Michelle Fontaine, Robert Cavalerie	impr. de Foucher	1990	79
Droit, BTS 1re année	Alain Pierre, Gismonde Cuny	Casteilla	1990	190
Définir le droit 2	Jean Carbonnier	PUF	1990	183
Elimination des déchets et récupération des matériaux	France	Direction des Journaux officiels	1990	204
Epreuve de synthèse, économie générale, economie d'entreprise et droit	Claude Trémeau	impr. de Foucher	1990	191
Exploitation technique des aéronefs, annexe 6 à la Convention relative à l'aviation civile internationale 3e partie	Organisation de l'aviation civile internationale	OACI	1990	67
Guide du ravalement des immeubles	Fédération française du bâtiment. Direction juridique	SEBTP	1990	36
Guide juridique de l'assainissement	France. Service technique de l'urbanisme	Ed. du STU	1990	157
Guide pratique PAC 01	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction générale des douanes et des droits indirects	1990	315
Guide pratique des aspects juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté européenne I	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1990	69
Guide usuel des centres de vacances et de loisirs	Roger Soncarrieu	Juris-service	1990	155
Horizon 1993	Fédération française pour le don de sang bénévole	Fédération des donneurs de sang bénévoles	1990	47
Indéfinissable mais présent	Georges Vedel	Presses universitaires de France	1990	—
Innovation financière et règle de droit	Alain Couret	Institut d'administration des entreprises	1990	—
Introduction à l'étude du droit et au droit des obligations	Abdelbaki Bouzidi	les Cours de droit	1990	301
Journée nationale d'étude Ateliers protégés, samedi 30 septembre 1989	Journée nationale d'étude Ateliers protégés (1989 ; Paris), Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales. France	Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales	1990	—
Journée nationale d'étude EPSR et service d'accompagnement, [Paris]...27 janvier 1990	Journée nationale d'étude EPSR et service d'accompagnement (1990 ; Paris), Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales. France	Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales	1990	36
L'Artiste et les administrations financières	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Service de la communication et des relations avec le public (1988-1992), France. Ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire. Département de l'information et de la communication	Ministère de l'économie, des finances et du budget, Service de la communication et des relations avec le public	1990	159