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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... concernant l'insinuation de tous dons en cas de survie faits dans les contrats de mariage... Registrées en Parlement le 11 juillet 1769FranceP.-G. Simon17694
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Lettres patentes... portant règlement pour la compagnie du prévôt général des monnoyes et maréchaussées de France... Registrées en la Cour des Monnoyes le 21 juillet... [1767.]
France
Impr. de Prault
1769
8
Lucile, comédie en un acte, meslée d'ariettes...Jean-François MarmontelConstapel et Le Febure176945
Ordonnance du Roi, pour régler l'uniforme des officiers réformés d'infanterie, cavalerie & dragonsFranceImpr. de Prault17694
Ordonnance du roi, en interprétation de l'ordonnance du 3 mai dernier, concernant l'uniforme des officiers retirés ou réformés d'infanterie, cavalerie & dragonsFranceimpr. royale17693
Ordonnance... pour régler l'uniforme des officiers réformés d'infanterie, cavalerie et dragons...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17693
Tarif général des droits sur les marchandises et denrées entrant dans la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, pour être perçus sur le même pied qu'ils l'étaient avant l'édit du mois de mai 1715FranceImpr. de Prault176928
[Un génie assis contre un arbre au tronc duquel s'appuient des dalles portant les noms de Montagne [pour Montaigne] et de La Rochefouc[auld]]Marin FessardImpr. de Prault1769—
Édit... concernant l'hérédité des notaires, procureurs, huissiers et sergens du royaume. Registré en Parlement et en la Chambre des Comptes au mois d'avril... [1672.]FranceImpr. de Prault17694
Édit... portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris... Registré en Parlement le 23 dudit mois. Avec la Déclaration du 21 décembre... [1743] registré [sic] en Parlement ledit jour 23 décembre, et le Tarif général desdits droits...FranceImpr. de Prault176928
Déclaration... pour la liberté du commerce des cuirs, de province à province... Registrée en Parlement le 22 avril 1768FranceP.-G. Simon17683
Déclaration... qui accorde des encouragemens à ceux qui défrichent les landes et terres incultes, avec l'Arrêt du Conseil en interprétation d'icelle, du 2 octobre 1766. Registrée en Parlement [le 22 août 1766]FranceImpr. de Prault17688
Édit... concernant les portions congrues... Registré en Parlement le 13 mai 1768FranceP.-G. Simon17688
Édit... concernant les privilèges d'exemptions de tailles... Registré en Parlement le 19 mai 1767 et en la Cour des Aides le 1er septembre 1768Franceimpr. royale17688
Arrêt de la cour des aides qui défend à tous tanneurs et autres fabriquants cuirs et peaux des élections du ressort, de mettre en vente, commercer et faire transporter aucuns cuirs s'ils n'ont été contremarqués du nouveau marteau du régisseurFrance. Cour des aides. ParisImpr. de Prault1767—
Arrêt du conseil d'Etat qui casse une sentence du prévôt royal de Phalsbourg sur laquelle un adjudicataire des bois du roi avait été élargi des prisons nonobstant l'opposition du receveur général...France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1767—
Joseph, en neuf chantsPaul-Jérémie BitaubéImpr. de Prault1767—
La Gouvernante, comédie nouvelle en cinq actes, en vers...Pierre-Claude La ChausséeImpr. de Prault176780
Lettres patentes du Roy Henry III, accordées à M. le baron du Pont-Saint-Pierre, comme aîné de la maison de Roncherolles et successivement et à perpétuité à tous les aînés de ladite maison, de conseiller d'honneur né au parlement de RouenFranceImpr. de Prault176712
Lettres patentes... qui accordent, dans la province d'Artois, des encouragemens à ceux qui entreprendront des dessèchemens ou des défrichemens...FranceP.-G. Simon17674
Mélanide, comédie en cinq actes en vers...Pierre-Claude La ChausséeL. Chambeau176752
Recueil des ordonnances, édits, déclarations, arrests et règlemens concernant la régie et perception des droits d'aydes et autres y jointsFranceImpr. de Prault1767—
Édit... portant création d'offices de jurez mouleurs... de... bois à brûler et charbons... Registré en Parlement le 16 avril... [1696.]Franceimpr. royale176710
Arrêt du conseil d'Etat, qui ordonne que les actes sous signature privée, renfermant des dispositions sujettes à l'insinuation, qui ont été provisoirement contrôlés gratis... seront représentés au bureau du Fermier, pour acquitter tous les droits de contrôle et insinuation...France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1766—
Arrêt du conseil d'Etat, rendu en interprétation de la déclaration du 1er juillet 1766, concernant le contrôle des actes sous signatures privées, portant constitution de rentes au-dessus du denier vingt-cinq, qui contiendraient d'autres dispositions principalesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1766—
Déclaration... qui ordonne qu'il ne sera pourvu qu'à vie aux offices de gouverneurs et lieutenans de Roi, créés dans les villes closes par édit de novembre 1733 ; et que l'emploi de leurs gages ou appointemens soit fait dans les états de l'ordinaire des guerres... Registrée en la Chambre des Comptes [le 14 mai 1766]FranceImpr. de Prault17664
Essai sur l'abus des règles générales et contre les préjugés qui s'opposent aux progrès de l'art des accouchemensAndré LevretImpr. de Prault1766—
Lettres patentes... contenant règlement sur la régie et perception du droit sur les cuirs et peaux, établi par l'édit... d'août 1759... Registrées en la Cour des Aides [le 4 septembre 1766]FranceImpr. de Prault176619
Ordonnance du Roi concernant les dispositions relatives au passage, séjour et logement de ses troupes et la manière d'y pourvoir...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17666
Ordonnance... pour régler l'exercice de la cavalerieFranceimpr. royale1766171