SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 183 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de P. Prault×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes portant provisions de commandant dans la province de Dauphiné pour le premier ou plus ancien président du Parlement... et publiées à l'audience publique du Parlement de Dauphiné du 30... juillet [1716]Franceimpr. de P. Prault17434
← PrécédentPage 73 / 140 · 4 183 résultatsSuivant →
Lettres patentes pour l'enregistrement et exécution de la déclaration... du 25 août 1708, concernant les degrés de parenté dans les cours et sièges inférieurs... Registrées au Parlement de Rouen le 2 décembre 1732Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes qui ordonnent que la déclaration du 24 février 1673, qui prescrit la forme qui doit être observée par les Cours dans l'enregistrement des édits, déclarations et lettres patentes, sera enregistrée au Parlement de Besançon... Publiée audit Parlement le 24 novembre 1723Franceimpr. de P. Prault17432
Lettres patentes qui, en interprétant celles de 1642 et 1714, maintiennent les prêtres de la Mission et autres de pareille institution... dans le droit d'administrer les sacremens aux membres de leur congrégation... Registrées au Grand Conseil le 26 avril [1743]Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes sur Arrest [du Conseil, ci-inclus, de même date] qui permet aux commis et employés des fermes de Lorraine et de Bar de poursuivre les contrebandiers, faux-sauniers et fraudeurs sur les terres de l'obéissance de S. M.... Registrées en la Cour des Aydes le 25 février 1738Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 27 avril 1726,] qui attribue à la Grand'Chambre les appellations des sentences consulaires, etc... Registrées en Parlement le 7 may 1726Franceimpr. de P. Prault17433
Lettres patentes sur arrest [du Conseil d'État, du 26 février 1743, ci-inclus], qui commettent le sieur Vincent Gravier pour achever les exercices du feu sieur Biberon de Cormery, receveur général des domaines et bois de la généralité de Paris, chargé par édit de juillet 1715 du recouvrement des 14 deniers pour livre des bois du Roy et ecclésiastiques... [Enregistrées à la Chambre des Comptes le 30 mars 1743.]Franceimpr. de P. Prault17437
Lettres patentes sur arrest [du Conseil privé ci-inclus, du 22 janvier 1718]... concernant les prieur et consuls de la bourse de Montpellier... avec l'arrest de registre du 2 avril 1718 [du Parlement de Toulouse]Franceimpr. de P. Prault174312
Lettres patentes sur arrest [du Conseil] du 17 avril 1725, portant règlement entre les officiers des requêtes du Palais à Dijon et les officiers du bailliage et de la chancellerie de ladite ville... Registrées au Parlement de Dijon le 25 juin 1725Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes sur la bulle du pape Innocent XIII, du 16 avril 1723, en faveur de la Faculté de droit de DijonFranceimpr. de P. Prault17432
Lettres patentes sur la déclaration du Roy du 7 janvier 1686 [ci-incluse], qui défend les pélerinages sans permission du Roy et des évêques... Registrées en Parlement le 20 février 1725Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes... concernant [l'exécution en Normandie de] l'ordonnance des testamens... Registrées au Parlement de Rouen le 16 aoust 1736Franceimpr. de P. Prault17433
Lettres patentes... concernant l'exercice des employés des fermes... Registrées en la Cour des Aydes de Rouen le 9 juillet 1734Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes... concernant le règlement entre la Chambre des Comptes et le Bureau des Finances de Dijon... Registrées au Bureau des Finances de Dijon le 4 décembre 1727Franceimpr. de P. Prault17438
Lettres patentes... portant règlement entre le Parlement de Dijon et le présidial et la chancellerie de la même ville... Registrées au Parlement de Dijon le 19 juin 1721Franceimpr. de P. Prault17438
Lettres patentes... pour l'enregistrement de l'extrait de l'ordonnance du mois d'avril 1667, titre XVI, pour la forme de procéder pardevant les juges-consuls, et pour l'édit du mois de mars 1673 servant de règlement pour le commerce des marchands et négocians... Registrées en Parlement [à Douai] le 17 février... [1718.]Franceimpr. de P. Prault17438
Lettres patentes... pour l'enregistrement de l'ordonnance de 1667, titre XVI, et de l'édit de mars 1673... Registrées à Douay en Parlement le 17 février 1718Franceimpr. de P. Prault17432
Lettres patentes... pour l'exécution de l'édit de janvier 1681 et de la déclaration du 15 du même mois... portant que les bénéfices situés dans les pays cédés à S. M. ne pourront être conférés qu'aux sujets du Roy, avec l'Arrest d'enregistrement du Conseil supérieur de Roussillon, du 4 juin 1732Franceimpr. de P. Prault17436
Lettres patentes... qui maintiennent le chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre de Lille dans la liberté d'élire, en tous mois, à ses dignités de doyen, chantre, trésorier et écolâtre... Registrées au Parlement de Flandres le 23 février 1728Franceimpr. de P. Prault17433
Lettres patentes... qui rendent le ministère du procureur général gratuit... Registrées au Parlement de Douay le 21 octobre 1723Franceimpr. de P. Prault17432
Lettres patentes... sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 14 mars 1719,] concernant la réunion du village de Mas, qui dépendoit cy-devant du comté de Nice... Registrées au Parlement d'AixFranceimpr. de P. Prault17437
Lettres patentes... sur arrest [du Conseil ci-inclus] du 8 septembre 1733, au sujet des contestations entre les présidens et les conseillers maîtres en la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Montpellier, et les correcteurs et auditeurs de la même compagnie,... Registrées en la même Cour, le 5 octobre 1733Franceimpr. de P. Prault17437
Lettres patentes... sur arrest [du Conseil, ci-inclus, de même date], portant que tous les habitans de Flandres de la domination du Roy et du ressort du Parlement de Douay seront tenus de procéder par devant les juges et consuls de Lille dans les matières consulaires... Registrées au Parlement de Flandres le 30 juin 1739Franceimpr. de P. Prault17434
Lettres patentes... sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 23 juin 1739] concernant les gens de mainmorte du ressort du Parlement de Flandres. Registrées au Parlement de Flandres le 31 juillet 1739Franceimpr. de P. Prault17437
Lettres patentes... sur arrests [du Conseil ci-inclus,] des 6 avril 1700 et 16 mai 1724, concernant les droits des sentences des sénéchaussées et autres jurisdictions royales de Bretagne ; et concernant les vus, sentences et arrests sur requeste du Parlement de ladite province... Registrées au Parlement de Rennes le 13 novembre 1724Franceimpr. de P. Prault17438
Lettres patentes... sur l'Arrest du Conseil... [ci-inclus] du 30 décembre 1730, portant règlement général pour la sénéchaussée et siège présidial de Pamiers..., avec l'Arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 18 mars 1733Franceimpr. de P. Prault174311
Meslange amusant des saillies d'esprit et de traits historiques des plus frappans, par M. Le SageAlain-René Lesageimpr. de P. Prault1743216
Mémoire et consultation, du 2 juillet 1743, au sujet de la prise à partie d'un officier de justice, fondée sur des interrogations ou interpellations qu'on dit qu'il a faites à des témoins dans une procédure criminelle.Michel Du Cheminimpr. de P. Prault174325
Mémoire instructif concernant l'exécution des arrests du Conseil du 27 juillet 1727 pour le controlle des baux et revenus des biens ecclésiastiques, et des actes ou procès-verbaux de nominations de consuls et officiers de villes et communautés et autres actesFerme générale. Franceimpr. de P. Prault17438
Ordonnance de M. de Brou, intendant, concernant ce qui doit être observé pour la recherche et amas de Salpêtres, fabrication des poudres et privilèges des SalpêtriersFrance. Intendance. Parisimpr. de P. Prault1743—