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Cours des comptes

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées53
Période1907–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
CRC mode d'emploiFédération des élus des entreprises publiques locales. FranceFédération des élus des entreprises publiques locales202354
La Chambre des comptes de Lille, de 1386 à 1419Jean-Baptiste SantamariaBrepols
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2012
444
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 2008France. Cour de discipline budgétaire et financière, France. Cour des comptesLa documentation française2010216
La certification des comptes de l'ÉtatBertrand HubyÉd. l'Harmattan2010491
Observations et contrôle des chambres régionales des comptesGilbert Sindres, Marc LarueTerritorial éd.2008293
Chroniques spinaliennesLorraine. Chambre régionale des comptesChambre régionale des comptes de Lorraine2007227
La Cour des comptesJacques Magnet, Louis Vallernaud, Thierry Vughtimpr. de Berger-Levrault2007616
Cours régionales des comptes et bonne gouvernance locale au MarocColloque international cours régionales des comptes et bonne gouvernance, Colloque international cours régionales des comptes et bonne gouvernance (06 ; 2005 ; Rabat), Muḥammad Ḥarakāt, Revue marocaine d'audit et de développement, Université Mohammed V-Souissi. UFR Stratégie et gouvernance des entreprises. RabatRevue marocaine d'audit et de développement200541
Code des juridictions financièresFrance, France. Commission supérieure de codificationDirection des Journaux officiels2004312
Collectivités locales et chambres régionales des comptesBernard BetschMB formation2002246
Les chambres régionales des comptesMaritza RigouLitec2002185
Code des juridictions financièresFranceLe Moniteur20011163
La contradiction devant les juridictions des comptesAix-Marseille université. Faculté de droit et de science politique, Bertrand HubyPresses universitaires d'Aix-Marseille2001473
Le juge administratif, juge financierStéphanie DamareyDalloz2001538
Noblesse et Chambre des comptes de BretagneGaëtan d' Aviau de TernayPresses universitaires de Rennes2001—
Code des juridictions financièresFrance, France. Commission supérieure de codificationDirection des Journaux officiels2000171
Les contrôles des chambres régionales des comptes sur les marchés et contrats publicsArnaud Bourda, Arnaud CabanesTissot2000151
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1997France. Cour de discipline budgétaire et financière, France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1999453
La chambre régionale des comptes dans ses relations avec les juges judiciaire et administratifPhilippe Mandon, Régis Devaux, École nationale de la magistrature. Bordeaux. ParisENM1999—
La vérification des comptes des délégations par les Chambres régionales des comptesPierre FaisandierInstitut de la gestion déléguée199983
Les chambres régionales des comptesGuy PioléLGDJ1999113
Les lettres d'observations des CRCPascal CadieuTerritorial1999119
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1998403
Rapport d'information sur les chambres régionales des comptesFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Jacques Oudin, Jean-Paul Amoudry[Sénat]1998277
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1995France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1997391
Code des juridictions financièresFrance, France. Commission supérieure de codificationDirection des Journaux officiels1997184
Démocratrie locale et chambres régionales des comptesFrance. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1997124
Portrait des chambres régionales des comptesBénédicte Boyer, Régis de CastelnauLGDJ1997219
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1994France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1996393
La Cour des comptesJacques Magnetimpr. de Berger-Levrault1996365
Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financièresFrance. Direction des affaires criminelles et des grâcesMinistère de la justice199612
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1993France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1995327
Code des juridictions financièresFrance, France. Commission supérieure de codificationDirection des Journaux officiels1995154
Les chambres régionales des comptesDominique DouayAgorel1995287
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1992France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels1994348
Code des juridictions financièresFranceDirection des Journaux officiels199470
Les chambres régionales des comptesFrance. Cour des comptesCour des comptes1994—
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1991France. Cour des comptesimpr. de Berger-Levrault1993346
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1990France. Cour des comptesimpr. de Berger-Levrault1992330
Chambres régionales des comptes, 10 ans aprèsFrance. Cour des comptesCour des comptes, Service de presse1992169