Biens communaux

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées30

Période1825–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Approches par les communs, quel bilan après trois ans d'expérimentation ?	Groupe de recherche et d'échanges technologiques, Programme Communs et gouvernances partagées. Atelier (2022 ; Nogent-sur-Marne, Val-de-Marne)	les Éd. du GRET	2024	252
Pamphlets politiques	Gerrard Winstanley, Laurent Curelly, Mickaël Popelard	Zones sensibles	2023	208
Réenchanter le monde	Noémie Grunenwald, Peter Linebaugh, Silvia Federici	Entremonde	2022	303
Les communs à l'épreuve du projet urbain et de l'initiative citoyenne	Biens communs et territoire. France, Frédéric Wallet, Leïla Abla Kebir	Plan urbanisme construction architecture, PUCA	2021	94
La propriété de la Terre	Sarah Vanuxem	Éd. Wildproject	2018	103
Propriété et communs	Mouvement Utopia. France	les Éd. Utopia	2017	106
La location des terrains communaux	Jean-Claude Christophe	Territorial éd.	2007	145
Propriété collective et identité communale	Nadine Vivier	Publications de la Sorbonne	1998	352
Les biens communaux dans le Pays-Haut à la fin du XIXe sciècle	Charles Santini, Hubert Barthélémy, Serge Bonnet	C. Lacour	1996	94
Décret de la Convention nationale, sur le mode de partage des biens communaux	France. Convention nationale	Micro Graphix	1993	—
Motion de M. de Robespierre, au nom de la province d'Artois & des provinces de Flandre, de Hainaut & de Cambraisis, sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs	Maximilien de Robespierre	Micro Graphix	1993	—
Pétition de J. P. Mourlens, jeune, à la Convention nationale, concernant les biens appartenant aux communes	J.-P. Mourlens	Micro Graphix	1993	—
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux	France. Convention nationale, France. Convention nationale. Comité de législation, François-Siméon Bézard	Micro Graphix	1993	—
Mémoire sur les moyens d'amener graduellement, et sans secousse, la suppression de la vaine pâture, et même des jachères, dans les départemens qui sont grevés de ces usages...	Antoine-Francois Delpierre	Maxwell	1992	—
Observations sur le partage des biens communaux, la loi du 10 juin 1793 et le projet de résolution présenté par Garan-Coulon	François Rivaud	Maxwell	1992	—
Opinion de Heurtault-Lamerville,... sur le partage des communaux	France. Conseil des Cinq-Cents, Jean-Marie Heurtault Lamerville	Maxwell	1992	—
Opinion et projet de décret sur les communaux, présentés par Charles Danthon,... au Comité d'agriculture	Charles Danthon, France. Assemblée nationale législative. Comité d'agriculture (1791-1792)	Maxwell	1992	—
Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une Commission spéciale, sur les avantages qui résulteront de la conversion des biens communaux en propriétés privées, pour l'amélioration du sort des indigens, la tranquillité des communes et la moralité des habitans, pour le perfectionnement de l'agriculture, la diminution de l'impôt foncier, l'extinction du vagabondage et de la mendicité	Antoine-Francois Delpierre	Micro Graphix	1992	—
Le domaine des collectivités locales	Dmitri Georges Lavroff	Dalloz	1990	384
Quel avenir pour les communaux ?	Jean-Yves Rossignol, Parc naturel régional du marais poitevin	Parc naturel régional du Marais poitevin Val-de-Sèvre et Vendée	1990	16
Les biens communaux, voyage au centre de la propriété collective	Maurice Bourjol	LGDJ	1989	452
La Mise en valeur extensive des grands domaines et des communaux de l'Aigoual et du Lingas au 19ème siècle	Denis Poupardin, Olivier Nougarède, Raphaël Larrère	Institut national de la recherche agronomique (Bayeux, impr. de Colas)	1987	—
La Soumission des bois communaux dans le massif de l'Aigoual	Denis Poupardin, Olivier Nougarède, Raphaël Larrère	Institut national de la recherche agronomique (Bayeux, impr. de Colas)	1987	—
Le Domaine et les collectivités locales	France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation. Service de la communication et des relations avec le public	Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation	1987	47
La Section de commune	Georges-Daniel Marillia, Roland Beyssac	Beyssac-Marillia	1983	166
Un Espace collectif original	Marc Lechien, Meuse. Direction départementale de l'équipement	Direction départementale de l'équipement	1982	69
Bruyères, communes et mas	Nicole Lemaitre	Musée du pays d'Ussel	1981	127
Les Ressources du domaine communal	Jean-Luc Meyer	impr. de Berger-Levrault	1980	152
Traité de l'affouage dans les bois communaux	Stanislas Migneret	Defrasne	1840	412
Des droits des communes sur les biens communaux ou Examen historique et critique des démembremens des "Usages" communaux...	Nicolas Latruffe-Montmeylian	Delaforest	1825	363