Clément-Édouard de Moustier

Œuvres6

Total pages22médiane 4 p.

Période d'activité1819–1825

Prochaine sortie estimée1827-12±68 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1827-12 (±68 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1819	Des Servitudes sur les bords des rivières navigables.	J.-G. Dentu	15
1824	Opinion de M. le marquis de Moustier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux pensions militaires	Imprimerie de Hacquart	3
1825	Amendemens de MM. de Moustier, Nicod de Ronchaud, de Fougière et Du Hamel, sur le projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en exécution des lois sur les émigrés.	impr. royale	—
1825	Développements des amendements présentés par M. le Mis de Moustier,... sur l'article 7 du projet de loi relatif aux indemnités à accorder aux émigrés. Séance du 7 mars 1825	Impr. de A. Henry	—
1825	Opinion de M. le Mis de Moustier,... sur le projet de loi relatif à la propriété des plantations et au curage des fosses qui bordent les routes royales et départementales. Séance du 4 avril 1825	Impr. de A. Henry	—
1825	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les pensions à accorder aux sous-officiers et soldats qui faisaient partie du régiment des gardes suisses à l'époque du 10 août 1792	impr. royale	4

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Clément-Édouard de Moustier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François Leclerc de Beaulieu	Impr. de A. Henry (1825) · Imprimerie de Hacquart (1824)	3
Alexandre-Edme Méchin	Impr. de A. Henry (1825) · Imprimerie de Hacquart (1824)	3
Jean Elie Gautier	Impr. de A. Henry (1825) · Imprimerie de Hacquart (1824)	3