SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 554 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :P. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Maleveille en Auvergne, appartenante à S. M... [Enregistrées au Parlement le 1er décembre 1728.]FranceP. Simon17283
← PrécédentPage 110 / 119 · 3 554 résultatsSuivant →
Mathématique universelle abrégée, à l'usage et à la portée de tout le monde
Louis-Bertrand Castel
P. Simon
1728
672
Ordonnance... pour la recherche de toutes sortes de viandes, volailles et gibiers, au profit de l'Hôtel-Dieu, dans tous les hôtels, maisons des particuliers et auberges de Paris et lieux circonvoisins, pendant le CarêmeFranceP. Simon1728—
Requeste du procureur général de l'Ordre de Cluny (Dom de Buissy Dumesnil) présentée à MM. les Commissaires du Roy, le 2 may 1727, au sujet des offices claustraux de l'abbaye de Cluny. - Requeste sur la profession religieuse et le voeu de stabilité des religieux de Cluny, présentée, le 17 may 1727, au Roy et à nosseigneurs les Commissaires députez pour les affaires de l'Ordre de Cluny. - Réponse du procureur général de tout l'Ordre de Cluny à la Requête du procureur général de l'étroite Observance, sur les formalitez prétenduës nécessaires pour passer de l'étroite Observance à l'ancienne. (SignéDom de Buissy DumesnilP. Simon172826
Seconde instruction pour les interessez au canal de PicardieCanal de PicardieP. Simon172811
Édit... concernant les secrétaires du Roy près les cours et chancelleries présidiales... Registré au Grand Conseil le 23 février 1728FranceP. Simon17288
Édit... concernant les secrétaires du Roy près les cours et chancelleries présidiales... Registré en Parlement le 30 janvier 1728FranceP. Simon17288
Édit... en faveur des receveurs et controlleurs généraux des domaines et bois et receveurs particuliers des bois... Registré en Parlement le 30 avril 1728FranceVve Saugrain17288
Édit... portant suppression des 4 offices de jurées de la communauté des linières, chanvrières, filassières... [Enregistré au Parlement le 2 juin 1728.]FranceP. Simon17284
Édit... portant suppression des offices de controlleurs provinciaux des postes et relais de France... Registré en Parlement le 14 avril 1728FranceP. Simon17284
Édit... qui ordonne que la suppression des 100 offices de secrétaires du Roy, portée par autre édit... de juillet 1724, demeurera réduite à 40 offices... Registré au Grand Conseil le 13 mars 1728FranceP. Simon172812
Arrest de la cour de parlement concernant les alimens des prisonniers détenus pour dettes civilesFrance. Parlement de ParisP. Simon17274
Arrest de la cour de parlement concernant les voyages et séjoursFrance. Parlement de ParisP. Simon17277
Arrest de la cour de parlement portant règlement pour la communauté des maîtres plombiers et autres..., pour les communautez des maîtres massons, charpentiers, couvreurs, menuisiers, serruriers ou autres employez aux bâtimens. Extrait des registres du ParlementFrance. Parlement de ParisP. Simon17277
Arrest de la cour de parlement qui concerne la communauté des lapidaires jouailliers de la ville de ParisFrance. Parlement de ParisP. Simon17274
Arrest de la cour de parlement qui condamne le nommé Cartié, dit Macarty, à faire amende honorable la torche au poing, la corde au col, avec écriteaux portant ce mot (faussaire) et à être flétri d'un fer chaud en forme des trois lettres G. A. L. et aux galères pour neuf ansFrance. Parlement de ParisP. Simon17273
Arrest de la cour de parlement qui confirme une Sentence du Châtelet, portant condamnation contre Denis Riquet de faire amende honorable la corde au col et à genoux, ayant en ses mains une torche ardente du poids de deux livres, flétri d'un fer chaud marqué des lettres G. A.L. et aux galères pour trois ans, pour avoir commis des actions impudiques dans l'Eglise de S. PaulFrance. Parlement de ParisP. Simon17273
Arrest de la cour de parlement qui confirme une sentence de la chambre du domaine, par laquelle il a été jugé qu'il est dû des droits seigneuriaux, lorsqu'un fief substitué passe d'un collatéral à un collatéral quoique celui qui le recueille soit descendu en ligne directe de l'auteur de la substitutionFrance. Parlement de ParisP. Simon17278
Arrest de la cour de parlement qui ordonne que l'arrêt de règlement du 17 juillet 1693 sera exécuté ; fait défenses aux procureurs de faire des écritures du ministère des avocats, même par requête ; et aux avocats de signer des écritures qu'ils n'auront pas faitesFrance. Parlement de ParisP. Simon17278
Arrest de parlement qui confirme une sentence du Châtelet, portant condamnation contre Claude Montalaire dit Montigny, ou Marie Jolybois, garçon chirurgien, du fouët, la corde au col, marqué d'un fer chaud en forme des lettres G. A. L. et aux galères, pour avoir volé en plusieurs maisons de la vaisselle, d'argent, boucles d'oreilles de diamant, et autres effets d'orfèvrerieFrance. Parlement de ParisP. Simon17274
Arrest de parlement, portant règlement pour la communauté des maitres plombiers et autres qui ont droit d'acheter des plombs ou d'en employer, et pour les communautez des maitres massons, charpentiers, couvreurs, menuisiers, serruriers ou autres employez aux bâtimentsFrance. Parlement de ParisP. Simon17277
Arrest du conseil d'estat du Roy qui subroge le sieur Ollivier de Senozan intendant général des affaires temporelles du clergé de France au lieu et place du sieur Ogier, ci-devant receveur général dudit clergé, pour l'exécution de l'arrêt du 15 octobre 1725 concernant le remboursement des rentes créées par contrats passez entre le Roi et ledit clergé les 13 avril 1707 et 5 juillet 1710France. Conseil d'État (13..-1791)P. Simon17273
Arret de la Cour de Parlement qui condamne Pierre Bocquet aux galères, préalablement marqué d'un fer chaud en forme des trois lettres G. A. L. sur l'épaule dextre, pour avoir volé des fruits de vignesFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—
Arrêt de la Cour de Parlement concernant les alimens des prisonniers détenus pour dettes civilesFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—
Arrêt de la Cour de Parlement portant homologation de la délibération du 2 mars 1727 pour les inhumations, Convois Service, enterrements et bouts de l'an de la paroisse Saint LaurentFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour la communauté des maitres plombiers et autres qui ont droit d'acheter des plombs ou d'en employer et pour les communautés des maitres maçons, charpentiers, couvreurs, menuisiers, serruriers ou autres employés aux BatimentsFrance. Parlement de ParisP.-J. Mariette1727—
Arrêt de la Cour de Parlement qui condamne François Morgue Delorme d'être attaché au carcan devant la principale porte du Palais..., ayant deux quenouilles avec écriteaux portant ce mot "Bigame", à être flêtri d'un fer chaud, en forme des trois lettres G. A. L. et aux galères pour neuf ansFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—
Arrêt de la Cour de Parlement qui confirme une Sentence de la Chambre du Domaine, par laquelle il a été jugé qu'il est du des droits seigneuriaux, lorsqu'un fief substitué passe d'un collateral à un collateral quoique celui qui le recueille soit descendu en ligne directe de l'auteur de la substitutionFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—
Arrêt de la Cour de Parlement qui confirme une Sentence du Chatelet portant condamnation contre Denis Riquet de faire amende honorable la corde au col et à genoux, ayant en ses mains une torche ardente du poids de deux livres, flêtri d'un fer chaud marqué des lettres G. A. L. et aux galères pour trois ans, pour avoir commis des actions impudiques dans l' l'église de S. PaulFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—
Arrêt de la Cour de Parlement qui déclare l'église d'Arras sujette à la régaleFrance. Parlement de ParisP. Simon1727—