impr. de M. Colombel

Paris

Œuvres35

Éditions35

Auteurs distincts14

Médiane pages166–664 pages

Période1632–1739108 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	12
France. Conseil d'État (13..-1791)	7
France. Parlement de Paris	3
Gabriel Martin	3
Eglise catholique. Diocèse. Paris	1
France. Cour des aides. Paris	1
Claude Chabrol	1
Pierre de Grandnon	1
Nicolas Gougenot	1
Antoine Dabelle	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1739	Arrêt de Nosseigneurs du Conseil portant défenses à tous cartiers, merciers, chandeliers et autres, de vendre ni débites aucunes cartes, tarots, dés qu'ils ne soient marquées de la marque du présent fermier ; à peine de 300 livres d'amende et de confiscation	—
1660	Arrêt de parlement (du 21 août 1658, et autre arrêt du 23 février 1660) portant réglement pour les jurés de la visitation royale et conservateurs du métier de corroyeurs, baudroyeurs de Paris	—
1660	Arrêt du Conseil d'état portant règlement général d'entre la cour De Parlement de Paris et la Chambre souveraine des francs-fiefs	—
1660	Arrêt du grand conseil en faveur des secrétaires du roi, pour raison de la préséance	—
1659	Lettres patentes... portant confirmation des privilèges donnez et octroyez aux officiers de la Sainte-Chapelle de Paris. Vérifiées en la Cour des Aydes le 27e may 1659	8
1659	Règlemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin	—
1659	Réglemens [arrêtés par leurs altesses de Longueville] pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin	—
1658	Arrêt de la cour des aides portant défenses à tous fermiers, leurs commis, préposés ou autres, de lever les droits du sol pour livre, de marque et de scel, sur toutes sortes de cuirs, dans la ville et faubourgs de Paris	—
1658	Arrêt de parlement portant réglement pour le port de toutes sortes de hardes et paquets que conduisent les messagers	—
1658	Arrêts notables du Conseil Privé portant règlement général pour toutes les villes de ce royaume, sur le fait de la milice, guet et garde des bourgeois...	—
1654	Arrêt notable du Conseil d'Etat portant règlement général pour les officiers des élections de ce royaume	—
1653	Arrêt notable du Conseil d'Etat portant règlement entre les maires, prévots, gouverneurs et échevins des villes de ce royaume, et les présidents, lieutenants et élus des élections, lesquels élus sont condamnés payer la subsistance, etc. des gens de guerre, à la décharge des bourgeois, manants et habitants	—
1651	Arrêt notable du conseil d'Etat, portant règlement entre les maires, prévôts... des villes de ce royaume, et les présidents, lieutenants, et élus des élections, lesquels élus sont condamnés payer la subsistance, ustensiles, frais communs et logements des gens de guerre, à la décharge des bourgeois, manants et habitants des villes, bourgs et villages. (19 février 1650)	—
1650	Edict du roy, portant creation de deux offices hereditaires & domaniaux de receveurs, & deux controlleurs des consignations, alternatifs & triennaux en toutes les Cours & juridictions du Royaume	16
1650	Édict... portant création d'une séneschaussée, siège présidial et vis-séneschaussée en la ville de Pamiers, comté de Foix et translatée dans la ville de Foix, ville capitale de la province... Vérifié au Grand Conseil	20
1648	Édict... portant aliénation de six vingts douze mil livres de rente, sur les gabelles. Vérifié en la Chambre des Comptes de Paris, le 18e décembre 1645	7
1648	Édict... portant... suppression de la ferme du tarif, établie par déclaration... du 17 novembre 1646, aux entrées... de Paris... et création de plusieurs offices de police, pour estre incorporez aux corps des officiers de police de ladite ville... Vérifié en Parlement, le 15e janvier 1648	16
1646	Voeux et offrandes à très haute, très illustre et très religieuse princesse Mme Henriette de Lorraine, abbesse de l'abbaye de Nostre-Dame de Soissons, au jour de sa bénédiction faicte en l'église de ladite abbaye, le 16e janvier 1646, par un de ses très humbles et très obéyssans serviteurs [C. Du Tour]	18
1646	Édict... portant création de 70 offices de commissaires, controlleurs, jurez, mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs... de bois ; de 8 offices de jurez controlleurs, vendeurs, priseurs, pezeurs, visiteurs et compteurs... de foing, et de 15 offices de jurez vendeurs controlleurs de vin. en la ville de Paris. Vérifié en la Cour des Aydes, le 24 mars 1646	13
1645	L'Office de sainct Eloy évesque et confesseur, ensemble l'office de la nuict de Noël tirez du bréviaire réformé de Paris par Nicolas Langevin,...	179

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