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53 œuvres

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Principes de minéralogie ou Exposition succinte des caractères des fossilesHenri Struve, Jacob Pierre Van Berchem-BerthoutReynier1795
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Principes de minéralogie, ou Exposition succincte des caractères extérieurs des fossilesHenri Struve, Abraham Gottlob Werner, Jacob Pierre Berthout Van BerchemReynier1794—
Mémoire sur les subsistances...Alexandre-Pierre Julienne de BelairReynier179324
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant qu'il sera formé dans chacun des directoires de département, un comité contentieux provisoire, lequel jusqu'au moment où les juges de district seront en activité, connaîtra du contentieux de celles des impositions indirectes dont la connaissance était attribué aux commissaires départisFranceReynier1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les receveurs des décimes verseront à la caisse de l'extraordinaire, la totalité des deniers étant en leurs mains, pour reliquat de comptes par eux précédemment renduFranceReynier1790—
Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale relatif aux ventes qui auraient pu être faites en justice, autrement qu'en vertu des décrets de l'Assemblée, depuis la publication de celui du 2 novembre 1789, des biens du clergé, des fabriques et des établissements publicsFranceimpr. de Desclassan1790—
Proclamation du Roi concernant l'imposition des vingtièmes en 1790 dans la province de RoussillonFranceReynier1790—
Proclamation du Roi pour la confection des rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés, pour les 6 derniers mois 1789, dans la province de RoussillonFranceReynier1790—
Proclamation du Roi pour la répartition des impositions ordinaires de l'année 1790 dans la province de RoussillonFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale contenant différentes dispositions relatives aux fonds nécessaires au service du Trésor publicFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les apanagistes pourront faire couper et exploiter à leur profit, dans les délais ordinaires, les coupes de bois qui doivent être coupés et exploités dans le cours de l'hiver prochainFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale portant que tous les administrateurs, fermiers, régisseurs, directeurs, contrôleurs et receveurs des impositions indirectes et des différents droits qui se perçoivent dans le royaume, seront tenus de fournir aux administrations de département ou à leurs directoires, sur leur demande par écrit, toutes les communications et renseignements relatifs au produit desdites impositions du droitsFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale portant réduction de la dépense des bureaux de l'administration générale des domaines et suppression des contrôleurs généraux des domainesFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale portant suppression de diverses rentes indemnités, secours, traitements de la commission établie pour le soulagement des maisons religieusesFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale relatif à une protestation que la municipalité de Corbigny s'est permise contre un décret de l'Assemblée, et portant que toutes municipalités qui se permettraient de suspendre l'exécution des décrets de l'Assemblée nationale, seront responsables de tous événementsFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, suivi d'une instruction, relatif au payement des différentes dépenses qui ont été faites en exécution des lettres de convocation du 24 janvier 1789, ou à leur occasion, pour la tenue des assemblées primairesFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée nationale concernant les pensions, gratifications et autres récompenses nationalesFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée nationale relatifs au remboursement, tant de la dette non constituée de l'Etat, que de celle constituée par le ci-devant clergé et création de nouveaux assignatsFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, relatifs aux postes et messageriesFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale concernant les déclarations et les inventaires qui doivent être faits à l'époque des vendanges et le payement des droits d'aides, droits réservés et tous autres droits imposés sur les boissons et vendangesFranceReynier1790—
Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale contenant des articles additionnels sur l'ordre judiciaireFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau, ni sous aucun autre prétexteFranceBruyset1790—
Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale qui règle différents points de compétence des corps administratifsFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'instruction et portant que les rentrées dans les différentes écoles publiques se feront cette année comme à l'ordinaireFranceWillerval1790—
Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels et révocation, de ceux ci-devant concédésFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, portant qu'il sera payé par le trésor public à la Caisse des invalides, la somme 210000 l. pour la prestation des oblatsFranceReynier1790—
Déclaration du Roi qui commet les prévôts de maréchaussée pour faire le procès aux particuliers accusés d'avoir excité des émeutes et d'y avoir eu partFranceReynier1789—
Déclaration du Roi qui ordonne que les grains et farines circuleront librement de province à province, et défend provisoirement l'exportation de ces denrées hors du royaumeFranceReynier1789—
Lettres patentes interprétatives de la déclaration qui commet les prévôts de maréchaussée pour faire le procès aux particuliers accusés d'avoir excité des émeutes ou d'y avoir eu partFranceReynier1789—
Lettres patentes par les quelles Sa Majesté ordonne l'exécution de deux décrets de l'Assemblée nationale, des 7 et 14 novembre, relatifs à la conservation des biens ecclésiastiques, et celle des archives et bibliothèques des monastères et chapitresFranceReynier1789—