SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à accorder un crédit spécial de 370,000 francs pour l'acquisition de la caserne dite de la Courtille, située faubourg du Temple, à ParisAlexandre-Maximilien Dutertreimpr. royale18267
← PrécédentPage 45 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Garonne à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux frais de premier établissement de l'École vétérinaire fondée à Toulouse par ordonnance royale du 6 juillet 1825François Louis Charles de Ricardimpr. royale18264
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser les départemens de la Nièvre, de la Haute-Vienne, de l'Ardèche, de l'Aveyron, de l'Orne et des Basses-Pyrénées à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement des routes départementales qui traversent leur territoireLouis-Balthazar Dubayimpr. royale1826—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi concernant les douanesGilbert Fouquier-Longimpr. royale1826—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au réglement définitif du budget de 1826 [corrigé en 1824]Charles-Jacques de Fadate de Saint-Georgesimpr. royale182632
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux substitutionsJacques Mousnier-Buissonimpr. royale182619
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'approbation de plusieurs baux emphytéotiques et échanges du domaine de la CouronneBarthélemy-Fleury de L'Hormeimpr. royale182619
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux anciens colons de Saint-DomingueJean-Marie Pardessusimpr. royale182643
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux anciens colons de Saint-Domingue, sur les amendemens de MM. de Frenilly, Mestadier et PavyJean-Marie Pardessusimpr. royale182615
Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses), par M. le chevalier de Berbis, député du département de la Côte-d'OrHenri-Jules de Berbisimpr. royale1826—
Résumé de la discussion sur le projet de loi concernant les douanesGilbert Fouquier-Longimpr. royale182619
Résumé de la discussion sur le projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité à accorder aux anciens colons de Saint-DomingueJean-Marie Pardessusimpr. royale182623
Voyage à Méroé, au Fleuve Blanc au-delà de Fazoql, dans le midi du royaume de Sennâr, à Syouah, et dans cinq autres oasisEdme-François Jomard, Frédéric Cailliaudimpr. royale1826—
États détaillés des liquidations faites par la commission d'indemnité... en exécution de la loi du 27 avril 1825, au profit des anciens propriétaires ou ayant-droit des anciens propriétaires de biens-fonds confisqués ou aliénés révolutionnairementFrance. Ministère des financesimpr. royale1826—
Adresse au Roi prononcée par M. Ravez, président, le 31 décembre 1824Auguste Ravezimpr. royale18254
Amendemens de MM. de Moustier, Nicod de Ronchaud, de Fougière et Du Hamel, sur le projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en exécution des lois sur les émigrés.Clément-Édouard de Moustier, Louis Joseph Du Hamel, Joseph-Alexis Nicod de Ronchaud, Louis Joseph de Fougièresimpr. royale1825—
Conseils à des surnuméraires [du ministère des Affaires étrangères. Par A.-M. Blanc Cte d'Hauterive.]Alexandre-Maurice Blanc de La Nautte Hauteriveimpr. royale182598
Dictionnaire français-wolof et français-bambaraJean Dardimpr. royale1825300
Discours de M. Becquey, conseiller d'État, directeur général des Ponts et chaussées et des mines, commissaire du Roi, député de la Haute-Marne, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826Louis Becqueyimpr. royale18258
Discours de M. Benoist, commissaire du Roi, député de Maine-et-Loire, sur le chapitre du budget du ministère de l'Intérieur relatif aux dépenses variablesPierre-Vincent Benoistimpr. royale1825—
Discours de M. le baron de La Bouillerie, l'un des commissaires du Roi chargés de soutenir la discussion du projet de loi relatif à la dette publique et à l'amortissementFrançois-Marie-Pierre Roullet de La Bouillerieimpr. royale182520
Discours de M. le conseiller d'État, C.te de S.t-Cricq, président du bureau de commerce et des colonies, député des Basses-Pyrénées, sur le projet de loi concernant les entrepôts des grains étrangersPierre Saint-Cricqimpr. royale1825—
Discours de M. le vicomte de Caux, commissaire du Roi, sur l'amendement proposé par M. le général Foy, au chapitre VI du budget de ministère de la Guerre, exercice 1826Louis-Victor de Cauximpr. royale18254
Discours de M. le vicomte de Caux, commissaire du Roi, sur l'amendement proposé par la commission au chapitre VII du budget du ministère de la Guerre, exercice 1826Louis-Victor de Cauximpr. royale18258
Discours de S. Exc. le ministre de l'Intérieur sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale182511
Discours de S. Exc. le ministre de la Marine sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826Christophe André Jean Chabrol de Crousolimpr. royale18253
Discours de S. Exc. le ministre des Finances, relatif à l'opinion émise par M. Mestadier sur l'amortissementJoseph de Villèleimpr. royale1825—
Discours de S. Exc. le ministre des Finances, relatif à la proposition de priorité à donner à l'article 4 sur les trois premiers articles du projet de loi de la dette publique et d'amortissementJoseph de Villèleimpr. royale18253
Discours de S. Exc. le ministre des Finances, sur l'amendement de M. Boucher, relatif à la dette publique et à l'amortissementJoseph de Villèleimpr. royale1825—
Discours de S. Exc. le ministre des Finances, sur l'amendement de M. Masson, relatif à l'amortissement de la dette publiqueJoseph de Villèleimpr. royale1825—