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Le Pilote de l'île de Saint-Domingue et des débouquements de cette île comprenant une carte de l'île de Saint-Domingue et une carte des débouquements, depuis la baye d'Argent jusqu'à la partie ouest du Placet des îles LucayesImprimerie royale. France (1640-1792), Antoine-Hyacinthe-Anne de Chastenet de Puységur
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impr. royale
1787
18
Lettre de M. Lambert,... à M. Jefferson, ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique... [Versailles, 29 décembre 178).] - Letter from M. Lambert,... to M. JeffersonClaude-Guillaume Lambertimpr. royale17874
Lettres patentes du Roi qui, en exécution de l'édit... de novembre 1720, portant union du comté de Bar-sur-Seine aux États de Bourgogne, ordonne que les droits d'aides perçus jusqu'à présent dans ledit comté demeureront supprimés à compter du 1er janvier 1787, en payant par les États l'indemnité fixée par lesdites lettres patentes... Registrées en Parlement le 15 décembre [1786]FranceP.-G. Simon178711
Lettres patentes... concernant la réciprocité à établir entre la France et les États du princeévêque de Bâle, par rapport à la jurisprudence des faillites... Registrées en Parlement le 19 janvier 1787FranceP.-G. Simon17874
Lettres patentes... concernant les actes des notaires du Franc-Lyonnois... Registrées en Parlement le 19 [mai 1787]FranceN.-H. Nyon17874
Lettres patentes... en forme d'édit, par lesquelles S. M. fait don à M. le comte d'Artois, à titre et par supplément d'apanage, de la mouvance sur les terres de Saint-Valery et Roc-de-Cayeux, distrait cette mouvance du comté d'Amiens et l'unit au comté de Ponthieu... Registrées en Parlement le 17 février 1787Franceimpr. royale17874
Lettres patentes... en forme d'édit, portant don à M. le comte d'Artois, à titre et par supplément d'apanage, des domaines et seigneuries de Doullens et de Montreuil-sur-Mer... Registrées en Parlement le 17 février 1787FranceN.-H. Nyon17874
Lettres patentes... par lesquelles S. M. règle les moyens qui seront employés contre la fraude qui se fait aux droits des entrées de Paris par la multitude de faux passages qui sont ouverts sur la campagne, à l'extrémité des faubourgs de... Paris... Registrées en la Cour des Aides le 11 décembre [1787]FranceKnapen et fils17874
Lettres patentes... portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets du Roi d'Angleterre... Registrées en Parlement le 31 mars [1787]FranceN.-H. Nyon17874
Lettres patentes... portant cession, à titre de supplément d'échange de la souveraineté... de Dombes, au profit de M. le duc de Penthièvre, des domaine et forêt de Montrichard... Registrées en la Chambre des Comptes le 22 février 1787Franceimpr. royale17876
Lettres patentes... portant défenses d'introduire dans les vins, cidres et autres boissons quelconques la céruse, la litharge ou toutes autres préparations de plomb ou de cuivre... Registrées en Parlement le 17 [février 1787]Franceimpr. royale17873
Lettres patentes... portant fixation des limites entre l'amirauté de Vannes et celle de l'Orient... Registrées au Parlement de Rennes le 16 février 1787FranceVve Vatar17873
Lettres patentes... portant prorogation des séances du Parlement... Registrées en Parlement [à Troyes] le 7 [septembre 1787]Franceimpr. royale17872
Lettres patentes... portant validation de la recette faite au Trésor royal pour le capital des rentes viagères créées par édit de janvier 1782... Registrées en la Chambre des Comptes le 20 septembre [1787]Franceimpr. royale17874
Lettres patentes... portant validation de la recette faite au Trésor royal pour le capital des rentes viagères créées par édit de mars 1781... Registrées en la Chambre des Comptes le 19 septembre [1787]Franceimpr. royale17874
Lettres patentes... portant établissement d'un corps d'ingénieurs en instrumens d'optique, de physique et de mathématique... Registrées en Parlement le 19 mai... [1787.]FranceN.-H. Nyon17874
Lettres patentes... qui ordonnent que les gages des offices d'agent de change de Paris, qui avoient été fixés sur le pied du denier 25, leur seront payés sur le pied du denier 20, avec la retenue du dixième seulement ; et ce à compter du premier jour du trimestre dans lequel ils ont payé ladite finance... Registrées en la Chambre des Comptes le 21 mars... [1787.]Franceimpr. royale17873
Lettres patentes... qui règlent les procédures qui seront suivies par la Chambre des Comptes, pour la discussion des biens du sieur Mégret de Serilly... Registrées en la Chambre des Comptes le 23 [juin 1787]Franceimpr. royale17874
Lettres patentes... qui établissent provisoirement la régie des droits d'aides dans le comté de Bar-sur-Seine, et ordonnent qu'il sera payé annuellement aux États de Bourgogne une somme de 97 330 l. 15 s. 4 d. pour leur indemnité, jusqu'à ce que le remboursement des droits d'aides soit effectué... Registrées en Parlement le 31 mars... [1787.]FranceN.-H. Nyon17874
Lettres patentes... qui, par suite de l'édit de mai dernier portant création de 6 millions de rentes viagères, affectent de préférence le produit des tailles au payement des arrérages desdites rentes viagères, et ordonnent que les extinctions soient employées annuellement à la diminution de l'impôt de la taille... Registrées en Parlement le 19 [juin 1787]Franceimpr. royale17873
Mémorial lu au comité des manuscrits, concernant la recherche à faire des minutes originales des différentes affaires qui ont eu lieu par rapport à Jeanne d'Arc... Par M. de L'AverdyClément-Charles-François de L'Averdyimpr. royale178719
Notice du manuscrit de la Bibliothèque du Roy n° 178, parmi les manuscrits de Brienne, intituléClément-Charles-François de L'Averdyimpr. royale178753
[Notice nécrologique sur Thion de La Chaume, médecin de l'hôpital militaire d'Ajaccio, par de J. Horne.]Jacques de Horneimpr. royale178716
Observations sur les effets des vapeurs méphitiques dans l'homme, sur les noyés, sur les enfans qui paroissent morts en naissant et sur la rageAntoine Portalimpr. royale1787492
Observations sur les effets des vapeurs méphitiques dans l'homme, sur les noyés, sur les enfants qui paraissent morts en naissant et sur la rage, avec un précis du traitement le mieux éprouvé en pareil cas. Sixième e à laquelle on c joint des observations sur les effets de plusieurs poisons dans le corps de l'homme & sur les moyens d'enrichir les suites funestesAntoine Portalimpr. royale1787—
Ordonnance de M. Le lieutenant général de police qui fixe les jours et heures auxquels sera ouvert le bureau établi en exécution de l'arrêt du conseil du 4 octobre 1786, pour la marque des couvertures de laine, soie ou coton, fabriquées dans la ville et faubourgs de ParisFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17872
Ordonnance de M. Le lieutenant général de police, qui interdit l'exploitation des carrières des nommés Benoist, Thiriot, Chaillou et Philippaux, au territoire de la paroisse de Fontenay-aux-roses, par eux faite sans permission ; et qui réserve les indemnités et dommages intérêts envers qui il appartiendraFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17873
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'exploitation de la carrière d'Antoine Saül habitant de Chatillon, faite par lui sans permissionFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17873
Ordonnance du Roi pour réformer la compagnie des chevauxlégers de sa GardeFranceimpr. royale17874
Ordonnance du Roi pour réformer la compagnie des gendarmes de sa GardeFranceimpr. royale17874