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890 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :chez S. Mabre Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Oraison funebre de tres-haut et tres-puissant prince Louis de Bourbon, prince de Condé, premier prince du sang... par messire Jacques Bénigne Bossuet,Jacques Bénigne Bossuetchez S. Mabre Cramoisy168761
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Retraite selon l'esprit et la méthode de St-Ignace, par le P. François Nepveu,François Nepveuchez S. Mabre Cramoisy1687515
Réflexions chrestiennes sur les misères et sur les foiblesses de l'homme pour tous les jours de l'annéeJean Picchez S. Mabre Cramoisy1687—
Sur les travaux de la rivière d'Eure et sur les travaux de Versailles, poème.François-Séraphin Regnier-Desmaraischez S. Mabre Cramoisy16874
Traité de l'Église, en forme d'entretiens... ce qui sert de réfutation aux derniers livres de Messieurs Claude et Jurieu, par M. Brueys,David-Augustin de Brueyschez S. Mabre Cramoisy1687410
Édit... portant création de 13 maistrises particulières des eaux et forests dans l'étendue du duché de Bar et des trois éveschés de Metz, Toul et Verdun, et suppression des gruries cy devant établies dans ladite étenduë... Registré aux Parlemens et Chambre des Comptes de Paris et Metz au mois de mars... [1687]Francechez S. Mabre Cramoisy16878
Arrest du Conseil d'Estat qui permet aux estrangers, de quelque qualité, condition & religion qu'ils soient, d'entrer dans le royaume, & d'en sortir quand bon leur sembleraFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy16864
Arret du Conseil d'Etat concernant les offices de receveurs des consignations et commissaires aux saisies réelles de la province de NormandieFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arret du Conseil d'Etat concernant les tabellionnages des seigneurs hauts-justiciers de la province de NormandieFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arret du Conseil d'Etat portant que ceux qui ont des récépissés de Pierre des Essarts ou de ses cautions des sommes par eux payées pour le huitième denier dans le diocese de Paris, les remettront au sieur Perrollin de Barmond, secretaire du Roi, commis au lieu du sieur Testu, pour retirer au lieu d'iceux des quittances de finance, pour lesquelles, il ne sera payé que les cinq Sols du timbre de la quittance, et a faute de les retirer seront contraints à payer une seconde foisFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arret du Conseil d'Etat pour la levée et perception des droits sur l'eau-de-vie dans toutes les villes, bourgs et lieux de la province de Normandie, à commencer le 1er janvier de l'année 1687France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant les appelations interjetées au Conseil des Jugements et Ordonnances rendues par les commissaires deputes pour connaitre des Domaines de Sa Majesté et pour la confection du papier terrierFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant les péages d'Andely et Vernon et autres établis depuis la ville de Rouen jusques en celle de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant les taxes faites sur les greffiers des élections et greniers a selFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour les espèces d'or décriées, et autres matières qui seront portées aux Hotels des monnaiesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat pour faire recevoir au paiement du droit annuel de 1687 tous les officiers du royaume, à l'exception des officiers du Conseil de PignerolFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat pour faire remettre par Me Pierre des Essars chargé du recouvrement du huitième denier des biens aliénés par les ecclésiastiques et les Communautés laïques ès mains du sieur Testu, ci-devant trésorier des revenus casuels, des quittances délivrées par ledit TestuFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat pour la levée et perception des droits sur l'eau-de-vie entrant dans la ville et faubourgs de Paris à commencer au 1er janvier de l'année 1687France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat pour la publication de fermes du RoiFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui casse et annulle le jugement de la Table de marbre de Dijon du 18 janvier dernier concernant les habitants du village de Damery et confirme la Sentence de la maitrise de Chalons du 22 février 1685France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui casse les jugements rendus au siège de la Table de marbre de Rouen les 24 octobre 1685 et 2 août dernier et confirme les sentences de la maîtrise du Pont de l'Arche du 15 septembre 1685 et 30 juillet dernierFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'en procédant au département des tailles pour l'année 1687, les intendants et commissaires départis taxeront d'office les officiers des Elections non compris dans les états arrêtés au ConseilFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que René Drouet, des procureurs et commis, ensemble Jean Fauconnet ses sous fermiers et commis seront tenus de représenter par devant les commissaires départis dans les généralités de Rouen, Caen, Alençon, les comptes qu'ils ont rendus des deniers par eux reçus des baux judiciairesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que des gd. pour livre accordés aux receveurs généraux des finances pour frais de recouvrement des tailles, il en sera par eux donné 4 d. aux receveurs de leurs généralitésFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que le recouvrement de la somme de 650 l. à laquelle a été modérée par arrêt du 26 septembre 1685 l'amende prononcée contre Thibault et Picard en la maitrise de Compiègne le 28 juin 1684, sera faite par le fermier du Domaine de CompiègneFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les fermiers des Domaines n'auront que la moitié des amendes des eaux et forêtsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les sommes délivrées par les commis à la recette des amendes de Bourgogne et de Bresse seront restituées entre les mains du receveur des amendes du siège de la Table de marbre de DijonFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui permet aux marchands auxquels il est arrivé des toiles de coton depuis la publication de l'arrêt du 30 avril dernier dans les ports de mer, de les renvoyer dans les pays étrangers sans payer aucuns droitsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'Etat qui révoque la surséance accordée aux Nouveaux Catholiques par l'arrêt du 18 novembre 1680 pour le payement du capital de leurs dettes et leur fait défenses de s'en servirFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'état concernant la fourniture des étapesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—