Cours des comptes

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées53

Période1907–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
CRC mode d'emploi	Fédération des élus des entreprises publiques locales. France	Fédération des élus des entreprises publiques locales	2023	54
La Chambre des comptes de Lille, de 1386 à 1419	Jean-Baptiste Santamaria	Brepols	2012	444
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 2008	France. Cour de discipline budgétaire et financière, France. Cour des comptes	La documentation française	2010	216
La certification des comptes de l'État	Bertrand Huby	Éd. l'Harmattan	2010	491
Observations et contrôle des chambres régionales des comptes	Gilbert Sindres, Marc Larue	Territorial éd.	2008	293
Chroniques spinaliennes	Lorraine. Chambre régionale des comptes	Chambre régionale des comptes de Lorraine	2007	227
La Cour des comptes	Jacques Magnet, Louis Vallernaud, Thierry Vught	impr. de Berger-Levrault	2007	616
Cours régionales des comptes et bonne gouvernance locale au Maroc	Colloque international cours régionales des comptes et bonne gouvernance, Colloque international cours régionales des comptes et bonne gouvernance (06 ; 2005 ; Rabat), Muḥammad Ḥarakāt, Revue marocaine d'audit et de développement, Université Mohammed V-Souissi. UFR Stratégie et gouvernance des entreprises. Rabat	Revue marocaine d'audit et de développement	2005	41
Code des juridictions financières	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2004	312
Collectivités locales et chambres régionales des comptes	Bernard Betsch	MB formation	2002	246
Les chambres régionales des comptes	Maritza Rigou	Litec	2002	185
Code des juridictions financières	France	Le Moniteur	2001	1163
La contradiction devant les juridictions des comptes	Aix-Marseille université. Faculté de droit et de science politique, Bertrand Huby	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	473
Le juge administratif, juge financier	Stéphanie Damarey	Dalloz	2001	538
Noblesse et Chambre des comptes de Bretagne	Gaëtan d' Aviau de Ternay	Presses universitaires de Rennes	2001	—
Code des juridictions financières	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2000	171
Les contrôles des chambres régionales des comptes sur les marchés et contrats publics	Arnaud Bourda, Arnaud Cabanes	Tissot	2000	151
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1997	France. Cour de discipline budgétaire et financière, France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1999	453
La chambre régionale des comptes dans ses relations avec les juges judiciaire et administratif	Philippe Mandon, Régis Devaux, École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris	ENM	1999	—
La vérification des comptes des délégations par les Chambres régionales des comptes	Pierre Faisandier	Institut de la gestion déléguée	1999	83
Les chambres régionales des comptes	Guy Piolé	LGDJ	1999	113
Les lettres d'observations des CRC	Pascal Cadieu	Territorial	1999	119
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1998	403
Rapport d'information sur les chambres régionales des comptes	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Jacques Oudin, Jean-Paul Amoudry	[Sénat]	1998	277
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1995	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1997	391
Code des juridictions financières	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	1997	184
Démocratrie locale et chambres régionales des comptes	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1997	124
Portrait des chambres régionales des comptes	Bénédicte Boyer, Régis de Castelnau	LGDJ	1997	219
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1994	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1996	393
La Cour des comptes	Jacques Magnet	impr. de Berger-Levrault	1996	365
Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières	France. Direction des affaires criminelles et des grâces	Ministère de la justice	1996	12
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1993	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1995	327
Code des juridictions financières	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	1995	154
Les chambres régionales des comptes	Dominique Douay	Agorel	1995	287
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1992	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1994	348
Code des juridictions financières	France	Direction des Journaux officiels	1994	70
Les chambres régionales des comptes	France. Cour des comptes	Cour des comptes	1994	—
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1991	France. Cour des comptes	impr. de Berger-Levrault	1993	346
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1990	France. Cour des comptes	impr. de Berger-Levrault	1992	330
Chambres régionales des comptes, 10 ans après...	France. Cour des comptes	Cour des comptes, Service de presse	1992	169