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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettre du Roy envoyée à Mgr. le mareschal de Lhospital, gouverneur de Paris, sur la conclusion de la paix générale, et de son mariage. Ensemble, l'acte de la publication d'icelle par tout son RoyaumeFranceP. Rocolet16608
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Lettre du Roy, envoyée à M. Séguier, chancelier de France, sur la conclusion de la paix générale, et de son mariageFranceP. Rocolet16604
Lettre du Roy, envoyée à M. le Chancelier, contenant le mariage de S. M., ensemble l'ordre de faire chanter le Te Deum, d'y assister, et le faire faire sçavoir aux Compagnies SouverainesFranceP. Rocolet16606
Lettre du Roy, envoyée à M. le Lieutenant civil, sur la conclusion de la paix générale ; ensemble, l'ordonnance de S. M. pour faire publier la paixFranceP. Rocolet16607
Ordre pour la milice de ParisParisP. Rocolet166010
Reglement du conseil du roy pour l'instruction des instances qui s'y traitent...France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet166055
Advis donnez de vive voix ès assemblées générales tenues en l'hostel de ville de Paris, en l'année 1658, pour raison du débordement de la rivière de Seine et nettoyement des égouts de ladite ville et lict de ladite rivière, par maistre George Desnos,...Georges DesnosP. Rocolet165929
Arrêt de la cour des aides portant injonction aux officiers des greniers à sel, de recevoir les demandes des faux sauniers prisonniers pour la commutation des amendes à la peine du fouet et de les faire exécuter incessammentFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1659—
Arrêt de parlement portant défenses de tenir brelans et tabacs et à toutes personnes non privilégiées de porter armes et pistolets ; avec injonction à tous gens de guerre, déserteurs, vagabonds et gens sans aveu de vider Paris dans 24 heuresFrance. Parlement de ParisP. Rocolet1659—
(Arrêt du Conseil d'état concernant les gens interessés dans les finances du roi à propos de l'aliénation de 400.000 l. de rente sur les cinq grosses fermes.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1659—
Arrêt du Conseil d'état en faveur des propriétaires des greffes, tabellionages et autres offices domaniaux pour la décharge des taxes sur eux faites pour augmentation de gagesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1659—
(Arrêt du Conseil d'état interdisant aux huissiers et sergents de mettre à exécution les arrêts des cours souveraines si lesdits arrêts ne sont scellés du sceau desdites cours.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1659—
Arrêt du Conseil d'état pour la décharge des droits de 15 s. pour muid de vin attribués aux courtiersFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1659—
Avis donnés de vive voix ès assemblées générales tenues en l'hôtel de ville de Paris, en l'année 1658, pour raison du débordement de la rivière de Seine et nettoiement des égoûts de ladite ville et lit de ladite rivièreParis. Conseil municipalP. Rocolet1659—
Conduite de la confession et de la communion pour les âmes soigneuses de leur salut, tirée des manuscrits de M. de Sales...Église catholiqueP. Rocolet1659336
Déclaration... portant deffences d'establir aucunes maisons régulières et autres communautez, sans la permission des évesques diocézains, lettres patentes de S. M., et sans le consentement des villes et seigneurs des lieux. Vérifiée en Parlement le 12 juillet 1659FranceP. Rocolet16596
Déclaration... portant que les conseillers secrétaires de S. M. seront maintenus et conservez en la jouissance des droicts, privilèges, exemptions et franchises à eux attribuez, nonobstant tous édicts, déclarations, ordonnances, mandemens et arrests qui peuvent avoir esté donnez au contraire ; avec attribution de jurisdiction au Grand Conseil, pour la connoissance de tous différends qui naistront à cause desdits privilègesFranceP. Rocolet16597
Déclaration... portant évocation et renvoy des affaires du Parlement de Bourgogne au Grand Conseil. Avec l'arrest [du Grand Conseil, du 7 février 1659] donné en conséquence. Leue, publiée et registrée en l'Audiance, le 10e février 1659FranceP. Rocolet16597
L'art de connoistre les hommesMarin Cureau de La ChambreP. Rocolet1659—
Lettre du Roy, envoyée à M. le mareschal de Lhospital, gouverneur de Paris, sur son départ de Fontainebleau pour la paix générale...FranceP. Rocolet16594
Lettre du Roy, envoyée à MM. les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sur son départ pour la conclusion de la paix générale...FranceP. Rocolet16594
Lettres du Roy et de S. É., escrites à M. le mareschal de Lhospital, gouverneur de Paris, pour la seureté des bourgeois de sa ville et fauxbourgs de Paris...FranceP. Rocolet16594
Lettres du Roy et de Son Éminence [le cardinal Mazarin] escrites à monsieur le mareschal de Lhospital, gouverneur de Paris, pour la seureté des bourgeois de sa ville et faux-bourgs de Paris. De Thoulouze, le 9 décembre 1659Jules MazarinP. Rocolet16594
Recueil des déclarations, lettres patentes, arrests et règlements faits pour la confection du papier terrier, général et universel, ordonné estre fait de tous les domaines du Roy et biens qui en sont tenus et dépendans, avec les droicts y annexez...FranceH. Ruffin1659—
Règlemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en VexinFranceimpr. de M. Colombel1659—
Édict... portant révocation de celuy du mois d'octobre dernier, pour la translation de la Cour des Aydes de Cahors à Montauban, et restablissement de ladite Cour en ladite ville de Cahors... ; et création d'offices dans ladite Cour, et augmentation de gages attribuez aux officiers d'icelle ; ensemble, création d'un prévost général, un lieutenant, un assesseur, un substitud de M. le procureur général en ladite Cour, un greffier, deux exempts et trente archers de ladite prévosté... avec évocation en faveur desdits officiers de leurs procez et différends, en 1re instance au Présidial de Brives, et, par appel, au Grand Conseil. Publié en la Grande Chancellerie de France... le 26 juin 1659FranceP. Rocolet165915
Arrêt de la Cour des aides avec l'ordonnance de messieurs les commissaires députés pour la recherche des usurpateurs de noblesse, pour empêcher les vexations qui pourraient être faites à ladite noblesse et aux véritables gentilshommesFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1658—
(Arrêt de la cour de parlement ordonnant la démolition des échoppes attenant au Palais.)France. Parlement de ParisP. Rocolet1658—
(Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les procès et différents concernant le faux saunage, et autres dépendant des gabelles, seront traités en la manière accoutumée suivant l'ordonnance, par-devant les officiers des greniers à sel de la généralité d'Amiens en 1ere instance et par appel en la Cour.)France. Cour des aides. ParisP. Rocolet1658—
Arrêt de la cour des aydes donné en faveur des officiers de feu Monsieur le prince de Condé...France. Cour des aides. ParisP. Rocolet16587